Compte-Rendu - sveb1df24w0qx0h

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Compte-Rendu - sveb1df24w0qx0h Document publié le Vendredi 23 mai 2014 par la commune de Foulain. Lien du pdf (Compte-Rendu - sveb1df24w0qx0h)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Aménagement du territoire, Page 1 sur 3

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 MAI 2014

Le vingt trois mai deux mil quatorze à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de FOULAIN-CRENAY, s’est réuni en mairie de FOULAIN, en séance ordinaire, après convocation en date du 16 Mai 2014, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel BERLINGUE, Maire.

Etaient présents : BERLINGUE Jean-Michel, DECOBERT Bernard, DELFOUR Florence, DHERMY Gérard, EL BAHRAOUI Nadia, FLECHE Alain, HENRY Robert, LAMURE Mireille, MIELLE Adrien, MIELLE Jean Pierre, PELLETIER Patricia, TOUSSENEL Roland.

Absents :

GWOZIECKI Florent, excusé

BENOIT Anne-Lise, qui donne procuration à DECOBERT Bernard

LAMIRAL-AUBRY Nadège, qui donne procuration à LAMURE Mireille

Secrétaire de séance : FLECHE Alain

Ordre du jour :

- Lecture et approbation du compte rendu de la réunion du 18 avril 2014 - Présentation du projet Eolien par WKN

- Projet de couverture du lit de séchage de la station d'épuration

- SIAH Marne Barrois Vallée: désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant - Projet d'activités pour les adolescents en juillet 2014

- Démolition de la maison vers le bâtiment communal rue des Pichaux - Plaque du 74ème RR

- Subventions aux associations

- Festivités du 14 juillet

- Acceptation devis pour l'abattage du tilleul et des frênes à Crenay

- Délibération modificative du budget eau-assainissement

- Acceptation du chèque de la société CAR INTER

Questions diverses :

- Validation du règlement de la salle Marc Lepage de Foulain

- Validation du règlement de la salle des fêtes de Crenay

- Lettre de Mr BIGAULT

- Téléthon

- Date du prochain conseil municipal

Le compte rendu de la réunion du 18/04/2014 est approuvé à l’unanimité.

La société WKN présente son projet de parc éolien sur la commune de Crenay. Le conseil municipal prend acte.

2014-05-23- n° 45 Projet de couverture d'un lit de séchage à la station d'épuration

Le projet de couverture d'un lit de séchage de la station d'épuration est approuvé par 13 voix pour et 1 voix contre. Les travaux sont confiés à l'entreprise Laurent SICHLER concernant la maçonnerie pour un montant de 3631,74 € HT et l'entreprise MAUPIN concernant la couverture métallique, pour un montant de 4500 € HT.Page 2 sur 3

2014-05-23- n° 46 Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au SIAH

Monsieur HENRY Robert est désigné 2ème titulaire.

Monsieur BERLINGUE Jean-Michel est désigné 2ème suppléant.

Projet d'activités pour les adolescents en juillet 2014

Monsieur Jean Pierre MIELLE présente le projet de la MJC de Chaumont d'organiser une semaine d'animation pour les jeunes de 13-18 ans. La semaine retenue est du 7 au 11 juillet. Un document de synthèse reprend les principales animations. Des affiches et des flyers seront disponibles à partir du 26 mai. Une réunion publique à destination des parents est organisée le mardi 17 juin à 18h30 à la mairie de Foulain. Les inscriptions pourront se faire au cours des permanences le mardi 24 juin de 18h30 à 20h30 et le samedi 28 juin de 14h à 17h à la mairie de Foulain.

2014-05-23- n° 47 Démolition de la maison vers le bâtiment communal rue des Pichaux

Le conseil municipal adopte à l’unanimité le projet de démolition de la maison d'habitation au 3 rue des Pichaux. La société ARCHES DEMOLITION est retenue pour les travaux de démolition, pour un montant de 5980 € TTC.

