Procès Verbal - e22728

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Procès Verbal - e22728 Document publié le Lundi 15 juin 2015 par la commune de Régnié-Durette. Lien du pdf (Procès Verbal - e22728)Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Consommateurs, 1

Compte rendu de la séance du Conseil Municipal

du 15 juin 2015

Présents : M. Alain Laforest, M. Alain Bellessort, Mme Christiane Rampon, M. Philippe Nicaud, M. Michel Audard, M. Jany

Cancela, Mme Mireille Chambon-Martin, Mme Catherine Cinquin, M. Alain de Romefort, M. Patrick Favre, Mme Patricia Gerin, Mme Marie-Hélène Labruyère, Mme Chantal Tardy, M. Cyril Velay.

Excusées : Mme Viviane Alarcon (pouvoir à Alain Bellessort).

Secrétaire de séance : Patrick Favre

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 mai 2015

Monsieur le Maire signale que concernant l’intervention d’Alain de Romefort sur les seuils de l’Ardières, la réunion a été

demandée par Monsieur Jacky Ménichon, Président du SMRB et non par Alain de Romefort comme il est écrit dans le procès-

verbal. Le Procès-verbal est approuvé à l’unanimité.

Informations

Monsieur le Maire informe le conseil que la société de boules organise le jeudi 18 juin un concours vétérans. La commune

offrira l’apéritif.

Mandatement des dépenses supérieures à 500 €

GHM bornes place église 855.60€ - Pépinières Rey arbuste 554.93 € - Durand Jean-Gilles réparation portes salle de fêtes et

mairie 1 659.13 € - Sdei consommation bâtiments communaux 4 281.10 € - edf collectivités consommation bâtiments

communaux 4 820.20 € - Beaujolais matériaux regard hydraulique 999.19 € - Jm Bruneau fournitures administrative 588.71

€ - Fournitures scolaire 2 847.48 € - BNP Paribas location photocopieurs 703.20 € - Sdei contrat poteaux incendie 2 995.86 €

- desk sud maintenance copieurs 939.37 € - Maisson Jean-Luc repas des aînés 1 050 € - Maisonneuve transport piscine

859.20 € - Tabac presse Agatensi timbres 526 € - Centre de Gestion du Rhône mission assistance juridique 899 € - Sdis

contribution incendie 4 447 € - Sybémol participation 2015 9 494.10 € - Beaujolais Basket subvention 2015 1 000 € -

coopérative scolaire subvention 2015 2000 € - Sou des Ecoles cabinet comptable 576 € - Restaurant scolaire subvention

3 360 € - Gaz de France consommation mairie 746.20 € - Transport Favreau gasoil non routier 1 189.48 € - Sandelion

maintenance tracteur 556.98 € - Isinet contrat maintenance informatique 3 960 € - publiprint annonce gérant multiservices

580.57 € - Aviva assurance boxer 552 €.

Personnel

Renouvellement du contrat de Valérie Déprèle jusqu’au 3 juillet 2015 en remplacement de Christiane Lagneau.

Madame Isabelle Bonnet, contrat pour la surveillance de la cantine du 4 mai au 3 juillet 2015.

Madame Floriane Lemeur, contrat pour les « Nouvelles Activités Périscolaires » du 4 mai au 29 juin 2015.

Urbanisme : Déclaration d’Intention d’Aliéner

Sans objet

Achat du fonds de commerce tabac presse

Monsieur Robert Agatensi, propriétaire du fonds de commerce tabac-presse à Régnié-Durette a décidé, suite aux différents évènements survenus ces derniers mois, d’arrêter son activité.

La commune souhaiterait acheter le fonds de commerce à Monsieur Agatensi pour ensuite le joindre au fonds de commerce du multiservices, dont la gérance sera confiée au successeur de Madame Duvernay.

Outre l’activité de presse, Monsieur Agatensi était préposé de l’Etat pour la vente de tabac depuis le 1er mai 1993. En effet, tout débitant de tabac est lié à l’Etat (administration des douanes et des droits indirects) par un contrat de gérance d’une durée de trois ans renouvelable.

Peuvent exercer, en qualité de débitant de tabac, la personne ou la société en nom collectif qui dispose d’un local commercial et de la pleine et entière propriété du fonds de commerce associé au débit de tabac ou, dans les communes rurales, la personne bénéficiaire d’un contrat de location-gérance.

En cas de cessation d’activité, comme c’est le cas pour Monsieur Agatensi, le gérant peut présenter comme successeurs au directeur régional des douanes et droits indirects l’acheteur ou le locataire-gérant du fonds de commerce associé au débit.

Cependant, la présentation du successeur au directeur régional des douanes doit être effectuée avant la vente du fonds de commerce associé au débit de tabac.

