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unknown - Communauté de communes - Yenne - Proces Verbal de la seance du 6 octobre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yenne - Proces Verbal de la seance du 6 octobre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
v (AL Procès-verbal de La séance du conseil municipal
( de Lundi 6 octobre 2025 à 19h30
Ye nne Salle de conseil municipal de La Mairie de Yenne
L'an deux mille-vingt-cing, le lundi 6 octobre à 19h30, Le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie
dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François
Moiroud, Maire de YENNE.
Date de La convocation : Mercredi 1° octobre 2025.
Membres en exercice présents: François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE,
Jean-Jacques MASSON, Sandrine GANDY, Jean-Marc ETAIX, Patrick MILLION-BRODAZ, Sébastien
EJARQUE, Nicolas GACHE, Annabelle GARIN, Anaïs GIBELLO, Laure GUILBERT, Sandy LACROIX, Florian LAVAUD, Cédric MOLLARD, René PADERNOZ.
Membres absent nt donné pr tion :
Laurine BOLLON à Anaïs GIBELLO.
Catherine SIMOND dit DURAND à François MOIROUD.
Stéphanie CHALBOS à Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE.
Cédric VIGNE à Jean-Jacques MASSON.
Marine SONOT à Sébastien EJARQUE.
Claudine BOLLIET à Annabelle GARIN.
Membre(s) absent(s) : Florian DEREYMEZ, Robert LEGRAND.
Désignation du secrétaire de séance : Jean-Marc ETAIX.
Membres en exercice : 23 Présents : 15
Le quorum étant atteint, la séance est déclarée ouverte.
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Conseil Municipal du lundi 15
septembre 2025.
Actualités liées à La collectivité ou à La commune depuis Le dernier Conseil municipal du lundi
15 septembre 2025.
L- DÉLIBÉRATIONS
1- Label «Ma commune aime Lire et faire Lire ».
2- Approbation du rapport sur La qualité du service public d'assainissement collectif 2024.
3- Approbation des rapports 2024 sur la qualité des services de la Communauté de communes de Yenne : eau potable, assainissement non-coltectif, déchets.
4- Tarifs de vente d'énergie produite par La chaufferie bois communale.
5- Charte du télétravail.
6- Cession à titre gratuit d'ouvrages « jeunesse » à l’école élémentaire de Yenne.
Il- Décision(s) du ir.
111 - Questio ivers
Désignation du secrétaire de séance : Jean-Marc ETAIX
Page 1 sur 6 Le conseil municipal salue La venue au monde, le 24 septembre dernier, de la petite Noémie, fille de
notre collègue Laurine Bollon, qui rejoint sa grande sœur Roxane, née également au cours du
mandat. Des souhaits de vie heureuse au sein de ce foyer yennois sont prononcés.
tembre 2025.
VOTE : 21 POUR : 18 CONTRE : 0 ABSTENTION : 3 Abstention : Claudine BOLLIET, Annabelle GARIN, René PADERNOZ
lLest signalé qu’une erreur matérielle s’est glissée dans Le procès-verbal de La séancee du Conseil
municipal du 2 juin 2025. En effet, un tableau des subventions aux associations a été inséré par
erreur dans le corps du texte de la délibération n°3. Cette erreur de mise en page est sans
incidence sur le contenu ni sur la validité des délibérations adoptées. Le procès-verbal est rectifié
en conséquence.
e Jeudi 18 septembre : commission urbanisme.
e Samedi 20 septembre : journée du World clean up day (matinée de ramassage des déchets
dans le cadre de la journée mondiale de nettoyage de la planète).
e Samedi 20 septembre : célébration du mariage de Nathalie Plistat et Christophe Redorf.
Samedi 20 septembre : célébration du mariage de Mylène Criveltaro et Edmond Bidal.
Samedi 20 septembre : assemblée générale de la Boule yennoise.
Mercredi 24 septembre : braderie de la bibliothèque municipale.
Samedi 27 septembre : braderie de la bibliothèque municipale.
Mardi 30 septembre : assemblée générale de l’ADMR.
Dimanche 5 octobre : célébration du mariage de Jocelyne Rebut et Cyril Jacquin.
Dimanche 5 octobre : Olympiades roses pour Octobre rose.
Par ailleur
+ Dimanche 21 septembre: Randuro des Monts par l'association Randuro 73.