2014-05-23- n° 48 Mise en place de la plaque du 74ème RR

Le conseil municipal, à l’unanimité, annule la délibération 52 du 27 mai 2011, concernant le déplacement de la plaque du 74ème RR. Cette plaque sera mise en place vers la mairie lors de la réfection de la place de la mairie en juillet 2014.

2014-05-23- n° 49 Subventions aux associations

Sur proposition de la commission fêtes et cérémonies, un courrier sera adressé aux associations n'ayant pas fourni leur récépissé et leur budget. Le conseil municipal décide d’allouer aux associations en règle, un premier versement.

Rives de Garenne : 100 €, voté par 14 voix pour.

Tamis Foulinois : 800 €, voté par 12 voix pour. Messieurs MIELLE Jean Pierre, et MIELLE Adrien, membres du bureau du Tamis Foulinois, ne participent pas au vote.

Amicale Sapeurs Pompiers Foulain : 500 €, voté par 14 voix pour.

ASLVF : 800 € voté par 13 voix pour. Monsieur FLECHE Alain, membre du bureau de l'ASLVF, ne participe pas au vote.

2014-05-23- n° 50 Festivités du 14 juillet

Après étude des propositions FLAMBART et PREVOT, le conseil municipal, décide par 13 voix et une abstention d'acheter le feux d'artifice à la société PREVOT, pour un montant de 1175 €.

Le conseil municipal n'organisera pas de vin d’honneur à la suite de la commémoration aux monuments aux morts de Crenay (10h30) et Foulain (11h00).

Un repas de midi sera proposé à un prix modeste aux habitants de Foulain, les modalités du repas restent à définir.

Les festivités de l'après-midi seront les suivantes :

- Animations organisées par les Pompiers

- Jeu de quilles de la commune

- Goûter pour les enfantsPage 3 sur 3

2014-05-23- n° 51 Abattage du tilleul et des frênes à Crenay

Le conseil municipal accepte à l'unanimité le devis de la société "Arbre vert" de Marnay, s'élevant à 960 € TTC, pour l'abattage du tilleul à proximité de l'église de Crenay, ainsi que l’abattage des frênes au Sainfoin.

2014-05-23- n° 52 Acceptation du chèque de la société CAR INTER

Le conseil municipal accepte à l'unanimité le chèque de la société CAR INTER de 45,60 €, correspondant à la vente d'une cuve à fioul, et autorise le maire à l'encaisser.

2014-05-23- n° 53 Délibération modificative du budget du service Eau et Assainissement

Afin de pouvoir rembourser les avances de primes d’épuration à l'agence de l'eau Seine Normandie, s'élevant à 2481€, le conseil municipal accepte à l'unanimité, la modification du budget comme suit :

Compte Libellé Montant

DEPENSES

615 Entretien, réparations - 210

673 Annulation de titres + 2500

RECETTES

74 Primes d'épuration +2290

Validation du règlement de la salle Marc Lepage à Foulain

Le conseil municipal valide, à l’unanimité, le projet de règlement. L'état des lieux figure au verso du règlement qui sera remis à chaque demande de location. Ce règlement prend effet le 23 mai 2014.

Validation du règlement de la salle des fêtes de Crenay

Le conseil municipal valide, à l’unanimité, le projet de règlement. L'état des lieux figure au verso du règlement qui sera remis à chaque demande de location. Ce règlement prend effet le 23 mai 2014.

DIVERS

Téléthon 2014

Le conseil municipal accepte que le défi du téléthon les 5 et 6 décembre 2014, soit organisé sur la commune de Foulain/Crenay, mais sans participer à cette organisation. Une réunion avec Jean-Luc BILLAUD sera organisée.

Lettre de Monsieur BIGAULT

Le maire informe le conseil municipal de la lettre de Monsieur Bigault, qui déclare ne plus apporter ses sacs poubelles dans le village pour le jour de la collecte.

Le conseil municipal se réunira le Vendredi 27 juin à 20h30 à la mairie de Foulain.