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unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL230201APPROBATIONPV20022023 postMarque
Document publié le Mercredi 15 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL230201APPROBATIONPV20022023 postMarque)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Éducation,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS
Extrait n° 23-02-01
Rappel du nombre de délégués en exercice 44
Quorum 23
Nombre de titulaires présents 36 (a)
Nombre de suppléants présents(en lieu et
place d’un titulaire)
3 (b)
Nombre de procurations 2 (c)
Soit un total de votants potentiels de 41 (a+b+c)
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU 15 MARS 2023
Objet
APPROBATION PROCES VERBAL DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20
FEVRIER 2023
Titulaires présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) :MULDER D (BASLIEUX)- P MOSCATO
(BAZAILLES)-AZZARA JF (BEUVEILLE)- SAPA D (BOISMONT)– GRETHEN P (CHARENCY)- GEORGES D (DONCOURT) -J WEISS (EPIEZ) – JL THOMAS
(FRESNOIS)- G BIANCHI (GRAND FAILLY)- J THOMAS ( han devt pierrepont)- JP JACQUE (LONGUYON) –C PERCHERON ( LONGUYON) – J SAILLET
(LONGUYON)- LAHURE E(LONGUYON)- M POLLRATZKY ( LONGUYON)- HOUSSON L (LONGUYON)- D PIEDFER (LONGUYON)-L -TROMBINI AM
(LONGUYON) – LECOINTRE C (LONGUYON)- M BORASO (LONGUYON)-- H BIZOT (LONGUYON)- G PAQUIN (LONGUYON)- P HIBLOT (LONGUYON)- JJ
PIERRET (MONTIGNY SUR CHIERS)-- E JIRKOVSKY (PETIT FAILLY)- J MOINEAUX (PIERREPONT)- M FAIETA (PIERREPONT)- A SIROT (st JEAN LES
LONGUYON) - R SAUNIER (ST PANCRE)-JENNESSON R ( ST SUPPLET)- JP DEMUTH (VILLE AU MONTOIS)-VERRON L (VILLERS LA CHEVRE)- A DYE
PELLISSON (VILLERS LA CHEVRE)- JP DALLA RIVA (VILLETTE)-
Suppléants présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : ROUYER G (COLMEY)- LEROY C (VILLERS LE
ROND) – HEIL E (VIVIERS SUR CHIERS)
Les titulaires absents ayant donné procuration dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) :
P GUILIN (BEUVEILLE) à JF AZZARA BEUVEILLE - FOULON N LONGUYON à JP JACQUE LONGUYON-
Nota-le Président certifie que le compte rendu de cette délibération a été affiché le 17/03/2023, que la convocation du Conseil avait été faite le 09
MARS 2023 Le président,
A l’appel des candidatures, C PERCHERON, déléguée communautaire de la commune de LONGUYON se propose et, à l’unanimité, est nommée
secrétaire de la séance.
La rédaction définitive est ratifiée en séance le 15 MARS 2023
Le Conseil Communautaire,
Après avoir délibéré
A L’unanimité ,
Décide de ratifier la rédaction du PV du conseil communautaire du 20 FEVRIER 2023
Fait à LONGUYON le 17/03/2023
Jean-Pierre JACQUE
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 20/03/2023 à 15h40
Réference de l'AR : 054-200043693-20230315-2023_16-DE
Affiché le 20/03/2023 ; Certifié exécutoire le 20/03/2023