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Convocation - Convocation Conseil Municipal CHEVAIGNE 16 Mars 20
Convocation - Convocation CM 09 12 2025 Affichage
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 03h13 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 09 12 2025 Affichage)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
me Chevaigné
République
Française
Département
Ille-et-Vilaine
Commune
de
CHEVAIGNÉ
U
CONSEIL
MUNICIPAI
ONVOCATION
A
A
l’attention
des
membres
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le :
Mardi
9 Décembre
2025
à
20H15
Salle
du
Conseil
(Mairie)
Je
vous
prie
de
participer
à cette
séance
dont
l’ordre
du
jour
est
le suivant
:
1 - Finances
— Budget
2025
de
la Commune
-— Vote
d’une
décision
modificative
n°3
2
-
Finances
—
Budget
2025
du
SPIC
«
Énergie
photovoltaïque
»
—
Vote
d’une
décision
modificative
n°1
3
- Vie
associative
/
Finances
- Vote
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l’association
La
Carriole 4
—
Culture
/
Patrimoine
-
Vente
publique
aux
particuliers
des
ouvrages
issus
du
désherbage
de
la médiathèque
-— Fixation
du
tarif
5
—
Intercommunalité
-
Rennes
Métropole
-
Nos
lieux
communs
-
Convention
de
réalisation
d'une
œuvre
d'art
sur
la commune
de
Chevaigné
- Association
Ars
Nomadis
MAIRIE DE CHEVAIGNÉ 7 RUE DE LA
MAIRIE
POUR
AFFICHAGE
TÉL 02 99 55 82 17 mairie@chevaigne.fr 7)
RENNES
R%
TROPOLE 6
—
Enfance
/
Jeunesse
/
Finances
-
Vote
des
tarifs
de
l'Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
et
de
la
Passerelle
pour
2025/2026
pour
les
non-résidents
- Recours
au
quotient
familial
de
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
(CAF)
—
Détermination
des
tranches
tarifaires
et
des
seuils
7
-
Enfance
/
Jeunesse
/
Finances
-
Vote
des
tarifs
de
l'Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
et
de
la
Passerelle
pour
2025/2026
pour
les
chevaignéens
-
Modificatif
et
complément
8 - Finances
— Budget
2025
de
la Commune
- Remboursement
de
facture
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la
délégation
donnée
par
le
Conseil
municipal
en
application
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales Je vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
En
Mairie,
le
5
Décembre
2025
Le
Maire,
andrine
VINCENT
POUR
AFFICHAGE