Procès Verbal - e22728

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Procès Verbal - e22728 Document publié le Mardi 19 mai 2015 par la commune de Régnié-Durette. Lien du pdf (Procès Verbal - e22728)Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

Compte rendu de la séance du Conseil Municipal

du 19 mai 2015

Présents : M. Alain Laforest, M. Alain Bellessort, Mme Christiane Rampon, M. Philippe Nicaud, Mme Viviane Alarcon, M. Jany

Cancela, Mme Mireille Chambon-Martin, M. Alain de Romefort, M. Patrick Favre, Mme Marie-Hélène Labruyère, Mme Chantal Tardy, M. Cyril Velay.

Excusées M. Michel Audard (pouvoir à Alain Laforest), Mme Catherine Cinquin, Mme Patricia Gerin (pouvoir à Cyril Velay),

Secrétaire de séance : Philippe Nicaud

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 avril 2015

Viviane Alarcon signale au conseil que le procès-verbal du 23 mars qu’elle avait envoyé en mairie n’était pas le bon. Elle aurait souhaité que quelqu’un l’appelle pour lui dire.

Elle signale également qu’elle a repris ses notes et que Cyril Velay n’a pas parlé de Carnaval. Elle demande à Alain de Romefort d’écouter l’enregistrement.

Elle précise également qu’elle n’a pas spécialement apprécié qu’il soit noté dans le compte-rendu qu’il y avait beaucoup de fautes d’orthographe. Alain de Romefort ajoute qu’il y avait d’autres fautes que Viviane Alarcon n’avait pas faites.

Informations

Monsieur le Maire informe le conseil que M. Descombes, qui occupe un logement au 2ème étage du bâtiment de la mairie, a

donné sa dédite pour le 12 août.

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de M. Descombes qui demande la prise en charge totale de sa facture d’eau

suite à l’erreur d’un élu. Lors de l’état des lieux il lui avait été indiqué que l’eau était comprise dans les charges du loyer.

Alain Bellessort doit voir M. Descombes.

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de remerciement de l’ASA Beaujolais concernant le Rallye des Vignes.

Monsieur le Maire fait part d’un courrier de M. Garreau, charcutier traiteur à Crèches, qui souhaite venir vendre ses produits

sur la place de l’église les vendredis en fin d’après-midi. Monsieur le Maire précise qu’il sera présent dès le vendredi 22 mai.

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de Thierry Desmules sur la cour des miracles. Une réponse lui sera faite

prochainement.

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de demande d’IEMP faite par 4 employés communaux. Il est précisé que

certains agents se sont rétractés après signature et que d’autres ont refusé de signer.

Monsieur le Maire informe le conseil qu’il a retiré la délégation de fonction à Marie-Hélène Labruyère le 30 avril 2015.

Urbanisme : Déclaration d’Intention d’Aliéner

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de ne pas faire valoir son droit de préemption dans le

cadre de la vente du fonds de commerce de « l’Auberge Vigneronne ».

Questions diverses

Viviane Alarcon signale qu’il a y des problèmes d’électricité et d’assainissement « Résidence des Forchets ». Monsieur le Maire informe le conseil qu’il y a eu une réunion le matin même avec l’Opac pour la signature des marchés de travaux. Les travaux devraient débuter en juillet pour l’électricité, l’isolation extérieure, plomberie, salle de bain, fenêtres, portail garage, nettoyage des tuiles….Monsieur le Maire a signalé à l’Opac que les abords de la résidence devront être mieux entretenus.

Viviane Alarcon signale que le traitement des vignes par canon s’effectue à la Chapelière en cours de journée. Elle souhaiterait savoir s’il y a possibilité de le faire le matin très tôt ou le soir, pas en journée lorsque les habitants où les enfants sont dehors. Il lui est répondu que les horaires et la vitesse du vent sont déjà règlementés pour sulfater. Il est précisé que c’est le problème des maisons qui ont été construite à côté des vignes. Un rappel sera fait sur le Trait d’Union pour le respect de cette règlementation.

Mireille Chambon-Martin rappelle à Alain Bellessort qu’il devait fournir à Jany Cancela et à elle-même le dossier de consultation concernant le choix du géomètre pour le PLU. Alain Bellessort répond qu’il a donné les documents au secrétariat. Jany Cancela lui répond que les documents qu’il a eu en sa possession ne sont pas des courriers de consultation. Mireille Chambon-Martin fait remarquer que ce qui lui pose problème c’est que Dominique Morel était présent lors d’une commission urbanisme avant même que cette soit disant consultation soit lancée. Alain Bellessort précise que Dominique Morel ne fait pas partie de la commission. Mireille Chambon-Martin et Jany Cancela demandent à consulter l’intégralité du dossier.

Jany Cancela souhaiterait savoir si la requête de M. Descombes lue en information est justifiée, si Alain Bellessort assume son erreur et si la commune va payer la facture. Alain Bellessort répond qu’il s’est peut être mal exprimé. Il n’a pas encore rencontré M. Descombes.

Alain Bellessort informe le conseil que les « Chaudronneries Beaujolaises » ont enlevé leurs archives dans la salle de l’ancienne mairie de Durette. La commission visitera cette salle qui a une surface d’environ 40 m².2

Alain de Romefort informe le conseil qu’une réunion au sujet des seuils de l’Ardières a eu lieu à la mairie de Régnié-Durette, en présence d’élus, de techniciens, de riverains et du président du SMRB. Cette réunion s’est ensuite poursuivie sur le terrain.

Patrick Favre informe le conseil que les travaux voirie sont bien avancés. Le reprofilage a été fait, il reste l’enduit.

Monsieur le Maire informe le conseil qu’il est chagriné car Alain de Romefort avait dit qu’il ne parlerait pas sur son blog de la licence tabac presse. Une fois de plus Monsieur le Maire constate qu’il n’a pas tenu sa parole. Alain de Romefort réplique que les informations de la négociation n’ont pas été diffusées sur son blog.

Alain de Romefort souhaiterait savoir si en 2014 la commune a utilisé des produits phyto. Il lui est répondu que cette année- là aucun produit phyto n’a été utilisé, ni jusqu’à ce jour. Les demandes de subventions sont en cours. Un essai a été fait au cimetière à Saint-Joseph. Le label zéro phyto devra être signé par la commune.

La séance est levée à 19h59