1- DÉLIBÉRATIONS
1 - Label « Ma commune aime Lire et faire lire.
La commune de Yenne souhaite obtenir le label «Ma commune aime lire et faire lire», pour
promouvoir la lecture sur son territoire en favorisant le développement du programme Lire et Faire Lire.
Vu l’article L2121-29 du code général des collectivités territoriales ;
Considérant l'intérêt pour La commune de promouvoir la Lecture auprès des jeunes yennoi(e}s afin
de Les accompagner vers le plaisir de lire ;
Pour cela il convient de s'engager dans les actions suivantes :
1- Communiquer sur les actions menées par Les bénévoles pour valoriser et développer la mise en
place du programme.
2- Favoriser la présence de Lire et faire Lire dans Les TAPs
3 - Associer les bénévoles lecteurs aux actions intergénérationnelles locales,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
Vu le dossier de candidature
ADOPTE le dossier de candidature.
AUTORISE le Maire ou son représentant à demander Le label pour une durée de 4 ans et à prendre
toutes les mesures nécessaires à son application.
Page 2 sur 6 VOTE : 21 POUR : 21 CONTRE : 0 ABSTENTION : O0
2 - Adoption du rapport sur la qualité du service public d'assainissement collectif 2024.
Monsieur Le Maire ouvre La séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales
(CGCT) impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur Le prix et La qualité du service (RPQS) d'assainissement collectif.
Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante et faire l’objet d’une détibération. En
application de l’article R.2224-7 du CGCT, le présent rapport et sa délibération seront transmis dans
un délai de 15 jours, par voie électronique, au Préfet et au système d’information prévu à l’article
L.213-2 du code de l’environnement (le SISPEA). Ce SISPEA correspond à l'observatoire national des
services publics de l’eau et de l’assainissement (www.services.eaufrance.fr).
Le RPQS doit contenir, a minima, les indicateurs décrits en annexes V et VI du CGCT. Cesindicateurs
doivent, en outre, être saisis par voie électronique dans Le SISPEA dans ce même délai de 15 jours.
Le présent rapport est public et permet d'informer Les usagers du service, notamment par une mise
en ligne sur le site de l'observatoire national des services publics de l'eau et de l'assainissement.
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
ADOPTE le rapport sur Le prix et La qualité du service public d’assainissement collectif.
DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération.
DECIDE de mettre en ligne le rapport et sa délibération sur Le site www.services.eaufrance.fr DECIDE de renseigner et publier Les indicateurs de performance sur le SISPEA.
VOTE : 21 POUR : 21 CONTRE : O0 ABSTENTION : 0
3— robation des ra 2024 sur la qualité ervi de La Communauté de com
de Yenne : eau potable, assainissement non-collectif, déchets.
Monsieur le Maire rappelle que certains services publics sont soumis à la présentation, chaque
année, à l’assemblée délibérante, d’un rapport sur le Prix et la Qualité du service. Lorsque la
compétence à la base du service a été transférée à l'Etablissement Public de Coopération
Intercommunale, ce rapport est présenté à l'assemblée communautaire puis aux assemblées des communes membres.
Aussi, il est soumis au conseil, par votes distincts, l'approbation des RPQS pour les services eau potable, assainissement non-coliectif et déchets.
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
APPROUVE le Rapport annuel sur Le Prix et La Qualité du service eau potable de la Communauté de
Communes de Yenne pour l’année 2024, et autorise Monsieur le Maire à signer tout document y
afférent.
APPROUVE le Rapport annuel sur Le Prix et la Qualité du service assainissement non-collectif de la
Communauté de Communes de Yenne pour l’année 2024, et autorise Monsieur Le Maire à signer tout
document y afférent.
APPROUVE le Rapport annuel sur Le Prix et la Qualité du service déchets de la Communauté de
Communes de Yenne pour l’année 2024, et autorise Monsieur Le Maire à signer tout document y
afférent.
VOTE : 21 POUR : 21 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
4-Tarifs de vente d’énergie produite par La chaufferie bois communale.
Vu la délibération n° DEL6_20_01_25 du 20 janvier 2025, concernant La mise à jour des tarifs de vente d'énergie produite par La chaufferie bois communale,
Page 3 sur 6 Considérant que les tarifs doivent être renouvelés pour la période du 1% octobre 2025 au 30
septembre 2026,
Le Maire rappelle que, la commune de Yenne exploite en régie depuis 2012 une chaufferie biomasse
desservant un réseau de chaleur. Celui-ci alimente des bâtiments publics et privés.
