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Conseil Municipal - 8.04.2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Arudy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8.04.2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Démocratie,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
Le
8
avril,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
2
avril
2024
Etaient
présents:
Claude
AUSSANT,
Chantal
BELLOCQ,
Isabelle
BERGES,
Michel
BEROT-
LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Josiane
MOURTEROT,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Robert
VIGNOLLES.
Étaient_excusés:
Benoît
ASNAR,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME,
Jean-Michel
POURTEAU.
Ont
donné
pouvoir:
Benoït
ASNAR
à
Philippe
ESQUER,
Emeline
GUILLAUME
à
Josiane
MOURTEROT,
Jean-Michel
POURTEAU
à
Christophe
COURTAND.
Hélène
CLAVIER
est
élue
secrétaire
de
séance.
2024_022
/ Objet
: Vote
du
compte
financier
unique
2023
-
ZAC
Saint
Michel
Phase
Ill
Pour
l'approbation
du
compte
financier
unique
(CFU),
Le
conseil
municipal
est
placé
sous
la
présidence
de
Jean-Claude
PARGADE.
Le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
La
Commune
a
souhaité
s'inscrire
dans
la
procédure
d'expérimentation
du
CFU
qui
a vocation
à
remplacer
les
comptes
administratifs
et
de
gestion.
l'explique
que
Le CFU
est
un
document
issu
d'une
procédure
dématérialisée
qui
permet
une
co-construction
du
document
et
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés.
Le
Maire
présente
les
résultats
tels
qu'ils
ressortent
du
CFU
et quitte
la salle.
Après
avoir
entendu
le Maire
dans
ses
explications
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal, VOTE
le
compte
financier
unique
de
l'exercice
2023
et
arrête
ainsi
les
comptes
:
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
le
8
avril
2024.
Le
Maire,
Claude
AUSSANT
Publié
Le 10
avril
2024
Transmis
au
contrôle
de
légalité
Le 10
avril
2024
La
secrétaire
de
séance,
Recettes
Prévision
budgétaire
88
780,70
152
350
,30
totale Recettes
réalisées
88
780,70
149
096,75
Restes
à
réaliser
0,00
0,00
0,00
Dépenses
Autorisation
budgétaire
93
780.70
totale Dépenses
réalisées
90
527.15
Restes
à
réaliser
0,00
0,00
0,00
Différences
entre
les | Solde
des
réalisations
de | 88
780,70
58
569.60
titres
et
les
mandats |
l'exercice
(+/-)
Résultats
antérieurs | Résultats
antérieurs
-88
780,70
-58
569.60
reportés
reportés
(+/-)
Soide
Excédent
/déficit
0.00
0.00
-147
350.30
(investissement)
ou
résultat
de
clôture
(fonctionnement) Différence
entre
les | Restes
à
réaliser
(+/-)
0,00
0,00
0,00
restes
à
réaliser
Hélène
CLAVIER EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
8
avril,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
La
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
2 avril
2024
Etaient
présents:
Claude
AUSSANT,
Chantal
BELLOCQ,
Isabelle
BERGES,
Michel
BEROT-
LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Josiane
MOURTEROT,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Robert
VIGNOLLES.
Etaient
excusés:
Benoît
ASNAR,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME,
Jean-Michel
POURTEAU.
Ont_
donné
pouvoir:
Benoît
ASNAR
à
Philippe
ESQUER,
Emeline
GUILLAUME
à
Josiane
MOURTEROT,
Jean-Michel
POURTEAU
à
Christophe
COURTAND.
Hélène
CLAVIER
est
élue
secrétaire
de
séance.
2024_023
/ Objet
: Vote
du
compte
financier
unique
2023
- Budget
général
Pour
l'approbation
du
compte
financier
unique
(CFU),
Le
conseil
municipal
est
placé
sous
la
présidence
de
Jean-Claude
PARGADE.
Le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
La
Commune
a
souhaité
s'inscrire
dans
la
procédure
d'expérimentation
du
CFU
qui
a vocation
à remplacer
Les
comptes
administratifs
et de
gestion.
IL explique
que
le
CFU
est
un
document
issu
d'une
procédure
dématérialisée
qui
permet
une
co-construction
du
document
et
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés.
Le
Maire
présente
Les
résultats
tels
qu'ils
ressortent
du
CFU
et
quitte
la
salle.
