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Compte-Rendu - CR CM 31 03 26
Déliberation - releve de decision 05 03 25
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Déliberation - releve de decision 05 03 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
M # *
de +
Saint-Wean-Saint-Nicolas
08260
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ST-JEAN-ST-NICOLAS SEANCE PUBLIQUE DU 5 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le mercredi 5 mars à 20 heures, le conseil municipal s'est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Rodolphe PAPET, Maire.
Présents : Josiane ARNOUX — Thierry BAUD — Monique JANIK — Marc-André DABAT — Claude ALLAIRE — Daniel AUBERT -— Caroline DANGEL — Eloïse RIBAIL
Absente et représentée : Déborah BELIN (a donné pouvoir à Thierry BAUD)
Absent : Claude GUET -— Isabelle DE COLOMBEL — Michel PRETI
Monique JANIK est nommée secrétaire de séance
RELEVE DE DECISIONS
POINT N° OBJET VOTE
1 Approbation du PV de la séance du 20 février 2025 Unanimité
2 Attribution du marché de travaux de création d’un cheminement piéton à l'entrée Unanimité
D.020/2025 | est de Pont du Fossé
D.02 202 État d’assiette des coupes de bois 2026 Unanimité
D. 2 025 Montant de la redevance 2025 pour prélèvement sur la ressource en eau Unanimité
5 Demande de subvention pour la réalisation d’un audit énergétique de l’école de Unanimité
D.023/2025 | Pont du Fossé dans le cadre du programme ACTEE+
6 Détermination des modalités de mise à disposition du public du projet de Unanimité
D.024/2025 | modification simplifiée n°2 du PLU
Fin de séance : 20h40
Fait le 6 mars 2025
Le Maire
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