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Document publié le Mardi 17 mai 2022 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 17 05 2022 Affichage)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
lAIRIE DE CHEVAIGNÉ
7 RUE DE LA MAIRIE
35250 CHEVAIGNÉ
TÉL. O2 99 55 82 17
info@ville-chevaigne.fr
wwWw.vile-chevaigne.fr
République Française
Département Ille-et-Vilaine
Commune de CHEVAIGNÉ
A l'attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Mardi 17 Mai 2022
da
20H 15
Salle du Conseil (Mairie)
Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant :
1 — Personnel communal - Poste de Responsable des Services Techniques - Détermination du
grade
2 - Finances - Vote de la subvention de fonctionnement de l'école Sainte-Thérèse pour
l'année 2022
3 — Enfance / Finances — Été 2022 - Vote des tarifs des séjours et du stage « Poney » de
l'Accueil de-Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
4 Jeunesse / Finances - Été ‘2022 - Vote des tarifs’ du séjour de la Passerelle
5 — Finances - Qüotient familial communal - Tranches tarifaires - Détermination des seuils et
des plafonds
6 - Finances - Vote des tarifs du restaurant municipal pour 2022/2023
7-—Enfance / Finances - Vote des tarifs de l’accueil périscolaire matin et soir pour 2022/2023
POUR AFFICHAGE
MET BPOPOLE nnës 8 - Finances / Jeunesse — Pénalité financière en cas de non inscription aux services périscolaires
9 - Enfance / Finances - Vote des tarifs de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour 2022/2023
10 — Jeunesse / Finances - Vote des tarifs de la Passerelle pour 2022/2023
11 - Finances - Vote des tarifs des différents services municipaux
12 - Action sociale / Finances - Vote des tarifs du service de portage de repas
13 — Enfance / Jeunesse — Caisse d’Allocations Familiales d’Ille-et-Vilaine - Convention Territoriale Globale (CTG) - Accord de principe
14 — Association « Chevaigné Solidarités » - Désignation d’un représentant de la Commune
Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil
municipal en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 12 Maï 2022
POUR AFFICHAGE