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Déliberation - 49 d1671189874172
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 49 d1671189874172)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil municipal :
le 07/12/2022
Publication :
le 16/12/2022
SEANCE DU 13 DÉCEMBRE 2022
Délibération n° D-2022-462
Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques
niortaises - Participation de la Ville de Niort - Année 2023
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur David MICHAUT, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT.
Secrétaire de séance : Florence VILLES
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Elmano MARTINS, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Eric PERSAIS, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Yvonne VACKER, ayant donné pouvoir à Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Nicolas ROBIN, ayant donné pouvoir à Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Mélina TACHE, ayant donné pouvoir à Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Véronique BONNET-LECLERC, ayant donné pouvoir à Monsieur François GIBERT
Excusés :
Monsieur Guillaume JUIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 13 décembre 2022
Délibération n° D-2022-462
Direction de l'Education Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville de
Niort - Année 2023
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
La Ville de Niort s’est engagée depuis de nombreuses années dans le soutien des initiatives pédagogiques de ses écoles en participant financièrement aux différentes classes de découverte avec nuitées menées par les enseignants.
Afin de permettre à un plus grand nombre d’élèves d’accéder à ce type de projet au cours de leur scolarité, un cadre a été fixé permettant la validation en priorité des projets concernant :
- des classes qui n’ont pas vécu une action du même type l’année précédente ; - des écoles qui ne sont pas engagées dans d’autres projets sur l’année en cours ; - des actions qui feront appel autant que possible aux ressources de proximité.
Sur proposition de la commission technique composée de conseillers pédagogiques et de la Direction de l’Education, réunie le 15 novembre dernier, et après avis des Inspecteurs de l’Education Nationale, il est proposé au Conseil municipal d’arrêter la participation financière de la Ville à 13 495,68 € conformément au tableau annexé.
Afin de permettre aux Directeurs d’école d’engager les réservations nécessaires à la réalisation de leur projet (hébergement, transport…), il est proposé de verser la participation de la Ville de Niort de la façon suivante :
- un acompte de 80% en fonction du tableau annexé ;
- le solde après réalisation du projet, sur présentation des justificatifs. Tout réajustement des quotients familiaux ou du nombre de participants modifiant les participations des familles et de la Ville fera l’objet d’une nouvelle délibération.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la participation de la Ville de Niort telle que figurant dans le tableau joint ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser un acompte de 80% puis le solde après réalisation du projet, soit un montant de 13 495,68 € pour l’année 2023.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Maire de Niort
Jérôme BALOGE CLASSES DE DECOUVERTE AVEC NUITEES DES ECOLES PUBLIQUES NIORTAISES - PARTICIPATION DE LA VILLE DE NIORT - ANNEE 2023
PROJET PERIODE
BERT ELEMENTAIRE
2 SEJOURS A ST PALAIS 46 5 230
BRIZEAUX ELEMENTAIRE
3 SEJOUR A LA COUARDE 41 5 205 829,50 €
BUISSON ELEMENTAIRE
2 SEJOUR A MESCHERS 48 3 144 856,30 €
COUBERTIN ELEMENTAIRE
1 M. COUDRET SEJOUR LASCAUX 25 2 50 683,10 € 786,15 €
JAURES MATERNELLE
1 SEJOUR A L'ILE DE RE 29 3 87
MACE ELEMENTAIRE
1 MME VENTANA 18 2 36 480,00 € 323,18 €
MERMOZ ELEMENTAIRE
2 MMES BOYE ET THIN SEJOUR A COUTIERES 48 3 144
PASTEUR ELEMENTAIRE
3 60 2 120
PREVERT ELEMENTAIRE
2 SORTIE A AZAY LE RIDEAU 47 3 141 900,16 €
TOTAL GENERAL 362 28 1157
NB
DE
CLASSES
NB
DE
CLASSES
NOM DU OU DES
ENSEIGNANTS
NBRE
D'ELEVES
NBRE DE
JOURS
NBRE DE
JOURS
ENFANTS
COUT TOTAL
DU PROJET
AUTRES
PARTE-
NAIRES
SOLDE A LA
CHARGE DES
FAMILLES +
VILLE
PARTICIPATIO
N FINANCIERE
DES FAMILLES
PARTICIPATION
FINANCIERE DE LA
VILLE
MMES LESCA ET MME
VAUDON
Du 2 au 5 mai
2023 9 555,00 € 3 000,00 € 6 555,00 € 3 347,37 € 3 207,63 €
M. BONNIN, MME
ALLEAUME, MME PASQUIER
Du 22 au 26
mai 2023 5 872,50 € 5 043,00 € 3 029,49 € 2 013,51 €
MMES PUSNIAK ET
MALAHIEUDE
Du 20 au 22
mars 2023 7 206,30 € 6 350,00 € 4 782,31 € 1 567,69 €
Du 30 au 31
mai 2023 2 843,00 € 2 159,90 € 1 373,75 €
Les GS de Mmes PAGNOUX,
CARDIN, LEGER et JULLIEN
Du 3 au 5
avril 2023 5 389,56 € 1 099,42 € 4 290,14 € 2 833,03 € 1 457,11 €
SEJOUR AU LOUP GAROU A
LEZAY
Du 11 au 12
mai 2023 2 201,00 € 1 721,00 € 1 397,82 €
Du 26 au 28
avril 2023 6 737,00 € 1 200,00 € 5 537,00 € 4 051,15 € 1 485,85 €
MME MELLET
MME GARNAULT
M. LOGE
SORTIE DECOUVERTE DES
CHATEAUX DE LA LOIRE
Du 27 au 28
février 2023 6 738,00 € 1 938,00 € 4 800,00 € 3 045,60 € 1 754,40 €
M. LEVEQUE ET MME
RIVAULT
Du 22 au 24
février 2023 8 689,23 € 3 070,00 € 5 619,23 € 4 719,07 €
55 231,59 € 13 156,32 € 42 075,27 € 28 579,59 € 13 495,68 €