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Conseil Municipal - cm 15 12 25
Ordre du Jour - ordre du jour 04 08
Déliberation - releve de decisions
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Déliberation - releve de decisions)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Union Européenne,
Mairie de
k *
+
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Saint-Jean-Saint-Nicolas
05260
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ST-JEAN-ST-NICOLAS SÉANCE PUBLIQUE DU 15 DÉCEMBRE
»
L'an deux mille vingt-cinq, le lundi 15 décembre à 20 heures, le conseil municipal s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Rodolphe
PAPET, Maire.
Présents : Josiane ARNOUX -— Thierry BAUD — Monique JANIK — Marc-André DABAT — Claude GUET -— Isabelle DE COLOMBEL -— Claude ALLAIRE -— Daniel AUBERT -— Caroline DANGEL -— Eloïse RIBAIL
Absents : Michel PRETI - Déborah BELIN
Monique JANIK est nommée secrétaire de séance
RELEVE DE DECISIONS
POINT N° OBJET VOTE
1 Approbation du PV de la séance du 09 octobre 2025 Unanimité
2 Convention avec l'ASCR et l'école pour l'accueil de l'ALSH dans les Unanimité D. 087/2025 |locaux de l'école
D. 088/2025 Modification du loyer de l'appartement communal de la Trésorerie Unanimité
4 . . D ue D. 089/2025 Secours sur piste de ski de fond 2025/2026 Unanimité
5 Sous-traitance dans le cadre du marché de travaux du cheminement Le D. 090/2025 | piéton Unanimité
6 . Lu ” . , Le ue D. 0901/2025 Convention de mise à disposition de jeux par l'association Ludambule Unanimité
7 . , . ue D. 092/2025 Convention avec l'espace culturel de Chaillol Unanimité
8 Convention avec RCF pour la production d'une émission pour E‘écho nue D. 093/2025 | des mots Unanimité 9 Convention avec Orcières pour le raccordement des eaux usées de Unanimité ‘ D. 094/2025 | Serre-Eyraud
10 Fixation du montant de la contre-valeur pour la redevance performance Unanimité D. 095/2025 | des réseaux d'eau
11 ne , “ . ue D. 0096/2025 Autorisation au Maire à engager les dépenses d'investissement Unanimité
12 à a. ue D. 0907/2025 Décisions modificatives - budget communal Unanimité
13 » à em ue D. 0908/2025 Décisions modificatives - budget communal. Unanimité
14 . ._ _ D.099/2025 Tarifs de la patinoire Unanimité
15 . . V2 . D.100/2025 Frais de fonctionnement de l'école et de la cantine Unanimité
16 Demande de subvention pour la création d'un cheminement piéton à Unanimité D.101/2025 | l'entrée ouest de Pont du Fossé
17 Demande de subvention pour la réalisation de travaux d'isolation sur Unanimité D.102/2025 | deux bâtiments communaux
1/2 D. 1032025 Création d'un emploi saisonnier pour la patinoire Unanimité
19 Renouvellement de la convention avec le Département pour la viabilité Unanimité D.104/2025 | hivernale
20 Modification de la délibération n°0662025 relative à la vente d'un Unanimité
D.105/2025 | délaissé de voirie au hameau de St-Jean
Fin de séance : 22h10
Fait le 9 janvier 2026
Le Maire
Rodolphe PAPET