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Arrêté - ARRETE AMV2024 143
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Scionzier.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE AMV2024 143)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
COMMUNE DE SCIONZIER
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
ARRÊTÉ N°AMV2024 143
Objet : Arrêté de circulation et permission de stationnement
Le Maire de Scionzier,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2211-1, L.2212-2,
L.2212-5, L.2213-1, L.2213-6,
VU le Code de la Route
Vu la demande présentée par l’entreprise PERILLAT TRAVAUX PUBLICS en date du 16 septembre 2024.
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation durant les travaux de réalisation d’enrochement de berges dans le Foron,
Chemin piéton le long du Foron.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : En raison de ces travaux, le chemin piéton le long du Foron sera barré et une déviation mise en place par le chemin du Collège, du Lundi 30 Septembre 2024 au Samedi 9 Novembre 2024.
ARTICLE 2 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l’entreprise.
ARTICLE 3 : Monsieur le Directeur Général des services est chargé de l’application du présent arrêté dont ampliation sera adressée aux services de Gendarmerie, Pompiers, Police Municipale et à Monsieur le directeur des Services Techniques Municipaux.
Le Maire de Scionzier certifie que le présent arrêté a été affiché et publié sur le site internet de la Mairie
de Scionzier.
Pour extrait conforme au
registre des arrêtés
À Scionzier, le 16/09/2024
‘ D,
Le Maire; SOON
Sandro PÉPIN
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