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Convocation - Convocation Conseil Municipal 09 09 2025 Affichage
Document publié le Mardi 9 septembre 2025 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 09 09 2025 Affichage)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Économie et finances,
MAIRIE DE CHEVAIGNÉ 7 RUE DE LA MAIRIE TÉL. 02 99 55 82 17 mairie@chevaigne.fr
RENNES
[RE
TROPOLE
ee
Chevaigné
République
Française
Département
Ille-et-Vilaine
Commune
de CHEVAIGNÉ
ONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAI
A
l'attention
des
membres
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Mardi
9 Septembre
2025
à
20H15
Salle
du
Conseil
(Mairie)
Je vous
prie
de
participer
à cette
séance
dont
l’ordre
du
jour
est
le suivant
:
1 —
Personnel
communal
-— Création
d’un
poste
au
grade
d’Adjoint
technique
territorial
à
temps
complet
aux
fonctions
d’agent
d'entretien
des
locaux
et
référent
terrain
2
- Finances
-
Tarification
des
services
municipaux
—
Recours
au
quotient
familial
de
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
(CAF)
-
Détermination
des
tranches
tarifaires
et
des
seuils
— Rectificatif 3
-
Finances
—
Attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
au
titre
de
l’exercice
2025
4
—
Urbanisme
-
ZAC
des
Trois
Lieux
-
Approbation
du
Compte
Rendu
Annuel
à
la
Collectivité
et du
bilan
financier
actualisé
au
31
Décembre
2024
de
la ZAC
des
Trois
Lieux
5 —
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
- Révision
POUR
AFFICHAGE Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la
délégation
donnée
par
le
Conseil
municipal
en
application
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
En
Mairie,
le
5
Septembre
2025
Le
Maire,
Sandrine
VINCENT
POUR
AFFICHAGE