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Compte-Rendu - CR 01 JUILLET 2024
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 01 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
à République Française © Liberté — Égalité - Fraternité %# Département de l'Hérault - Arrondissement de Montpellier ENTRE-VIGNES Commune d’Entre-Vignes CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI O1 JUILLET 2024 COMPTE-RENDU Date de l’affichage du compte rendu : 02/07/2024 Affiché conformément à l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Membres Présents : APARICIO Cloé, CARO Gérard, CONGE Pascal, COULET Brigitte, ESTEBAN Jean-Jacques, GASIGLIA Éric, GRISOUL Philippe, LONVIS Dominique, PIEYRE Laurence, RAYNAUD Fabrice, RUY-BERGEON Anaïs, SABATIER Christophe, VERGNET Anne, VOISIN Nicolas. Membres ayant donné procuration : ASTROLOGI Tenessy à LONVIS Dominique, LE BONNIEC Maria à COULET Brigitte, LUNARDI Karine à RUY- BERGEON Anaïs, MARTIN Jean-Maurice à ESTEBAN Jean-Jacques. Membres absents : DEVOT Sylvie, GROS Vincent, MARCAIRE Sabine, PEITAVY Floriane, URSCH Jacky. M. Brigitte COULET est élue secrétaire de séance. Délibération Objet de la délibération Nature du vote Décision Compte-rendu des décisions prises Pour : | O DELIBERATION NON 2024 21 depuis la séance du conseil Contre : | O SOUMISE AU VOTE municipal en date du 27 mars Abstention : | O Modalités de mise à disposition du Pour : | 18 DELIBERATION 2024 22 public du dossier de la modification Contre : | O ADOPTEE simplifiée n°1 du PLU Abstention : 0 L’'UNANIMITE Mise à disposition à titre gratuit à la Pour : | 18 DELIBERATION commune d’Entre-Vignes d’une Contre : | O0 2024_23 L L ADOPTEÉE partie de la parcelle AB 409, | Abstention : 0 | nd L'UNANIMITE appartenant à la société Hectare Droit de passage public au sein du rom IT DELIBERATION 20242 lotissement « ic Demoiselles ) contre [e ADOPTEE Abstention : | © L'UNANIMITE Autorisation de recrutement Pourk | 18 DELIBERATION 2024 25 d'avents vacataires Contre : | O ADOPTEE A £ Abstention : | _O L'UNANIMITE Mise à disposition d un adjoint Pour ; 18 DELIBERATION administratif auprès de la Contre : | O 2024 26 . NT . ADOPTEE Communauté d'Agglomération Abstention : | O L’'UNANIMITE Lunel Agglo Pour : | 18 DELIBERATION 2024 27 RIFSEEP - Bénéficiaires Contre : | O ADOPTEE A Abstention : | © L'UNANIMITE Groupement de commandes pour Pour : | 18 DELIBERATION la réalisation d'opérations de Contre : | O 2024 28 À ADOPTEE A fauchage des fossés et des Abstention : | O de L'UNANIMITE accotements - Constitution Compétence « Piscine » : Pour : | 18 Approbation du rapport de la Contre : | © DELIBERATION 2024 29 commission locale d'évaluation des Abstention : | O ADOPTEE transferts de charges du 22 avril L'UNANIMITE 2024 Pour : | 18 DELIBERATION 2024 30 | Approbation des comptes de la SEL Contre : | O ADOPTEE A Territoire 34 Abstention : | 0 L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00. Le Maire, M. Jean-Jacques ESTE