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Déliberation - liste des deliberations cm du 6 octobre 2022
unknown - Communauté de communes - Yenne - Liste des deliberations du 6 octobre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yenne - Liste des deliberations du 6 octobre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Liste des délibérations
AL de soumises au conseil municipal
v#
/ Yenne du lundi 6 octobre 2025 à 19h30
L'an deux mille-vingt-cing, Le lundi 6 octobre à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à La mairie dans la
salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire
de YENNE.
Date de la convocation : Mercredi 1° octobre 2025.
Membres en exercice présents: François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean-
Jacques MASSON, Sandrine GANDY, Jean-Marc ETAIX, Patrick MILLION-BRODAZ, Sébastien ÉJARQUE,
Nicolas GACHE, Annabelle GARIN, Anaïs GIBELLO, Laure GUILBERT, Sandy LACROIX, Florian LAVAUD, Cédric MOLLARD, René PADERNOZ.
Membres absents avant donné procuration :
Laurine BOLLON à Anaïs GIBELLO.
Catherine SIMOND dit DURAND à François MOIROUD.
Stéphanie CHALBOS à Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE.
Cédric VIGNE à Jean-Jacques MASSON.
Marine SONOT à Sébastien EJARQUE.
Claudine BOLLIET à Annabelle GARIN.
Membre(s) absent(s) : Florian DEREYMEZ, Robert LEGRAND.
Désignation du secrétaire de séance : Jean-Marc ETAIX.
Membres en exercice : 23 Présents : 15
EE ———— 2= = EEE EEE 5
Label « Ma commune aime Lire et faire lire ».
APPROUVÉE à l’unanimité.
Approbation du rapport sur la qualité du service public d'assainissement collectif 2024. APPROUVÉE à l'unanimité.
Approbation des rapports 2024 sur la qualité des services de la Communauté de communes de Yenne : eau potable, assainissement non-collectif, déchets.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Tarifs de vente d'énergie produite par La chaufferie bois communale.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Charte du télétravail.
APPROUVÉE à l'unanimité.
Cession à titre gratuit d'ouvrages « jeunesse » à l’école élémentaire de Yenne.
APPROUVÉE à l'unanimité.