Après
avoir
entendu
le Maire
dans
ses
explications
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal, VOTE
le
compte
financier
unique
de
l'exercice
2023
et arrête
ainsi
les
comptes :
Recettes
Prévision
budgétaire | 2 758
236,03
3 225
279,00
totale Recettes
réalisées
1529
752,34
3
413
956,52
Restes
à
réaliser
559
133,00
0,00
559
133,00
Dépenses
Autorisation
budgétaire | 2 366
062,72
3
522
538,67
totale Dépenses
réalisées
1774
150,12
3
098
351,13
Restes
à
réaliser
355
908,86
0,00
355
908,86
Différences
entre
les|
Solde
des
réalisations | -244
397,78
315
605,39
titres
et
les
mandats |
de
l'exercice
(+/-)
Résultats
antérieurs | Résultats
antérieurs
|-392
173,31
297
259,67
reportés
reportés
(+/-)
Solde
Excédent
/déficit
-636
571,09
612
865,06
-23
706,03
(investissement)
ou
résultat
de
clôture
(fonctionnement) Différence
entre
les | Restes
à
réaliser
(+/-)
|203
224,14
0,00
203
224,14
restes
à
réaliser
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le
8
avril
2024.
Le
Maire,
Claude
AUSSANT
Publié
Le
10
avril
2024
Transmis
au
contrôle
de
légalité
Le 10 avril
2024
La
secrétaire
de
séance,
Hélène
CLAVIER
AA REPUBLIQUE
FRANCAISE
NOMBRES
DE
MEMBRES
|
.
Nombre
de
En
exercice|Présents
suffrages exprimés
19
13
16
Pour :
16
Contre
:
0
Abstentions
:
0
Date
de
la
convocation
02
avril
2024
Date
d'affichage
02
avril
2024
Acte
rendu
exécutoire
après
dépô
en
Préfecture
le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ARUDY
/ BUDGET
COMMUNAL
N°024
Séance
du
08
avril
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire
Etaient
présents
:
M.
AUSSANT
Claude,
Mme
BELLOCQ
Chantal,
Mme
BERGES
Isabelle,
BEROT-LARTIGUE
Michel,
Mme
CANDAU
Valérie,
Mme
CLAVIER
Hélène,
COURTAND
Christophe,
M.
ESQUER
Philippe,
Mme
LAHOURATATE
Nicole,
MARESTIN
André,
Mme
MOURTEROT
Josiane,
M.
PARGADE
Jean-Claude,
VIGNOLLES
Jean-Robert
Z££z£=
Procuration(s)
:
M.
ASNAR
Benoît
donne
pouvoir
à
M.
ESQUER
Philippe,
Mme
GUILLAUME
Emeline
donne
pouvoir
à
Mme
MOURTEROT
Josiane,
M.
POURTEAU
Jean-Michel
donne
pouvoir
à
M.
COURTAND
Christophe
Etai{en)t
absent(s)
:
Etai(en)t
excusé(s) :
M.
ASNAR
Benoît,
Mme
CAMPOS
Anne-Marie,
M.
CASAUBON
Jean-Paul,
Mme
DUCOURNAU
Colette,
Mme
GUILLAUME
Emeline,
M.
POURTEAU
Jean-Michel
A(Ont)
été
nommé(es)secrétaire(s)
de
séance :
Mme
CLAVIER
Hélène
Jo
bob
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2023
et
publication
du
e
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Claude
AUSSANT,
après
avoir
A0 141
202ÿ
approuvé
le compte
financier
unique
de
l'exercice
2023,
le
08
avril
2024
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
prévoir
l'équilibre
budgétaire,
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2023
Constatant
que
le
compte
administratif
fait apparaître
:
- un
excédent
de
fonctionnement
de :
315
605,39
- un
excédent
reporté
de :
297
259,67
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de :
612
865,06
- un
déficit
d'investissement
de
:
636
571,09
- un
excédent
des
restes
à
réaliser
de :
203
224,14
Soit
un
besoin
de
financement
de :
433
346,95
DÉCIDE
d'affecter
le
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2023
comme
suit :
RÉSULTAT
D'EXPLOITATION
AU
31/12/2023
: EXCÉDENT
612
865,06
AFFECTATION
COMPLÉMENTAIRE
EN
RÉSERVE
(1068)
433
346,95
RÉSULTAT
REPORTÉ
EN
FONCTIONNEMENT
(002)
179
518,11
RÉSULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTÉ
(001)
: DÉFICIT
636
571,09
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
Le
Maire
et
le(s)
secrétaire(s)
de
séance.
Pour
extrait
certifié
conforme.
..
Fait
à Arudy
le 27
Mars
2023
Le
Mairé
jé
AUSSANT
le(s)
secrétaire(s)
de
séance
As EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
Le
8
avril,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
2
avril
2024
Etaient
présents:
Claude
AUSSANT,
Chantal
BELLOCQ,
Isabelle
BERGES,
Michel
BEROT-
LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Josiane
MOURTEROT,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Robert
VIGNOLLES.
Étaient
excusés:
Benoît
ASNAR,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME,
Jean-Michel
POURTEAU.
