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Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - listedelib nov)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
OIS
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09/11/2023 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l'article L.2121-25 du code général des collectivités
Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 9 Novembre 2023 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
N°de la Objet de la délibération Résultat du délibération vote
01.11.23 MODIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE Approuvé à COMPENSATIONS l'unanimité
02.11.23 SUBVENTION ASSOCIATION DES | Approuvé à FAMILLES : COLIS DE NOEL 2022 l'unanimité
03.11.23 SUBVENTION ASSOCIATION DES | Approuvé à FAMILLES : REPAS DES ANCIENS 2023 l'unanimité
04.11.23 APPROBATION DE LA CONVENTION | Approuvé à D'AIDE AU FINANCEMENT BAFA l'unanimité
05.11.23 SOUSCRIPTION D'UN PRET RELAIS POUR | Approuvé à LE FINANCEMENT DES TRAVAUX DU | l'unanimité
LOTISSEMENT DU TILLEUL
06.11.23 COMMISSION SOCIALE -— DESIGNATION | Approuvé à DES MEMBRES HORS CONSEIL | l'unanimité
MUNICIPAL
07.11.23 ATTRIBUTION DU MARCHE DOMMAGE | Approuvé à AUX BIENS - GROUPEMENT DE | l'unanimité
COMMANDE - PRESTATION DE SERVICE
D’ASSURANCES POUR LES ANNEES 2024-
2026
Le Maire,
Mise en ligne sur le site internet le :1 O NOV, 2073
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1 0 NOV. 2073