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Compte-Rendu - CR 11 MARS 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 MARS 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Liberté - Égalité - Fraternité
Département de l'Hérault - Arrondissement de Montpellier
Commune d'Entre-Vignes
| ENTRE-VIGNES |
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 MARS 2024
COMPTE-RENDU
Date de l'affichage du compte rendu : 13/03/2024
Affiché conformément à l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Membres Présents :
CARO Gérard, CONGE Pascal, COULET Brigitte, ESTEBAN Jean-Jacques, GASIGLIA Éric, GRISOUL Philippe, LE
BONNIEC Maria, LONVIS Dominique, LUNARDI Karine, MARTIN Jean-Maurice, RAYNAUD Fabrice, RUY-
BERGEON Anaïs, SABATIER Christophe, VERGNET Anne, VOISIN Nicolas
Membres ayant donné procuration : APARICIO Cloé à RUY-BERGEON Anaïs, ASTROLOGI Tenessy à
RAY NAUD Fabrice, GROS Vincent, à ESTEBAN Jean-Jacques, PIEYRE Laurence à VERGNET Anne.
Membres absents :
DEVOT Sylvie, MARCAIRE Sabine, PEITAVY Floriane, URSCH Jacky.
M. Pascal CONGE est élu secrétaire de séance.
Délibération Objet de la délibération Nature du vote Décision
Compte-rendu des décisions prises Pour:| 0 DELIBERATION NON
202401 depuis la séance du conseil municipal Contre:| 0 SOUMISE AU VOTE
en date du 21 décembre 2023 Abstention : 0
Adhésion à un groupement de Pour : | 19
commande pour] achat d énergies, de Contre :[ 0 DELIBERATION
fournitures/services en matière | Abstention: 0
2024.02 d'efficacité et d'exploitation COST ; ne L'UNANIMITE
énergétique
Acquisition des parcelles A305, A229, Pour : | 19
A230 lieu-dit «lou Prat» sur la Contre:| 0
commune historique de Vérargues - | Abstention:| 0 DELIBERATION
2024_03 Modification de la délibération ADOPTEE
2023 04 suite à une erreur L'UNANIMITE
matérielle.
Acquisition de la parcelle AN 945 - Pour : | 19 DELIBERATION
2024_04 chemin de la font d'Aube Contre:| 0 ADOPTEE A
Abstention : | 0 L'UNANIMITE
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réseaux de la résidence le Suffren Contre:| 0
2024-05 dans le domaine public Abstention:| 0 ADOPTEE À | L'UNANIMITE
Demande de subvention DETR / DSIL Pour : | 19
—- Réaménagement Bâtiment APC / Contre: | 0 DELIBERATION
2024_06 Accueil Mairie pour le regroupement | Abstention:| 0 ADOPTEE A
des services administratifs L'UNANIMITE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h27 Le Maire,