Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 130924 14 EC
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 130924 12 EC
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 110428 29 EC
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 130515 02 EC
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 130924 13 EC
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 130409 18 EC
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 110414 17 EC
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 110428 28 EC
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 100329 12 EC
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 100414 08 EC
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 130924 16 ECO Parcs d Activites Travaux de Defrichage
Document publié le Mardi 24 septembre 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 130924 16 ECO Parcs d Activites Travaux de Defrichage)
Thèmes du document : Industrie, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U P I É M O N T O L O R O N A I S
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2013
Présents : MM. BERNOS, Mme BARRERE, MINJUZAN, SEBAT, PAILLAS, ELICHIRY, BEDECARRAX, Mme SAGE, TEULADE, Mme ECHEPARE, GIMENEZ, IDOIPE, SARASOLA, VALIANI, SOUMET, BELLOT, CARSUZAA, LAURONCE, LOUSTALET, UTHURRY, GAILLAT, DOMECQ, GARROTE, BRUGIDOU, Mme YTHIER, Mme SALTHUN-LASSALLE, Mme CABELLO, MALEIG, REICHERT, MAILLET, LACRAMPE, Mme LE CHANONY, TERUEL, Mme MIRANDE.
Pouvoirs : Joseph LEES à André PAILLAS
Anne-Marie ANCHEN à Suzanne SAGE
Didier LOUSTAU à Jean-Michel IDOIPE
France JAUBERT-BATAILLE à Jean BEDECARRAX
Gérard FRECHOU à Jean-Michel BELLOT
Jean MENE-SAFRANE à Michel LAURONCE
Marie-Lyse GASTON à Philippe GARROTE
Anne BARBET à Patrick MAILLET
Robert BAREILLE à Jean-Michel BRUGIDOU
André LABARTHE à Daniel LACRAMPE
Suppléants : Raymonde SOARES suppléante de Gérard URRUSTOY Jean LABORDE suppléant de Robert LABORDE-HONDET
Henri LAGREULA suppléant de David LAMPLE
Serge GUILHEM-BOUHABEN suppléant de Joëlle FABRE
Georgette SALHI suppléante de Véronique PEBEYRE
Excusés : Jean-Jacques IDOMÉNÉE, Jean CASABONNE, Louis REY, Gérard LEPRETRE, Jean-Marie GOUINEAU, Dominique QUEHEILLE, Yves TOURAINE, Jean-Marie GINIEIS, Gilles BITAILLOU, Nathalie REGUEIRO, Nadia SEGAUD.
RAPPORT N° 130924-16-ECO
PARCS D’ACTIVITES : TRAVAUX DE DEFRICHAGE
M. BELLOT indique qu'un diagnostic des parcs d’activités est en cours. Il a permis d’identifier les terrains restant disponibles à la vente et de constater que certains, notamment au Gabarn et à Ogeu, nécessitaient de gros travaux de défrichage, dessouchage, broyage et élimination de déchets d’anciennes coupes de bois.
Les travaux, qui concernent 50 000 m2 au Gabarn et 25 000 m2 à Ogeu environ, sont estimés par nos services à 25 000.00 € HT (29 900 € TTC) et feront l’objet d’une consultati on.
Les crédits nécessaires sont disponibles sur les budgets annexes correspondants. Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité,
- ADOPTE le présent rapport
- AUTORISE Monsieur le Président à engager la consultation et faire réaliser les travaux nécessaires.
- VOTE les crédits correspondants.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 24 septembre 2013
Suivent les signatures
Le Président
Jean-Etienne GAILLAT