Le candidat à la reprise dispose d’un délai de deux mois à compter de la réception du courrier du directeur régional des douanes rappelant les conditions générales à réunir et la liste des pièces à fournir, pour renvoyer son dossier complet, sous peine d’abandon de la procédure.

Il est important que les habitants de Régnié-Durette puissent continuer à bénéficier du service de presse et de débit de tabac. C’est pourquoi il apparaît souhaitable que la commune acquière le fonds de commerce pour ensuite le mettre à la disposition du successeur, gérant du multiservices, par la voie de la location-gérance. Néanmoins, le changement de gérant2

du débit de tabac est subordonné à l’accord du directeur régional des douanes, à l’envoi d’un dossier complet par le successeur, et à la signature d’un contrat entre ce dernier et le successeur.

Un compromis de vente, comprenant une clause suspendant la réalisation effective de la vente à la présentation du prochain locataire-gérant comme successeur, et son acceptation par le directeur régional des douanes, ainsi que l’accord du préfet pour le transfert du débit de tabac dans le multiservices, peut être envisagé. Une fois les éléments de la clause réalisés, la vente pourra être formalisée.

La proposition financière de Monsieur Agatensi est la suivante : 23 800 € pour le fonds de commerce ainsi que l’enseigne. Il faut également compter 1 700 € de frais de notaire.

Par ailleurs, le représentant du service des douanes contacté par téléphone, qui a confirmé la procédure ci-dessus rappelée, a indiqué que le transfert du débit de tabac doit faire l’objet d’une autorisation par le préfet car le débit se trouverait en zone protégée. Cette condition doit également être inscrite dans le compromis de vente.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Vu l’article L2251-3 du CGCT,

Vu le décret 2010-720 du 28 juin 2010 relatif à l’exercice du monopole de la vente au détail des tabac manufacturés,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

Autorise Monsieur le maire à signer un compromis de vente suspendant l’achat du fonds de commerce tabac-presse, pour un montant de 23 800 € (plus 1700 euros de frais de notaire), à la présentation du successeur au débit de tabac par M. Agatensi auprès du directeur régional des douanes, à l’acceptation du successeur par ce dernier, et à l’autorisation de déplacement du débit de tabac par le préfet. Autorise Monsieur le Maire à signer l’acte notarié lorsque les éléments de suspension seront levés. Autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches pour le transfert du contrat de gérance du débit de tabac. Dit que les crédits seront inscrits au Budget Primitif 2015.

Finances : décisions modificatives- virements de crédits

Monsieur Philippe Nicaud, adjoint aux finances, explique qu’il y a lieu de procéder à des décisions modificatives pour l’achat du fonds de commerce tabac presse. 2 propositions sont faites au conseil municipal.

1ère proposition :

Opération cheminements doux 2188 -7 037 €

Opération divers travaux voirie 2188 -6 180 €

Opération bâtiments divers 2313 -12 283 €

Total -25 500 €

2ème proposition :

Opération cheminements doux 2188 -20 000 €

Opération divers travaux voirie 2188 -5 500 €

Total -25 500€

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à 7 voix « pour », 5 voix « contre » et 2 abstentions, décide de choisir la 1ère proposition telle que présentée :

Investissement Dépenses Recettes

Compte 2188

opération Cheminements doux

-7 037 €

Compte 2188

Opération divers travaux voirie

-6 180 €

Compte 2313

Opération bâtiments divers

-12 283 €

Compte 2051

Opération tabac presse

+25 500 €

Marie-Hélène Labruyère prend alors la parole pour dire son mécontentement concernant le courrier qui a été adressé au Maire sur le retrait de sa délégation où elle demandait que ce point soit inscrit à l’ordre du jour du conseil municipal. Etant donné que ce point ne figure pas à l’ordre du jour, elle décide de quitter la séance. Chantal Tardy, Alain de Romefort, Alain Bellessort et Philippe Nicaud par solidarité font de même. Ces 5 conseillers quittent la séance à 20h 45. Il reste 9 conseillers municipaux dans la salle.

