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Compte-Rendu - Compte rendu CM 14.09.2021
Document publié le Mardi 14 septembre 2021 par la commune d'Anzême.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 14.09.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Tourisme,
CANTON DE SAINT-VAURY - COMMUNE D’ANZEME
Le mardi quatorze septembre deux mille vingt et un à dix-neuf heures et dix minutes, le Conseil Municipal de la Commune d’Anzême, dûment convoqué, s'est réuni salle polyvalente sous la Présidence de Madame Viviane DUPEUX, Maire.
PRESENTS Mme DUPEUX Viviane, Mme GUERRIER Josiane, M ROUSSILLAT Franck, M LAUNAY Christian M BIDOU Sébastien M ROUSSEAU Christian, Mme BOURIAUD Odile, Mme SOUBRANT Maryse M BERTRAND Cyrille, M CLEMENCON Cyrille, M ALGIERI Fabrice, Mme MAUZE Nathalie
Excusés : M Gérard HUET (excusé)
SECRETAIRE DE SEANCE : M ALGIERI Fabrice
Ouverture de la séance à 19h10 :
Madame le Maire demande au Conseil municipal d’approuver le PV du précèdent Conseil Municipal, ce PV est approuvé à l’unanimité.
Courrier cabinet avocat PEW Anzême :
Suite à la décision prise par le Conseil Municipal en date du 30 juin 2021, de résilier la Convention d’Occupation du Domaine Public, accordée en date du 18 juillet 2016 à la société PEW SAS Anzême, cette dernière fait un recours gracieux contre cette délibération.
Un courrier leur a été envoyé en les invitant soit par écrit, soit en présentiel à présenter leurs différentes observations lors d’un prochain Conseil Municipal.
Inscription chemin au PDIPR (Plan Départemental d’Itinéraires de promenade):
Le service tourisme et sports nature de la Communauté d’agglomération du Grand Guéret, sollicite la commune pour inscrire de nouveaux chemins au Plan Départemental d’Itinéraires de promenade. Mme Guerrier Josiane après avoir consultée les anciennes délibérations liées à cette demande, et s’être rendue sur place, s’interroge sur l’inscription de ses chemins, ses derniers étant déjà inscrits sur la délibération prise en date du 19 décembre 2018.
Un mail a été envoyé au service du tourisme pour connaitre les chemins à inscrire, afin de ne pas réinscrire des chemins existants.
A ce jour, le Conseil Municipal est dans l’attente d’un retour écrit.
Délégués CLECT Communauté d’Agglomération (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) :
La Communauté d’Agglomération demande au Conseil Municipal de désigner un délégué CLECT. Mme Guerrier Josiane est nommée déléguée.
Délibération sollicitation BOOST Commune devis travaux :
Le Boost Commune est une subvention attribuée par le Département pour tous projets de réfection de voirie, bâtiments. La Commune bénéficie d’une enveloppe de 21000€, une partie a déjà été attribuée pour les travaux de voirie.
Un devis a été demandé auprès d’Evolis pour le remplacement des buses sur la piste de Montbut ainsi qu’un devis à Fournoue pour l’aménagement d’un chemin communal pour un montant de 9171.68€. il est proposé de solliciter le Boost Commune pour ce devis. Le Conseil Municipal valide à l’unanimité cette proposition et autorise Madame Le Maire à solliciter la subvention.
Décision retour enquête publique Busserolles :
Madame Le Maire présente le rapport du commissaire enquêteur, dans le cadre de l’enquête publique d’aliénation d’un chemin public à Busserolles, elle a rendu un avis favorable à la vente de la parcelle, avec une éventuelle réserve qu’une bande de terrain de 2 à 3 mètres de large, le long de la route, face à la parcelle 119, demeure dans le domaine public de la commune.
Après en avoir discutés, le Conseil Municipal, souhaite se rendre ensemble sur place afin de prendre une décision qui sera rendue au prochain conseil.
Demande d’acquisition partie de terrain gite du Puy Chaillaux :
M Darfeuille Vincent, souhaite acheter une partie du terrain de la parcelle n°228 (terrain privé communal) située devant ses gites.
Après en avoir délibérés, le Conseil Municipal valide la demande, sous conditions que M Darfeuille prenne à sa charge l’ensemble des frais : bornages, frais acte notarial. Le prix de vente est fixé à 12€ le m2.
Décision prise à l’unanimité.
Devis divers :
M Franck Roussillat présente différents devis pour l’acquisition d’un nouveau tracteur. Le choix se fera en lien avec les employés communaux, qui vont dans les prochains jours essayer trois modèles différents.
Une reprise de l’ancien tracteur pourrait être prévue dans la négociation.
Un plan de financement est proposé par l’une des entreprises, une demande de subvention va également être demandée, le Conseil Municipal se réunira très prochainement pour valider le choix ainsi que le financement.
Questions diverses :
Local associatif : Le permis de construire pour le local associatif arrivera fin septembre à la mairie.
Décorations de Noel : M Franck Roussillat propose au Conseil Municipal de réfléchir des maintenant à la décoration de Noel du bourg.
L’idée d’installer des figurines décorées par les enfants du Centre de Loisirs pendant les vacances de la Toussaint est proposé.
Avec l’accord des riverains, des guirlandes seraient installées dans tout le bourg, une petite scène est également envisagée pour décorer la place de la boulangerie.
La cabane installée l’an dernier dans la descente du pont du diable va être nettoyée.
Le Conseil Municipal souhaite également réaménager les contours du monument aux morts. M Sébastien Bidou et M Christian Launay font part des changements d’organisation au sein du personnel. Le contrat de Madame Emilie Oliveira ayant pris fin le 6 juillet 2021, les élus ont recrutés en contrat PEC (Parcours Emploi Compétences) Madame Marina Laudinet pour l’entretien des locaux et les remplacements lors d’absences du personnel. Les heures de Madame Julie Lemoine ont augmenté de trois heures par semaine.
Mme Maryse Soubrant et M Christian Rousseau présenteront la semaine prochaine aux élus, le nouveau site internet de la commune pour une mise en route fin septembre.
Le Conseil Municipal envisage de déplacer le container à verres situé route de Bussière- Dunoise afin de laisser propre cet endroit, et réfléchi à un autre emplacement.
Fin de séance : 21H20