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Déliberation - Liste DES Deliberations Signes
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Niedernai.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Signes)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Démocratie,
Département du Bas-Rhin
Arrondissement de SELESTAT-ERSTEIN
Re es os D er Dot ot
COMMUNE DE NIEDERNAI
Pt Pt Po Pt ot Pt Pong Po Po Pond Pt Pont
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 18 SEPTEMBRE 2023 à 18H30
Nombre de membres : 45
Conseillers en fonction :145
Conseillers présents : 12
Etaient_présents : Valérie RUSCHER, Dominique JOLLY, Huguette DOUNIAU,
Grégoire FUCHS, Sylvain GYSS, Patricia DIETSCH, Gabin
KRIEGER, Mélissa DA SILVA, Florie-Anne EBERHARDT, Maurice
FRITZ, Jeanine SCHMITT, Astride LANG
Etaient absents excusés : Christophe SCHIFFNER, Roxane EDEL, Geoffrey SCHOTT donne procuration à Sylvain GYSS
Désignation du secrétaire de séance : Maurice FRITZ avec 9 voix POUR + 1 voix par procuration (Geoffrey SCHOTT à Sylvain GYSS), 2 voix CONTRE (Jeanine SCHMITT et Astride LANG), 1 voix ABSTENTION (Grégoire FUCHS)
LES DIFFERENTES DELIBERATIONS
| VOTE VOTE VOTE Numéro TITRE DE LA DELIBERATION POUR CONTRE | ABSTENTION
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D.80 DIVERS 5 _ s
Clôture de la réunion à 19h05
Niedernai le 18 septembre 2023
Le secrétaire de séance Le Maire
Maurice FRITZ =