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Procès Verbal - 06 06 2025
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Saint-Aquilin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06 06 2025)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-Verbal du Conseil Municipal de SAINT AQUILIN du vendredi 06 Juin 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le Conseil Municipal dûment convoqué en date du vendredi
02 juin 2025 s'est réuni en session ordinaire le vendredi 06 juin 2025 à 17h00, à la salle
des conseils de la commune, sous la présidence de Madame Annie Lespinasse Maire de
Saint Aquilin.
Sont_présents : Philippe CHERCHOULY, Michel COURBALAY, Daniel DESMAISON, Annie LESPINASSE, Pascale PATERNAULT, Annie ROBY, Alain SOUDEIX, Jean Marc
VERGNES.
Absente : Fanny PARADE
Sont invités : Pauline FERNANDES secrétaire de Mairie de St Aquilin.
Le quorum étant atteint, la séance du conseil municipal est ouverte.
Mme le Maire remercie les conseillers et la secrétaire de mairie pour leur présence.
Mme le Maire présente l'ordre du jour de la réunion
Approbation des PV des conseils du 04/04/2025 & du 06/05/2025
Recrutement d’un CDD d’un mois
3. Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle CDG24
N
4. Questions diverses
Révision des zonages pour distribution des bulletins municipaux Proposition de la ccivs de classer la voirie en catégories
Etat d'avancement des travaux église St Eutrope
Avant l’ouverture de la séance, Madame le Maire propose à l’assemblée de désigner Dany DESMAISON comme secrétaire de séance. La proposition est acceptée et validée à l’unanimité
par le conseil.
Point n°1 : Approbation du procès-verbal du conseil du 05/04/2024
Madame le Maire demande aux membres du conseil s’il y a des remarques à formuler concernant le
compte rendu du 5 avril 2024.
Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal est soumis au vote et approuvé à l’unanimité. Point n°2 : Recrutement d’un agent temporaire au service technique
Madame le Maire propose le recrutement d’un jeune étudiant de 23 ans, titulaire du permis de conduire, pour un poste au sein du service technique de la commune pour une durée d’un mois. Le profil de poste de l’agent actuellement en arrêt de travail lui a été présenté et le candidat a accepté les conditions proposées.
Après échanges avec les adjoints en charge des agents communaux et consultation du conseil, il est décidé de recruter cet étudiant en contrat à durée déterminée (CDD) d’un mois, à raison de 30 heures par semaine, rémunérées au taux horaire du SMIC.
Point n°3 : Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et
préventive du CDG24
Madame le Maire demande à Pauline, secrétaire de mairie, de lire la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive proposé par le Centre de Gestion de la
Dordogne (CDG24).
Elle rappelle à l’assemblée l’obligation pour la commune de disposer d’un service de médecine préventive et propose d’adhérer à ce service pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2025.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité l’adhésion à la convention du
CDG24.
Questions diverses
1). Révision des zonages pour la distribution des bulletins municipaux
En raison de la démission d’une conseillère municipale, Madame le Maire propose de réviser les zonages établis en début de mandat pour la distribution des bulletins municipaux.
Après consultation des membres du conseil et recueil de leurs disponibilités et préférences, un
nouveau découpage est proposé.
La nouvelle répartition est approuvée à l’unanimité.
2). Proposition de la CCIVS : classification de la voirie en trois catégories
Madame le Maire sollicite Monsieur Courbalay, membre de la commission voirie de la CCIVS, pour présenter la proposition de classification de la voirie abordée lors de la dernière réunion.
Monsieur Courbalay explique que la CCIVS souhaite classer les voies communales en trois
catégories :
° Voies prioritaires
e Voies secondaires
e Voies tertiaires Il précise que pour notre commune, peu de voies sont classées comme prioritaires.
Interrogé par Madame le Maire sur l’objectif de ce classement, Monsieur Courbalay indique que
cela n’a pas été précisé en commission, mais que cela pourrait permettre de prioriser les
interventions sur les voies dites prioritaires.
Madame le Maire souhaite que ce sujet soit abordé en conférence des maires, estimant que les maires doivent rester maîtres de la définition des priorités d’intervention sur la voirie communale.
3). État d'avancement des travaux de l’éclise Saint-Eutrope
Madame le Maire informe le conseil que les travaux de restauration de l’église avancent conformément au calendrier fixé par l’architecte en début de chantier. La fin des travaux est prévue pour fin novembre 2025, sauf imprévu.
Elle annonce que le Conseil régional a voté une subvention de 20 % sur les travaux de la première tranche, concernant la restauration extérieure incluant la restauration des vitraux, soit un montant de 56 000 €.
Elle indique également que l’association Les Amis de Saint-Aquilin poursuit la collecte de dons, laquelle atteint actuellement environ 21 000 €.
Aucune autre question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19h.
Le secrétaire de séance :
4
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Le Maire :