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Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Champmotteux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - SodaPDF compressed CR CM 05.11.21 reduce)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Union Européenne,
.
COMPTE RENDU DE SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 05/11/2021
L'an deux mil vingt et un, le vingt cinq novembre, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en séance publique en Mairie de Champmotteux sous la présidence de Monsieur DESNOUE Jérôme, Maire.
Présents : M. DESNOUE Jérôme, Maire, Mmes : BOUR Vanessa, MAGUER Cécile, PONTET Christelle, Mrs : HERBLOT Emmanuel, MOREAU Michaël.
Excusée : LEDINSKI Marine
Excusés ayant donné procuration : Mme HARDY Aude pouvoir à M. MOREAU. LENOIR Joseph et M. DUFOUR Nicolas à Mme PONTET Christelle.
A été désignée secrétaire de séance : Mme MAGUER Cécile
Date de convocation : 21 octobre 2021
Date d’affichage du compte rendu : 12 novembre 2021
Nombre de conseillers
En exercice : 10
Présents : 6
Votants : 9
M. le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 20h30. M. le Maire donne lecture de l’ordre du jour du Conseil municipal et demande au préalable aux membres de l’assemblée de respecter une minute de silence en souvenir de Mme Claudine AUGENSTEIN, conseillère municipale pendant 19 ans.
1. Approbation du compte rendu de séance du 31/08/2021
M. le Maire soumet à l’approbation de l’assemblée le compte rendu du conseil municipal du 31/08/2021, qui est approuvé à l’unanimité.
2. Désignation du secrétaire de séance
M. le Maire demande la désignation d’un secrétaire de séance. Mme MAGUER Cécile désignée à l’unanimité.
3. Autorisation de signature d’une convention avec l’association SESAME
- Il s’agit de renouveler la convention suivante auprès de l’association. Actuellement pour le compte de la commune, cette association emploie la personne assurant l’entretien ménager de la mairie. Cette prestation est facturée 19 € TT de l’heure et est assurée 2h30 toutes les deux semaines.
VALIDE A L’UNAMITE
4. Autorisation de signature d’une convention avec la Région Ile de France et les
organismes bénéficiaires des tickets-loisirs dans le cadre de l’appel à projets.
200 tickets ont été distribués à la commune, qui les remettra à l’école de Bois-Herpin. Ceux-ci permettront
aux enfants de l’école de bénéficier des activités de la base de loisirs d’Etampes mais aussi faire venir des
intervenants sur l’école. Aucun coût n’est engagé par la commune.
VALIDE A L’UNAMITE
5. Demande d’aide communautaire à la CAESE
Pour rappel, la commune peut prétendre à une aide annuelle de 7 000 €. Il a déjà été dépensé 458 € HT
pour les grilles d’exposition.
Il est proposé l’acquisition de :
- Mobilier pour la nouvelle mairie
- Siège de bureau pour la secrétaire de mairie
- Siège de bureau pour le maire
- 2 chaises
- Table de restauration pour la tisanière + 2 chaises
- Poubelle
- Aspirateur
Total des dépenses 2 100 € HT
- Installation d’un miroir dans la rue Mandonnet Marchal
Coût : 624 € HT
- Installation d’une poubelle à l’aire de jeux, à l’identique que celles de la place de l’église. Coût : 545 HT
- Panneau d’affichage au cimetière
- Remettre quelques panneaux de signalisation dans la commune
Total des dépenses : 5 300 € HT, soit 2 650 € d’aide de la CAESE.
VALIDE A L’UNAMITE
6. Dénomination de rues et numérotages des maisons
En prévision du futur lotissement, il convient de dénommer trois nouvelles rues.
Il est proposé :
- Rue Picard Fabre
- Rue Chan Parker
- Rue des souterrains
Après lecture de quelques propositions, le conseil adopte à l’unanimité :
- Rue Picard Fabre
- Rue Chan Parker
- Rue des souterrains
VALIDE A L’UNAMITE 7. Motion de soutien à la filière des plantes aromatiques et médicinales (PAM)
La filière Plantes Aromatiques et Médicinales se développe sur le territoire du Parc soutenue par le Syndicat mixte depuis plusieurs années et cette filière place le Conservatoire des Plantes Aromatiques Médicinales et à Parfum au cœur du territoire et de son histoire.
Un projet de règlement européen en cours de préparation pour élargir les exigences auxquelles sont soumises les huiles essentielles les intégreraient à une liste de produits chimiques. Les contraintes qui pèseraient sur les exploitants pourraient amener un grand nombre à arrêter cette activité.
Le Parc naturel régional du Gâtinais français souhaite réaffirmer son soutien à l’ensemble de la filière des PAM et demande à ce que la Commission européenne adopte une approche spécifique adaptée aux produits naturels et aux huiles essentielles.
VALIDE A L’UNAMITE
8. Questions diverses
- Rétrocession de la voirie de l’Impasse des Courtilles : conformité de la citerne incendie et du réseau de récolement des eaux pluviales (pas de nécessité de curage).
- Deux arbres sont tombés lors de la tempête, à la mare. Il est demandé à Monsieur HERBLOT Emmanuel, de bien vouloir les retirer.
- Rappel de quelques dates :
o 04 décembre : Téléthon organisé par l’association l’Avenir Champmottois. o 11 décembre : spectacle de Noël pour les enfants de 3 à 10 ans, à la salle des fêtes de la Forêt Ste Croix. Un bon d’achat Joué Club sera offert à tous les enfants de 0 à 3 ans. o 18 décembre : Repas de Noël des Seniors (+70 ans).
- Pour les séniors qui ne souhaitent pas aller au restaurant, un colis leur sera livré, avec des chocolats
- Date du prochain conseil municipal : vendredi 10 décembre 2021 à 20H.
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire clôt la séance à 22h15.
Champmotteux, le 11/11/2021
La secrétaire de Séance, Le Maire, Mme MAGUER Cécile Jérôme DESNOUE