Ont
donné
pouvoir:
Benoît
ASNAR
à
Philippe
ESQUER,
Emeline
GUILLAUME
à
Josiane
MOURTEROT,
Jean-Michel
POURTEAU
à
Christophe
COURTAND.
Hélène
CLAVIER
est
élue
secrétaire
de
séance.
2024_025
/ Objet
: Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
pour
2024
Monsieur
le
Maire
présente
l’état
1259
comportant
les
bases
prévisionnelles,
Les
produits
prévisionnels
de
référence,
les
allocations
compensatrices
et
mécanismes
d'équilibre
des
réformes
fiscales.
IL précise
que
Le
taux
de
la
taxe
d'habitation,
figé
de
2020
à
2022,
a
été
de
nouveau
voté
à
compter
de
2023.
Cette
taxe
ne
concerne
plus
que
les
résidences
secondaires,
les
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale
et
Les
logements
vacants
depuis
plus
de
deux
ans,
taxe
actée
par
délibération
Le
20
février
2023.
M.
Le
Maire
fait
état
de
la revalorisation
des
bases
(+5%
pour
Le foncier
bâti,
8%
pour
Le foncier
non
bâti,
-11%
pour
l'habitation,
soit
une
moyenne
de
2,56%).
À
taux
constant,
le
produit
supplémentaire
serait
de
30
666
€ à la commune.
En
conséquence,
Monsieur
le
Maire
propose
de
maintenir
Les
taux
au
niveau
de
2023.
Après
avoir
entendu
le Maire
dans
ses
explications
et après
en
avoir
délibéré,
Vu
Les
articles
1636
B sexies
à 1636
B
undecies
et 1639
À
du
code
général
des
impôts,
Le
Conseil
municipal, DÉCIDE
de
fixer
Les
taux
communaux
pour
l’année
2024
comme
suit :
Taux
de
Bases
TAXE
reference
de
La |
Taux
votés
en
imposition
Produits
2024
commune
en
2024
prévisionnelles
2023
2024
Taxe
20,77%
20,77%
473
200 €
98 284€
d'habitation Taxe
foncière
29 %
29%
3 024 000 €
876 960€
(bâti) Taxe
foncière
45116 %
45,16 %
36 700 €
16 574€
(non
bâti)
TOTAL
:
991 818€
CHARGE
Monsieur
le
Maire
°
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux,
°
de
transmettre
l'état
1259
complété
à
la
direction
départementale
des
finances
publiques,
accompagné
d'une
copie
de
la présente
décision.
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le
8
avril
2024.
Le
Maire,
Claude
AUSSANT
Publié
Le 10
avril
2024
Transmis
au
contrôle
de
légalité
Le 10
avril
2024
La
secrétaire
de
séance,
Hélène
GLAVIER EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
Le
8
avril,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
2
avril
2024
Etaient
présents:
Claude
AUSSANT,
Chantal
BELLOCAQ,
Isabelle
BERGES,
Michel
BEROT-
LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Josiane
MOURTEROT,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Robert
VIGNOLLES.
Étaient_excusés:
Benoît
ASNAR,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paut
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Jean-Michel
POURTEAU,
Ont _ donné
pouvoir:
Benoît
ASNAR
à
Philippe
ESQUER,
Emeline
GUILLAUME
à
Josiane
MOURTEROT,
Jean-Michel
POURTEAU
à
Christophe
COURTAND.
Hélène
CLAVIER
est
élue
secrétaire
de
séance.
