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Arrêté - 25 323 Fete de quartier rue de la Plaine
Arrêté - 23 491 Fete de quartier rue Daniele Casanova
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Lien du pdf (Arrêté - 23 491 Fete de quartier rue Daniele Casanova)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
N°23-491
ARRETE TEMPORAIRE
Le 5 septembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
VOIRIE
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU
STATIONNEMENT
FETE DE QUARTIER : RUE DANIELE CASANOVA
Le SAMEDI 30 SEPTEMBRE 2023
****************************************
Le Maire de la Ville de SAINTE GENEVIEVE DES BOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-2, L.2213-1, L.2213-2, L.2213-3 et L.2213-4,
VU le Code de la Route, notamment les articles R 225 et R 417, l’article 325-1 et suivants,
VU le Code de la Voirie Routière,
VU le Code Pénal et notamment l’article R.610-5,
VU l’arrêté n°20-575 en date du 20 novembre 2020, portant délégation de signature à Madame Corinne MICHEL, Directrice du Centre Techniques Municipal,
VU la demande de Madame TURNER Marilyn résidant au 79 Bis, Rue Danièle Casanova à Ste- Geneviève-des-Bois représentant les riverains de ladite rue, sollicitant la fermeture de cette voie le Samedi 30 Septembre 2023 de 11h30 à 18h00,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de faciliter le déroulement de la fête de quartier organisée par les riverains le Samedi 30 Septembre 2023,
CONSIDERANT qu'il convient d'assurer et de garantir la sécurité,
Sur proposition de Monsieur le Directeur Général des Services Techniques,
A R R E T E
ARTICLE 1 : la circulation sera INTERDITE le Samedi 30 Septembre 2023 de 11h30
à 18h00 :
• RUE DANIELE CASANOVA -Tronçon Avenue de la Grande Charmille du Parc/ Rue de Séquigny
RUE BARREE sauf riverains
ajouté sur le site de la ville le : 15 septembre 2023- Déviation par l’Avenue de la Grande Charmille du Parc et Rue de Séquigny
ARTICLE 2 : Les barrières seront mises à disposition par les services techniques de la ville et mises en place par les riverains,
ARTICLE 3 : Ampliation du présent arrêté sera faite à :
Monsieur Le Commissaire de Police, Circonscription de Ste Geneviève des Bois, Monsieur le Chef de la Police Municipale de Ste Geneviève des Bois,
Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de Ste Geneviève des Bois,
Service Voirie de Cœur D’Essonne Agglomération,
Madame TURNER Marilyn,
Madame La Directrice Générale des Services de Ste Geneviève des Bois,
Tous les agents placés sous leur autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait en Mairie de Sainte Geneviève des Bois,
Le 5 septembre 2023
ajouté sur le site de la ville le : 15 septembre 2023