Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM du 21 novembre 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 4 decembre 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 09 02 2023
Déliberation - deliberation n2023 090 du 21 decembre 2023
Déliberation - Liste deliberations du CM du 4 avril 2024
Déliberation - deliberation n2023 091 du 21 decembre 2023
Déliberation - deliberation n2023 089 du 21 decembre 2023
Déliberation - CM 15 decembre 2022 Liste deliberations
Déliberation - deliberation n2023 088 du 21 decembre 2023
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 21 decembre 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 21 decembre 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Thiais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 21 decembre 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
N° Objet Résultat du vote 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023 A l'unanimité
2 Remplacement de Conseillers Municipaux au sein des commissions municipales A la majorité
3 Approbation du rapport annuel d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) A l'unanimité
4 Approbation du rapport annuel d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) A l'unanimité
5 Approbation du rapport annuel d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) A l'unanimité
6 Approbation du rapport annuel d'activité 2022 de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre A l'unanimité
7
Approbation du rapport annuel d'activité pour l'exercice 2022-2023 de la société Thiais Lumière dans le cadre du contrat de partenariat pour la réalisation et la gestion des dispositifs d'éclairage public et de vidéoprotection
A l'unanimité
8 Approbation du rapport annuel d'activité pour l'exercice 2021-2022 de la société Elior dans le cadre du contrat de délégation de service public pour la restauration municipale A l'unanimité
9 Approbation du rapport annuel d'activité pour l'exercice 2022 de la société Géothilys dans le cadre du contrat de délégation de service public pour la distribution de la chaleur par géothermie A l'unanimité
10 Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la distribution de la chaleur par géothermie A l'unanimité
11 Approbation de l’avenant n°3 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville du territoire de Thiais A l'unanimité
12 Dénomination du multi-accueil sis 87/89 rue Paul Vaillant-Couturier et approbation du règlement de fonctionnement A l'unanimité
13 Dénomination des rues situées autour de la future gare de métro ligne 14 A la majorité
N° Objet Résultat du vote 14 Décision modificative n°2 A la majorité
15 Admission en non-valeur 2023 A l'unanimité
16 Approbation du montant définitif du Fonds de Compensation des Charges Territoriales (FCCT) pour l'année 2022 A l'unanimité
17 Approbation de la convention avec l'établissement public Grand Paris Aménagement et la Ville d'Orly pour la répartition des frais d'études de la géothermie de la zone Sénia A l'unanimité
18 Autorisation d'engager les dépenses d'investissement 2024 dans l'attente du vote du BP 2024 A l'unanimité
19 Approbation du règlement budgétaire et financier dans le cadre de la mise en place de la M57 A l'unanimité
20 Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations dans le cadre du passage à l'instruction comptable M57 A l'unanimité
21 Reconduction du dispositif d'aide du Fonds de soutien aux emprunts structurés A l'unanimité
22 Fixation des tarifs des insertions publicitaires dans le magazine municipal A la majorité
23 Approbation des conventions d’objectifs à conclure avec les associations au titre de l’année 2024, et autorisation donnée à Monsieur le Maire de les signer A l'unanimité
24 Versement de 1/12ème de subventions aux associations pour l’année 2024 A l'unanimité
25 Fixation des tarifs des centres de vacances pour l'année 2024 A la majorité
26 Actualisation des tarifs de Thiais Récréation pour le 1er semestre 2024 A l'unanimité
27 Révision des tarifs de la restauration pour le personnel communal A l'unanimité
28 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Hervé Garcia A l'unanimité
29 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Thiaisienne de Badminton A l'unanimité
30 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association CDIFF94 dans le cadre de la journée de lutte contre les violences faites aux femmes A l'unanimité
N° Objet Résultat du vote
31 Approbation et signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Ville de Thiais A l'unanimité
32 Approbation des conventions à conclure avec la Caisse d'Allocations Familiales pour les secteurs petite enfance, enfance et jeunesse A l'unanimité
33 Renouvellement de la labellisation 2024-2029 du Point Information Jeunesse (PIJ) A l'unanimité
N° Objet Résultat du vote
34
Approbation de la convention de partenariat à conclure entre la Métropole du Grand Paris et la Ville de Thiais, au titre de l’accompagnement métropolitain en ingénierie dans le cadre du projet de solarisation métropolitain
A la majorité
35 Approbation du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage des locaux d'habitation A l'unanimité
N° Objet Résultat du vote 36 Mise en place de la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat A l'unanimité
37 Recensement de la population 2024 : Création de postes et rémunération des agents recenseurs A l'unanimité
38 Modification du tableau des effectifs A l'unanimité
N° Objet Résultat du vote
Vœu relatif à la délocalisation de la flotte Air France vers l'aéroport Paris Charles de Gaulle A l'unanimité
VŒUX-MOTIONS
FINANCES
URBANISME-ENVIRONNEMENT
RESSOURCES HUMAINES
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 21 décembre 2023 à 21h00
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités
ADMINISTRATION GENERALE
ENFANCE-JEUNESSE