La chaufferie étant gérée en régie par La commune, son budget de fonctionnement doit-être équilibré
en dépenses et en recettes, et Les tarifs doivent être identiques pour tous Les abonnés.
Ces contrats fixent un prix de vente de la chaleur et se basent sur deux indicateurs :
> le terme R1 qui est multiplié par la consommation relevée au compteur situé dans chaque
sous-station.
> le terme R2 qui est multiplié par la puissance installée pour chaque bâtiment.
IL proposé de renouveler les tarifs R1 et R2 suivants et contractualiser run rée allant
fer octobre 202 mbre 2026, il est précis la TV r. li
5.5 %.
Tabl tarif 25/2026 :
1°" octobre 2025 au 30 septembre 2026
R1 (en €/MWh) 102.81
R2 (en €/kW/) 49.57
Les prix R1 et R2 ci-dessus s'entendent HT.
Le conseil municipal,
Après avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE, de fixer les tarifs R1 et R2 comme évoqué dans le tableau ci-dessus il est précisé que la
TVA sera appliquée à un taux de 5.5 %.
CHARGE le Maire de mettre à jour automatiquement les tarifs sur la base des révisions de prix
prévues dans les contrats.
AUTORISE, Monsieur le Maire, à signer tout acte s’y afférent.
VOTE : 21 POUR : 21 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
5 - Charte du télétravail.
VU l'article L2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU La Loi n° 83-634 du 13 juiliet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à La fonction
publique territoriale,
VU le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à
la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale ;
VU Le décret n° 2016-151 du 11 février 2016 modifié relatif aux conditions et modalités de mise en
œuvre du télétravail dans la fonction publique et La magistrature ;
VU le décret n°2020-524 du 5 mai 2020 modifiant Le décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux
conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature ;
VU Le décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 portant création d'une allocation forfaitaire de télétravail
au bénéfice des agents publics et des magistrats ;
VU l'arrêté du 26 août 2021 pris pour l'application du décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 relatif au
versement de l'allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents publics et des magistrats
VU la délibération du 17 janvier 2022 instaurant le télétravail au sein de la collectivité, modifiée par
délibération du 13 septembre 2022.
Pour la bonne organisation du télétravail, il convient désormais d'établir une charte approuvée par
délibération.
La présente charte rappelle les modalités de mise en œuvre du télétravail et précise les conditions
d'éligibilité, les modalités de demande et motifs d'acceptation ou de refus, la formalisation de
l'accord entre les parties, les conditions de retour à une exécution du travail sans télétravail.
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
Page 4 sur 6 APPROUVE la charte relative au télétravail ;
CHARGE M. le Maire de prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération et de signer tout acte s'y afférent.
VOTE : 21 POUR : 21 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
- Cession à ti ratuit d’ouvrages «j se » à l’école élé taire de Yenne.
Vu l’article L3211-5 du Code général de La propriété des personnes publiques autorisant la cession
à titre gratuit de biens relevant du domaine privé d’une personne publique à une autre personne publique pour l’accomplissement d’une mission de service public ;
Vu l'article L2241-1 du Code général des collectivités territoriales, relatif aux compétences du
conseil municipal en matière de cession de biens ;
Vu la délibération n° DEL3_3_06_24 du 3 juin 2024 autorisant le désherbage de la bibliothèque
municipale ;
Considérant que, dans Le cadre de l'opération de désherbage et de la braderie certains ouvrages
« jeunesse » restent en état d’usage et peuvent bénéficier aux structures éducatives locales ;
Considérant que ces ouvrages ne font pas partie du fonds patrimonial et peuvent, selon la règlementation être cédés dans Le cadre d'activités pédagogiques ;
Considérant que l’école élémentaire de la commune de Yenne pourrait tirer avantages de ces
ouvrages dans l'intérêt général des enfants pour encourager la lecture, soutenir l'enseignement et
la culture et qu’il sera pertinent de consulter aussi l’école maternelle ;
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
Approuve la cession à titre gratuit à l'école élémentaire de La commune de Yenne d’un lot d'environ
260 ouvrages «jeunesse » sorties des collections de La bibliothèque suite au désherbage et
qui n’ont pas trouvé preneur lors de la braderie organisée pour donner une seconde vie à ces
documents.
