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Ordre du Jour - CM 30.05.2024 Ordre du Jour
Ordre du Jour - CM 9 fevrier 2022 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 02.06.2025 Ordre du Jour
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Portet-sur-Garonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 02.06.2025 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
1e
Nour
Tous
nait
de
SEANCE
DU
CONSEIL
“
MUNICIPAL
NoRTer
Du 02/06/2025 à 18h
we
G ARONNe
Séance
publique
Salle
du
Conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
ASSEMBLEE
1.
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
SOS
Méditerranée
2.
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l’association
Solidarité
Occitane
pour
l'Ukraine
3.
Modification
et
approbation
du
règlement
du
Marché
de
Plein
Vent
AMENAGEMENT,
ENTRETIEN
ET
DEVELOPPEMENT
DE
LA
CITE,
MOBILITE
Urbanisme 4,
Convention
cadre
avec
l'AUAT
— Avenant
n°
19
5.
Acquisition
des
lots
2
&
15
—
Centre
Jacques
Brel
6.
Actualisation
des
tarifs
de
la
Taxe
sur
la
Publicité
Extérieure
7.
Nouveaux
projets
et
travaux
sur
le
patrimoine
communal
: Autorisation
de
déposer
les
demandes
d'autorisation
du
droit
des
sols
nécessaires
Services
Techniques
8.
Rénovation
des
points
lumineux
hors
service
n°2647
et
n°2648
- 6
BU
634
9.
Rénovation
du
coffret
de
commande
vétuste
CIBERTEK
PORTET
6
BV
17
10.
TISSEO
Convention
d'exploitation,
de
maintenance
et
d'entretien
d’abris
Voyageurs
VIE
ASSOCIATIVE,
VIE
LOCALE,
RAYONNEMENT
DELA
CITE
Culture 11.
Modification
des
tarifs
d'adhésions
pour
les
extérieurs
-Médiathèque
Municipale
12.
Convention
d'objectifs
avec
le
Département
de
la
Haute
Garonne
pour
le
développement
de
la
lecture
publique
2024-2029
Patrimoine 13.
Adhésion
à
l'association
Carillons
et
Cloches
en
31
— Année
2025
14.
Adhésion
à
la
Guilde
des
Carillonneurs
de
France
— Année
2025
15. Adhésion
à
la fondation
du
patrimoine
— Année
2025
Pilotage
et
Gestion
des
Moyens
16.
Participation
financière
« CALANDRETA
DEL
PAIS
MURETHIN
»
17.
Subvention
exceptionnelle
SIRPEA
2025
18.
Demande
de
subvention
à
la
CAF
- Dispositif
C.L.A.S
2025/2026
19. Attribution
de
dotations
aux
élèves
de
CM2
des
écoles
de
la ville RESSOURCES
HUMAINES
20.
Accès
du
personnel
communal
à
la restauration
collective
du
Muretain
Agglo
21.
Création
d'un
poste
d’Adjoint
du
Patrimoine
22.
Modification
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
emplois
permanents
QUESTIONS
DIVERSES
PORTET-SUR-GARONNE,
LE 23/05/2025
2/2