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Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Pennes-Mirabeau.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Démocratie,
MIS EN LIGNE LE 26/01/24
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JANVIER 2024
L'an deux mille vingt quatre et le vingt cinq janvier à 18h30, les membres du Conseil Municipal de la commune des Pennes Mirabeau se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L2121.10, L 2121-12 et L 2122-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
MEMBRES P
(1)
A/E (1) MEMBRES P
(1)
A/E (1)
1 AMIEL Michel P 19 BITTARD Mihaela Excusée pouvoir
M. GIALLO
2 LEONETTI
Jean- Marc P
20 GIALLO Audrey P
3 SLISSA Monique Excusée pouvoir
M. LEONETTI
21 DARDENNES Julien P
4 TONARELLI Pierre Excusé pouvoir
M. FARCI
22 VILLE Audrey P
5 CHAVE Sophie P 23 ADAMI Eric Excusé pouvoir
M. VEGA
6 FARCI Claude P 24 MEPPI Francette P
7 BALTZ Joëlle P 25 VALAT Gérard P
8 MUSSO Jean-
Philippe P
26 PONS Alain P
9 PASQUALETTO-
AMIEL Agnès P
27 AMARO Romain P
10 BOUCHET Grégory P 28 FIORILE-REYNAUD
Joëlle P
11 TCHELEKIAN
Caroline
Excusée pouvoir
M. BOUCHET
29 CABRAS Jean-
Claude
Excusé pouvoir
M. AMARO
12 PATOT Gérard P 30 DELAVEAU Cathia P
13 LEUCA Vincent P 31 SCAMARONI Michel P
14 BOISGARD Patricia P 32 GORLIER LACROIX
Solange P
15 RÉAU Sylviane P 33 FUSONE Maximilien P
16 LONG Didier P 34 COCH Emeline P
17 VASSALO Carine Excusée pouvoir
M. CHAVE
35 INAUDI Rosy P
18 VEGA Fabrice P
Excusé(e)s : SLISSA Monique – TONARELLI Pierre - TCHELEKIAN Caroline - VASSALO Carine – BITTARD Mihaéla - ADAMI Eric – CABRAS Jean-Claude
Absent :
La séance a été ouverte sous la présidence de Mr Michel AMIEL Le Conseil a choisi pour secrétaire Mr Romain AMARO Le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut se réunir
P : Présent A/E : Absent ou Excusé
DEPARTEMENT
BOUCHES DU RHONE
CANTON
GARDANNE
COMMUNE
PENNES MIRABEAU COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JANVIER 2024
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
01x24 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MINOTAURE ET COMPAGNIE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
02x24 MISE A DISPOSITION DE LA SALLE TINO ROSSI A L’ASSOCIATION CULTURELLE
ARMENIENNE POUR L'ORGANISATION D'UNE
MANIFESTATION CARITATIVE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
03x24 MISE A DISPOSITION DE LA SALLE TINO ROSSI A L’ASSOCIATION AGIR POUR
L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION
CARITATIVE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
04x24 MISE A DISPOSITION DE LA SALLE TINO ROSSI A L’ASSOCIATION CANTAREN POUR
L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION
CARITATIVE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
05x24 EXONÉRATION DE PAIEMENT AUX ACTIVITÉS CULTURELLES POUR LES ACCOMPAGNANTS
DE PERSONNES HANDICAPÉES
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
06x24 EXONÉRATION PARTIELLE TRIMESTRE JANVIER-MARS 2024 ÉCOLE D'ARTS
PLASTIQUES
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
07x24 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION
TRANSCENDANCE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0 COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JANVIER 2024
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
08x24 CIMETIÈRE DES CADENEAUX REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRÉ 8
RANG 14 N°20
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
09x24 CIMETIÈRE DES CADENEAUX REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRÉ 7 RANG
12 N°147
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
10x24 CIMETIÈRE DES CADENEAUX REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRÉ 9 RANG
2 N°9
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
11x24 CIMETIÈRE DE BELLEPEIRE REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
12x24 CIMETIÈRE DU CHEF-LIEU REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRÉ 3 RANG
3 N°1
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
13x24 CIMETIÈRE DU CHEF-LIEU REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRÉ 7
POURTOUR O N°3
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
14x24 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ETAT - DOTATION "FONDS VERT" – CAMPAGNE 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
15x24 DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT
LOCAL - CAMPAGNE 2024 - RÉNOVATION
STRUCTURELLE ET THERMIQUE DE CINQ
BÂTIMENTS SCOLAIRES
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
16x24 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DRAC POUR L'EXTENSION DES HORAIRES
D'OUVERTURE DES BIBLIOTHÈQUES – 2024
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0 COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JANVIER 2024
N° DÉLIBÉRATIONS
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR CONTRE ABSTENTION
17x24 ABANDON EXCEPTIONNEL DE LOYER - "TFROMENTIN"
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
18x24 APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’OUTIL INFORMATIQUE DE
L’OBSERVATOIRE FISCAL MÉTROPOLITAIN
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
19x24 AVANCE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL
D’ACTION SOCIALE DES PENNES-MIRABEAU
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
20x24 AUGMENTATION VALEUR FACIALE CHÈQUE DÉJEUNER
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
21x24 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE RISQUES PRÉVOYANCE ET SANTÉ
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
35 0 0
22x24 DÉCISION D’EXTERNALISATION TEMPORAIRE
DES MISSIONS D’INSTRUCTION DES
AUTORISATIONS D’URBANISME EN
APPLICATION DE L’ARTICLE L.423-1 DU CODE
DE L’URBANISME
- DÉLIBÉRATION APPROUVÉE
27 8 M. AMARO -
FIORILE REYNAUD
– CABRAS -
DELAVEAU
SCAMARONI –
GORLIER LACROIX
-
FUSONE - COCH
0