Autorisation pour Monsieur le Maire de signer l’acte notarié de la parcelle AL 171

Monsieur le Maire informe le conseil qu’une délibération avait été prise le 27 février 2014 par la mandature précédente, pour l’acquisition de la parcelle AL 171, parcelle contigüe à la « Maison Chervet ». Le conseil municipal avait décidé de faire valoir son droit de préemption et d’acheter la parcelle pour un montant de 21 000€ auquel il convenait d’ajouter 2 000€ de frais de notaire. Monsieur le Maire explique que sur cette délibération, il n’apparait pas le fait que le Maire puisse signer l’acte de vente chez le notaire. Il est indiqué que sur cette parcelle, il y a avait un garage donc peut-être des risque de pollution d’hydrocarbures. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer l’acte de vente avec une clause suspensive indiquant que si le terrain est pollué, la dépollution du site sera à la charge du vendeur. Dit que les crédits sont inscrits au budget primitif 2015.3

Convention avec le Centre de Gestion du Rhône pour assistance en matière de dossier de retraite

Madame Christiane Rampon, responsable du personnel présente au conseil municipal le projet de convention proposé par le Centre de gestion du Rhône pour assurer une mission de contrôle, de réalisation et de suivi des dossiers CNRACL des agents de la commune affiliés à cette caisse de retraite. Cette convention sera établie à compter de ce jour jusqu’au 31 décembre 2017. La participation financière de la commune est fixée forfaitairement par le Centre de gestion pour chaque dossier instruit suivant la catégorie du dossier traité : validation, régularisation, liquidation, réalisation…

Le conseil municipal, après avoir pris connaissance du rapport de Madame Rampon et après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte les termes de la convention à passer avec le Président du centre de Gestion du Rhône pour confier la mission de contrôle, de réalisation et de suivi de l’ensemble des dossiers CNRACL des agents de la commune affiliés à cette caisse de retraite. Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention.

Création de la commission sentiers pédestres

Monsieur le Maire propose de créer la commission sentiers pédestres afin d’en assurer, notamment, l’entretien et le suivi du balisage. Il propose comme responsable Monsieur Patrick Favre. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide que Patrick Favre sera responsable de cette commission.

Membres : Alain Laforest, Cyril Velay. Personnes invitées : Frédéric Authier, Jean-François Gaudet.

Responsable de la commission fleurissement

Monsieur le Maire informe le conseil que la responsable de cette commission était Noële Brochot et qu’il convient de la remplacer. Il propose en co-présidence Christiane Rampon et Patrick Favre. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide que les responsables de cette commission seront Christiane Rampon et Patrick Favre.

Christiane Rampon informe le conseil que Noële Brochot avait contacté différentes personnes extérieures pour faire partie de cette commission. Marie-Thérèse Duthel, Monique Agatensi, Madeleine Grand, Joëlle Laforest, Jean Nigay, Jean-Claude Gauthier, Christiane Demont. Marguerite Plasse et Gérard Maître ont également rejoint ces personnes. Christiane Rampon souhaiterait que Catherine Cinquin en fasse partie étant l’ancienne responsable de cette commission. Catherine Cinquin refuse la proposition.

Commissions communales et intercommunales.

Commission communication

Christiane Rampon informe le conseil que la commission s’est réunie le 12 juin concernant le choix du prestataire pour le bulletin communal. Suite à une consultation chez 4 prestataires (DG promo, Bureautique 71, Manacréa et Narboux création), l’entreprise Narboux Création a été retenue pour un bulletin de 16 pages pour un montant de 1 037.07 €, ou 20 pages pour 1 197.43€.

Commission fleurissement

Christiane Rampon informe le conseil que les plantations ont eu lieu le 20 mai avec les membres de la commission et Carole Gerin. Elle informe également le conseil qu’une inscription a été faite pour le concours de fleurissement « villes et villages fleuris ».

Commission voirie

Patrick Favre informe le conseil que le reprofilage va se terminer prochainement aux « Chastys » et au « Py de Bulliat ».

Commission école

Cyril Velay informe le conseil qu’un courrier de consultation va partir prochainement pour les ordinateurs portables de l’école.

Un conseil d’école aura lieu le 16 juin et il aurait souhaité voir avec Alain Bellessort où en sont les travaux de l’école.

Les sanitaires à l’étage devaient être réparés pendant les vacances de Noël et rien n’a été fait à ce jour.

La serrure du portail entre la cour et la salle des fêtes a fini par casser la semaine dernière. Un mail de la directrice d’école avait été envoyé pour signaler le problème le 13 janvier 2015. Rien n’a été fait à ce jour.

Cyril Velay précise que tous ces travaux devront être réalisés au cours de la 1ère quinzaine de juillet pendant que le personnel communal est présent dans le bâtiment de l’école pour le ménage.

Il informe le conseil que l’ouverture de la 6ème classe n’est plus d’actualité car il y a, à ce jour, 130 élèves d’inscrits pour l’année scolaire 2015-2016.

Nouvelles activités périscolaires

Cyril Velay informe le conseil qu’un spectacle aura lieu le lundi 29 juin, dernier jour de la 3ème période pour que les enfants présentent le travail qui a été fait. Il va également demander au Sou des Ecoles s’il y a possibilité de présenter aux parents le travail qui a été effectué durant l’année scolaire lors de la fête de l’école.