Précise que ces ouvrages, sans valeur patrimoniale ni marchande, sont cédés pour un usage exclusivement pédagogique au sein des écoles ;
Autorise Monsieur Le Maire à signer tous Les documents s’y afférent ;
VOTE : 21 POUR : 21 CONTRE : O0 ABSTENTION : 0
11 - Décision du Maire
& Décision n° 2025_011 : Renouvellement adhésion à l'Association des Maires de France.
& Décision n° 2025_013 : Attribution marché BIAYS Vincent - Accompagnement à la
réalisation de la modification n°2 du PLU de Yenne et dans la réalisation du bilan du PLU.
% Décision n° 2025 _014 : Convention de mise à disposition de Locaux à La SAS CYCLE & GLISSE COMPANY du 01/10/25 au 30/04/26.
% Décision n° 2025-0145 : Recours de Madame Chassefeire - désignation de Maître Duraz.
lil - Questions diverses
Point sur les travaux :
e Cœur de territoire
Dans Le chantier actuel, Le pavage de la rue des prêtres est en cours, plusieurs semaines de
travaux seront encore nécessaires rue Antoine Laurent et le carrefour rue Antoine Laurent/chemin de ronde sera traité dans sa partie souterraine.
Page 5 sur 6 Eclairage du stade de football
Suite à l’homologation des mâts, l'intervention de l’entreprise adjudicatrice aura lieu dès Le
17 novembre. Un premier réglage aura lieu de jour, puis un second plus précis aura lieu de nuit.
Toit du presbytère
Les travaux pourront commencer prochainement suite au quatre lots attribués par la
commission d'appel d'offres: Altrad Arnholdt pour le lot échafaudage, Couturier Robert
pour ie lot de charpente/couverture, Perrouse pour Le Lot de maçonnerie et Couturier Robert
pour le lotisolation. ILest espéré ne pas rencontrer de difficulté particulière ni de « surprise »
lors du chantier.
Braderie de la bibliothèque
Sur les deux dates de braderie accomplies, 1 000 livres ont été vendus sur Les 2 500 qui
avaient été désherbés. Le succès a reposé en grande partie sur les bénévoles et Les services
techniques qui sont remerciés.
Question écrite de l’opposition, dans Le cadre de l’article 6 du règlement intérieur du conseil
municipal :
« Vous avez reçu un courrier de la préfecture de la Savoie du 09 septembre 2025, vous
rappelant les obligations de transparence en matière d'indemnités perçues par les élus locaux,
ou il est spécifié que cela concerne toutes les sommes perçues par les élus au titre de leurs
mandats et fonctions, au titre d'un exercice.
Il vous est invité à être vigilant et à prévoir une présentation de cet état récapitulatif en séance,
avec mention de ce document au procès-verbal .
Cela n'a pas été évoqué au conseil municipal du lundi 15 septembre 2025.
Comptez-vous, nous fournir enfin ces informations légales ? »
Réponse écrite du Maire :
« Une nouvelle fois, vous appelez mon attention au regard d’un sujet qui semble vous tenir
à cœur bien qu’il n’engage La commune dans aucun enjeu dont nos fonctions nous honorent et nous obligent.
Cependant et pour vous répondre, un courrier préfectoral à bien été reçu le 11 septembre
dernier rappelant simplement la loi dite « Engagement et proximité », loi que nous mettons
en œuvre.
Compte tenu de ce simple rappel, ce courrier n’ayant pas d’autre objet, j'ai pris l'initiative
de solliciter la préfecture pour tout complément de sa part qui n’aurait pas été apporté »
Prochaines dates :
©o Mercredi 8 octobre : soirée de remerciements des acteurs des fêtes estivales.
o Mercredi 15 octobre: cérémonie de remise des prix du concours communal de
fleurissement « Yenne fleuri ».
o Samedi 18 octobre: Festival gourmand, accords mets et vins, pour le week-end de
Prochaine séance de conseil municipal :
Vignobles en scène, dans le cadre du label Vignobles et découvertes.
ndi 03 novembre 2025 à 19h30.
Suivent les sighatures au registre,
Pour copie€ onforme,
Le Maire. Ÿ Vs VS) Le secrét de
François MOIROUD.) | Jean-Marc'£
KR LU
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