2024_026
/ Objet
: Subventions
aux
associations
2024
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'attribuer
les
subventions
2024
aux
associations
selon
la
répartition
suivante :
NOM
MONTANT
ASSOCIATIONS
LOCALES
AAPPMA
association
de
pêche
550,00€
Aimer
chanter
500,00€
Amicale
des
sapeur-pompiers
3
000,00€
APE
- Association
des
parents
d'élèves
ARUDY
1 800,00€
Association
chasseurs
450,00€
Association
sportive
du
Collège
d'Ossau
500,00€
CAF
-
Club
alpin
français
Vallée
d'Ossau
500,00€
Cant'Aussau
200,00€
Comité
des
fêtes
6 000,00€ Coopérative
scolaire
maternelle
2
000,00€
Coopérative
scolaire
primaire
3
300,00€
COSL
-
Club
Ossalois
des
Sports
et
Loisirs
3
500,00€
ESA
- Etoile
Sportive
Arudyenne
10
000,00€
FNACA
200,00€
FSE
-
Foyer
Socio-éducatif
du
collège
100,00€
GSVO
- Groupe
Spéléologique
de
La Vallée
d'Ossau
300,00€
Guetapan
300,00€
Iles
et
Ailes
-
Festival
étonnants
randonneurs
150,00€
La
Boule
Arudyenne
Pas
de
demande
L'Artbrico
Pas
de
demande
Le
CoCoïTier(s)
400,00€
Les
Amis
du
Musée
300,00€
Nature
propre
Vallée
d'Ossau
(Ex-
Marcheurs
cueilleurs)
200,00€
Les
Vitrines
d'Arudy
100,00€
Lou
Laré
d'Arudi
2
500,00€
AFIHMAD
(ex-
MADILO)
200,00€
Médaillés
militaires
de
la Vallée
d'Ossau
100,00€
OHBC
-
Ossau
Handball
Club
3
000,00€
Pelotari
Club
610,00€
Pyrène
l'Ossaloise
2
500,00€
RESO
-
Recyclerie
Eco
Solidaire
d'Ossau
200,00€
Secours
populaire
2
500,00€
Ski
Club
Artouste
2
000,00€
TCO
- Tennis
Club
d'Ossau
2
000,00€
Trial
Club
Arudy
500,00€
Union
Arudyenne
des
anciens
combattants
150,00€
USM
- Union
Saint
Michel
6 000,00€
TOTAL
:
56
610,00€
ASSOCIATIONS
EXTERIEURES
LIGAMS
-
La
Passem
100,00€
Judo
Club
de
Jurançon
- soutien
Elodie
DI
MARCO
500,00€
TOTAL
:
600,00€
Après
avoir
entendu
le Maire
dans
ses
explications
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
DÉCIDE
d'attribuer
Les
subventions
2024
aux
associations
selon
La
répartition
proposée
et
un
montant
total
de
57
210€, AUTORISE
le
Maire
à
mandater
ces
subventions
au
compte
65748,
PRÉCISE
que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
2024.
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le
8
avril
2024.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Hélène
CLAVIER
Publié
Le
10
avril
2024
Transmis
au
contrôle
de
légalité
Le 10 avril
2024 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
Le
8
avril,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
La
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
La
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
2
avril
2024
Etaient
présents:
Claude
AUSSANT,
Chantal
BELLOCAQ,
Isabelle
BERGES,
Michel
BEROT-
LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Josiane
MOURTEROT,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Robert
VIGNOLLES.
Étaient_excusés:
Benoît
ASNAR,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME,
Jean-Michel
POURTEAU.
Ont
donné
pouvoir:
Benoît
ASNAR
à
Philippe
ESQUER,
Emeline
GUILLAUME
à
Josiane
MOURTEROT,
Jean-Michel
POURTEAU
à
Christophe
COURTAND.
Hélène
CLAVIER
est
élue
secrétaire
de
séance.
2024_027
/ Objet
: Vote
du
budget
primitif
2024
- Budget
général
Monsieur
le
Maire
présente
les
propositions
nouvelles
du
budget
primitif
2024
pour
la
commune: Investissement : Dépense
:
1728
214,59
€
Recette
:
1524
990,45€
Fonctionnement
:
Dépense
:
3
466
282,11€
Recette
:
3
466
282,1€
Pour
rappel,
total
budget
:
Investissement : Dépense :
2
084
123,45€
(dont
355
908,86€
de
RAR)
Recette :
2
084
123,45€
(dont
559
133€
de
RAR) Fonctionnement
:
Dépense
:
3
466
282,11€
(dont
de
DE
RAR)
Recette :
3
466
282,11€
(dont
de
0€
RAR)
Le
Maire
rappelle
que
Le
Conseil
Municipal
peut
l'autoriser
à
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
(hors
dépenses
de
personnel),
au
sein
de
la
section
d'investissement
et
de
la
section
de
fonctionnement,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
de
ces
sections.
Ces
virements
de
crédits
font
alors
l'objet
d’une
décision
expresse
de
l'exécutif
qui
doit
être
transmise
au
contrôle
de
légalité.
Cette
décision
doit
également
être
notifiée
au
comptable
et
fait
l'objet
d’une
information
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
plus
proche
séance.
Afin
de
faciliter
la
gestion
de
La
Commune,
il propose
donc
à
l'assemblée
de
l'autoriser
à
procéder
à
de
tels
virements.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
ADOPTE
le
budget
2024,
PRÉCISE
que
le
budget
est
voté
au
chapitre
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement
avec
une
ou
plusieurs
opérations
d'équipement,
AUTORISE
le
Maire
à procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
(hors
dépenses
de
personnel,
au
sein
de
chacune
des
sections
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
la section
concernée.)
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le
8
avril
2024.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Hélène
CLAVIER
L/
Publié
Le
10
avril
2024
Transmis
au
contrôle
de
légalité
Le 10 avril
2024