Siamva

Monsieur le Maire informe le conseil qu’une étude est en cours pour la station de Ponchon. Il précise qu’il a été invité à assister aux relevés des eaux parasites à la station de Durette et qu’il a constaté le travail important que représente ces contrôles.

Questions diverses

Monsieur le Maire informe le conseil que le sujet de la commission économie locale et finances du jeudi 18 juin portera sur le matériel du multiservices.4

Monsieur le Maire rappelle une nouvelle fois que l’absence des dossiers et des devis au secrétariat pose des problèmes. Les devis et les dossiers doivent rester en mairie. Il regrette que les personnes concernées ne soient plus présentes.

Michel Audard revient sur le sujet du matériel pour le multiservices. Pour lui il y a 2 solutions, soit l’acquéreur s’entend sur un prix avec Mme Duvernay, soit la commune achète le matériel et la commune en tiendra compte dans le montant du loyer. Il pense que la mairie devrait faire office de médiateur.

Mireille Chambon-Martin souhaiterait savoir où en est le dossier de la facture d’eau pour M. et Mme Descombes. Alain Bellessort étant absent, Monsieur le Maire répond qu’il y a eu une erreur lors de l’état des lieux. A ce jour, la commune a pris en charge la facture. Il souligne qu’il y a même eu une 2ème erreur lorsque Mme Duvernay a quitté ce logement, le relevé du compteur d’eau n’avait pas été fait.

Mireille Chambon-Martin souhaiterait connaitre les critères de sélection de la commission économie locale pour le choix de la gérance du multiservices. Elle est venue consulter le dossier en mairie, mais aucun dossier n’a pu lui être fourni.

Mireille Chambon-Martin revient sur le dossier du choix du géomètre pour le PLU. Elle est venue 2 fois en mairie avant de pouvoir consulter un dossier reconstitué. Elle informe le conseil qu’elle a eu plusieurs échanges par mail avec Alain Bellessort. Monsieur le Maire rappelle qu’il trouve inadmissible que les dossiers ne soient pas en mairie.

Mireille Chambon-Martin souhaiterait savoir pourquoi il y a beaucoup de microcoupures d’électricité sur les hauteurs de la commune. Il lui est répondu qu’il y en a un peu partout en ce moment.

Jany Cancela revient sur la demande de Marie-Hélène Labruyère de mettre à l’ordre du jour le retrait de sa délégation. Il précise qu’il a signé son courrier, et il pense qu’elle a envie de savoir pourquoi le Maire lui a retiré sa délégation. Monsieur le Maire répond que sur le dossier de l’intergénération, aucun travail n’a été fait, et qu’il ne trouve pas normal qu’elle soit rémunérée alors que d’autres conseillers travaillent beaucoup dans leur domaine sans rien percevoir. Il regrette qu’elle ne soit jamais venue le voir pour avoir des explications.

Jany Cancela pose la question suivante : Faut-il avoir un adjoint qui apparemment fait beaucoup de travail, qui fait des erreurs que paye la commune et touche une indemnité ; ou une conseillère déléguée qui apparemment ne fait pas beaucoup de travail, donc pas d’erreur qui coute de l’argent à la commune, sans indemnité ?

Cyril Velay souhaiterait savoir auprès de qui on peut s’adresser pour des problèmes de téléphonie et de connexion internet qui en ce moment fonctionnent de façon instable. Il demande si quelque chose sera fait au niveau de la CCSB.

Patricia Gerin demande au Maire comment mettre un sujet à l’ordre du jour ? Monsieur le Maire lui répond qu’il est le seul à faire l’ordre du jour et que si une demande lui semble justifiée elle peut être inscrite.

Patricia Gerin souhaiterait savoir si, avant d’envoyer le mail à tous les conseillers, il avait parlé avec Marie-Hélène Labruyère. Monsieur le Maire, lors d’une réunion de bilan avec les adjoints et les conseillers délégués, sur la 1ère année écoulée, il lui avait fait remarquer qu’elle n’avait pas beaucoup travaillé sur ces dossiers de commission intergénération. Il informe le conseil qu’en juin 2014, Marie-Hélène Labruyère lui avait présentée sa démission car elle ne supportait plus l’attitude d’Alain de Romefort. Démission que Monsieur le Maire lui a refusée.

Patricia Gerin précise qu’elle n’aime pas cette ambiance générale, elle trouve cela déplorable.

Patrick Favre souhaiterait savoir avec quel matériel les employés communaux vont balayer car la balayeuse qu’ils utilisaient avec Lantignié vient de tomber en panne.

La séance est levée à 21h59