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Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 16 septembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Àrb 'llt ENTRE-VIGNES République Française Libertê - Egalité - Froternitê Département de l?Iérault - Arrondissement de Montpellier C o mmune d' Entre -V ig ne s CONSEIT MUNICIPAL DU LUNDI 16 SEPTEMBRE?OZ4 COMPTE.RENDU Date de I'affichage du compte rendu : 19/09/24 Affiché conformément à I'article L. 2L21-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Membres Présents: APARICIO Cloé, CARO Gérard, COULET Brigitte, ESTEBAN Jean-facques, GASIGLIA Éric, GRISOUL Philippe, GROS Vincent, LE BONNIEC Maria, LONVIS Dominique, LUNARDI Karine, MARTIN fean-Maurice, PIEYRE Laurence, RAYNAUD Fabrice, SABATIER Christophe. Membres ayant donné procuration : ASTROLOGI Tenessy à CIoé APARICIO, VERGNET Anne à PIEYRE Laurence, V0ISIN Nicolas à LONVIS Dominique. Membres absents: CONGE Pascal, DEVOT Sylvie, MARCAIRE Sabine, PEITAVY Floriane, RUY-BERGEON Anaïs, URSCH Jacky. M. Philippe GRISOUL est élu secrétaire de séance. Le Maire, M. Jean-Jacques ESTEBAN Nature du vote Décision Délibération Obiet de la délibération Pour: Contre : Abstention : 0 0 0 DELIBERATION NON SOUMISE AU VOTE 2024_37 Compte-rendu des décisions prises depuis la séance du conseil municipal en date du 0l iuillet Pour Contre Abstention: 77 0 0 DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE 2024 32 Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Création d'un pôle médical à Saint Christol Pour Contre Abstention : 77 0 0 DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE 2024*33 Convention de servitude BRL Parcelle A 922 - Lieu-dit Lous Castagnies: Vérargues Pour: Contre : Abstention: 77 0 0 DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE 2024_34 Convention de servitude Enedis - Parcelle AN 945 - Chemin de la Font dAube - Saint Christol Pour: Contre : Abstention: L7 0 0 DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE 2024 35 Modification du tableau des effectifs DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE Pour: Contre : Abstention: 77 0 0 2024 36 Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges du27 juin2024 Pour: Contre : Abstention: 0 0 0 DELIBERATION NON SOUMISE AU VOTE 2024 37 Rapport d'activité de la communauté des communes du Pays de Lunel - Année2023 DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE Pour: Contre : Abstention : 77 0 0 2024 38 Création du service commun du < Système d'lnformation Géographique > DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE Pour: Contre : Abstention : 77 0 0 2024 39 Approbation de I'opération et du plan de financement prévisionnel de la création de I'EAJE de 20 places Pour: Contre : Abstention : 17 0 0 DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE 2024_40 Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations définitives formulées par la CRCO de la société BRL Pour: Contre : Abstention: 0 0 0 DELIBERATION NON SOUMISE AU VOTE 2024 41 Rapport d'activité 2023 de la société BRL L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00