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Déliberation - 055 2025 Conservatoire Tarifs au 01 09 2025
Document publié le Lundi 1 septembre 2025 par la commune de Charleval.
Lien du pdf (Déliberation - 055 2025 Conservatoire Tarifs au 01 09 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Institutions publiques,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CHARLEVAL
Chaudeval DELIBERATION N°055/2025
Réunion du Conseil Municipal
du
30 juillet 2025
Noumandie
L'an DEUX MILLE VINGT CINQ
Le trente du mois de juillet à 19 H30,
Les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances
sous la présidence de Monsieur Pascal CALAIS, Maire.
Etaient présents :
Patrick EMO, Christiane HEQUET, Sébastien MARTIN, Maud DALISSIER, Agnès MOYA, adjoints,
Patrick DORMESNIL, Denis GILLES, Nelly MASSON, Jérôme HEUDIER, Sandrine LARDIN, Cyrille COEFFIER, Loïc
HEUDIER, Valérie PAYEN, conseillers municipaux.
Absent ayant donné pouvoir :
Hatman PEBE à Pascal CALAIS
Angélique PILLARD à Patrick EMO
Corinne BAILLIE à Agnès MOYA
Absent : Christian CAUCHOIS
Secrétaire de séance : Christiane HEQUET
Date de convocation du Conseil : 25 juillet 2025
Modification des Tarifs du Conservatoire Municipal — 1er septembre 2025
A la rentrée 2025 sera proposé un nouvel atelier animé par un des professeurs du conservatoire : il s'agit
d’un atelier de percussions brésiliennes.
Par ailleurs, il convient d'adapter le tarif des ateliers « Musiques actuelles » et « chorales ».
Ainsi, il s’agit de mettre à jour les tarifs à compter du 1° septembre 2025.
Ilexiste 2 types de tarifs :
- Les tarifs pour les élèves de la commune de Charleval
Les tarifs pour les élèves extérieurs à la commune de Charleval
Les voici en détail ci-dessous :
Commune de CHARLEVAL TARIFS COMMUNE DE CHARLEVAL
Cursus général (Formation musicale + Instrument + ensembles)
QF Ler élève 2ème élève Fee st
0 à 305 68,00 51,00 34,00
306 à 381 108,00 81,00 54,00
382 à 457 148,00 111,00 74,00
458 à 533 188,00 141,00 94,00
534 à 610 228,00 171,00 114,00
610 à 685 268,00 201,00 134,00
686 à 761 308,00 231,00 154,00
762 à 837 348,00 261,00 174,00
838 et plus 388,00 291,00 194,00
Instrument seul
OF 1er élève 2ème élève Fe et
0 à 305 47 35 23
306 à 381 74 56 37
382 à 457 102 76 51
458 à 533 129 97 65
534 à 610 157 117 78
610 à 685 184 138 92
686 à 761 212 159 106
762 à 837 239 179 120
838 et plus 267 200 133
2° instrument
ar 1er élève 2ème élève Mes et
0 à 305 35 26 18
306 à 381 56 42 28
382 à 457 76 57 38
458 à 533 97 73 48
534 à 610 117 88 59
610 à 685 138 104 69
686 à 761 159 119 79
762 à 837 179 134 90
838 et plus 200 150 100
Eveil musical, Jardin musical, Formation musicale seule - Atelier théâtre, Atelier dessin
OF ler élève 2ème élève Fu e et
0 à 305 21 16 11
306 à 381 34 25 17
382 à 457 46 35 23
458 à 533 59 44 29
534 à 610 71 54 36
Commune de CHARLEVAL 610 à 685 84 63 42
686 à 761 96 72 48
762 à 837 109 82 54
838 et plus 121 91 61
Musique de chambre et percussions brésiliennes
QF Unique
Tout QF 50
Musiques Actuelles et chorales
OF Unique
Tout QF 75
TARIFS HORS COMMUNE
Cursus général (Formation musicale + Instrument + ensembles)
3ème élève et QF ier élève 2ème élève
plus
Sans convention 600 450 300
Instrument seul
sx x s1> 3ème élève et er élève 2ème élève
plus
Sans convention 412 309 206
2ème instrument
af 1er élève 2ème élève 3ème élève et plus
Sans convention 309 232 155
Eveil musical, Jardin musical - Format ion musicale seule - Atelier théâtre, Atelier dessin
3ème élève et QF 1er élève 2ème élève
plus
Sans convention 190 143 95
Musique de chambre et percussions brésiliennes
QF Unique
Tout QF 50
Musiques Actuelles et chorales
QF Unique
Tout QF 75
l'est proposé de rappeler en bas de page des tarifs les points suivants du règlement intérieur :
- Le règlement intérieur du Conservatoire fixe le cadre d'application des droits d'inscription et de
leur paiement :
o Toute année commencée entraîne le règlement de l'intégralité de l'année
o Ilest possible de payer les droits d'inscription par trimestre, en début de chaque trimestre
Commune de CHARLEVAL Nous rappelons que la formation musicale est obligatoire pour tous les élèves qui suivent une
formation instrumentale, sauf dérogation donnée par le Directeur du Conservatoire.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant l’exposé du rapporteur,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
- APPROUVE les tarifs tel que présentés ci-dessus et applicables à compter du 1° septembre 2025.
Fait à Charleval, les jour, mois et an susdits.
Suivant les signatures pour extrait conforme
Transmis en Préfecture le : 31 juillet 2025
Le Maire, soussigné, certifie sous sa responsabilité, que le présent acte, publié ou notifié le 31 juillet 2025 est exécutoire.
Conformément au Code de Justice, le présent acte est susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif de Rouen dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat, de son
affichage ou de sa notification.
Il peut également faire l'objet, dans le même délai de deux mois, d'un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours
de ce délai.
Commune de CHARLEVAL