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Déliberation - normal 64a6e0b7e78ef
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Précigné.
Lien du pdf (Déliberation - normal 64a6e0b7e78ef)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Assurance,
Le Maire | \
Jean-François ZALESNY
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
2023-0728
2023-029
2023-030
2023-031
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2023-053
2023-054
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2023-058
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LISTE DES DELIBERATIONS
Piscine : modification d'ouverture
Piscine : modification des tarifs
Marchés publics : Choix des entreprises : toilettes autonettoyantes
Marchés publics : Choix des entreprises : Entretien des équipements municipaux
Marchés publics : Renouvellement des contrats d’assurance
Marchés publics : Présentation de l’étude de potentiel photovoltaïque et choix
de l’assistant à maîtrise d'œuvre
Marchés publics : Camping-car Park
Marchés publics : Choix de l’architecte : 8 rue Abbé Louis Chevallier
Marchés publics : Choix de l’architecte : 18 rue Abbé Louis Chevallier
Marchés publics : Vidéo protection — mission assistance à maitrise d’ouvrage
Finances : Subventions du Département : aide à la viabilisation de terrains communaux destinés à la construction de logements individuels ou intermédiaires très sociaux PLAI
Finances : Subvention Fonds d’appui pour des territoires innovants séniors — Axe 2 (toilettes autonettoyantes)
Finances : Budget Commune — Décision modificative n°1
Finances : Budget Commune -— refacturation consommation eau et borne incendie
Finances : Budget Commune — subvention exceptionnelle Coudray Pétanque
RH : Création de postes d’agents recenseurs / coordonnateur
RH : Suppression / création de postes en contrat aidé
RH : Modification de la délibération 2022-0100 et 2023-026 portant sur les emplois
saisonniers piscine
RH : Création de 4 postes accroissement temporaire d’activité au service scolaire
(1h30/jour)
RH : Création d’1 poste accroissement temporaire d’activité au service scolaire (6h40/jour)
RH : Suppression / création d’un poste d’adjoint administratif
RH : Suppression poste ETAPS ppal / création d’un poste rédacteur
RH : Diagnostic des Risques Psychosociaux (RPS)
Communauté de Communes du Pays Sabolien : Mise à jour du schéma de mutualisation et des conventions de loyers et répartition de charges
Communauté de Communes du Pays Sabolien : Avenant au groupement de commande « Location et entretien de tenues de travail »
Département de la Sarthe : autorisation de signature de la convention « aménagement de l’intersection entre les RD24 & 134 »
Référent déontologue
L’Entracte : convention de partenariat de la manifestation du 12 mai 2023.
Modification de la délibération 2019-077 portant sur la déclaration d’intention d’aliénation de la parcelle ALO094
Déclaration d’intention d’aliénation ALO082
Acquisition terrain OA784
Affiché et
publié sur le site internet
www.precigne.fr
| en date du 06 07 2023
MAIRIE de PRÉCIGNÉ