Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 26 septembre 2022

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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 26 septembre 2022 Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Castelnau-le-Lez. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 26 septembre 2022)Thèmes du document : Banque, Logement, Jeunesse, CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022

ORDRE DU JOUR

DEBAT DE POLITIQUE GENERALE

1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

2. FINANCES - AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LES TRAVAUX DE CREATION D’UNE MAISON DU NUMERIQUE

3. FINANCES - AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA CREATION D’UN PARC AVENUE DE L’EUROPE

4. BUDGET 2022 – ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1

5. FINANCES- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AVEC LA METROPOLE

6. FINANCES - ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLETC) DU 14 SEPTEMBRE 2022

7. FINANCES - OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A CDC HABITAT SOCIAL POUR L’ACQUISITION EN VEFA D’UN ENSEMBLE DE 12 LOGEMENTS SOCIAUX SIS RESIDENCE AGAPANTHES IMPASSE DES VIOLETTES

8. FINANCES - OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A CDC HABITAT SOCIAL POUR L’ACQUISITION EN VEFA D’UN ENSEMBLE DE 21 LOGEMENTS SOCIAUX SIS 150 AVENUE ANDRE AMPERE

9. FINANCES - OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A CDC HABITAT SOCIAL POUR L’ACQUISITION EN VEFA D’UN ENSEMBLE DE 19 LOGEMENTS SOCIAUX SIS 650 AVENUE GEORGES FRECHE

10. FINANCES - SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L’ENTREPRISE GOUBIE

11. FINANCES - AUTORISATION AU CCAS POUR REALISER DEUX EMPRUNTS RELAIS AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE ET DE LA BANQUE POSTALE

12. FINANCES - ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT PUBLIQUE RESAH (RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS)

13. CONSTITUTION D’UN JURY DE CONCOURS POUR LA MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A L’OPERATION DE CONSTRUCTION DE LA MAISON DU NUMERIQUE - CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE AD HOC

14. MODIFICATION N°4 DU PLU : AVIS SIMPLE AU TITRE DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE DU PLU

15. PARCELLE COMMUNALE CS 15 : CESSION A TITRE ONEREUX

16. PARCELLE COMMUNALE AS 175 : CONVENTION SERVITUDE DE PASSAGE ENEDIS POUR L’ENFOUISSEMENT DES CABLES AÉRIENS : APPROBATION DE LA CONVENTION17. OPERATION 8000 ARBRES PAR AN POUR L’HÉRAULT : CESSION AMIABLE ET A TITRE GRATUIT DE 20 ARBRES SUR L’ESPACE PUBLIC COMMUNAL

18. SA3M - SOCIETE D’AMENAGEMENT MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE RAPPORT DE L’ADMINISTRATEUR 2021 - APPROBATION

19. COMMUNICATION AU CONSEIL DES RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE - EXERCICE 2021

20. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC OCCITANIE EN SCENE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « PLAN LED SPECTACLE VIVANT EN OCCITANIE »

21. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CROUS MONTPELLIER - OCCITANIE

22. SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - PALAIS DES SPORTS JACQUES CHABAN DELMAS - MONTPELLIER CASTELNAU VOLLEY UNIVERSITE CLUB ET SASP MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB VOLLEY-BALL

23. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ASSOCIATION GSL 34

24. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ASSOCIATION CASTELNAU TENNIS DE TABLE

25. RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC EPITECH DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’INCLUSION NUMERIQUE CASTELNAU DECLIC

26. PERSONNEL COMMUNAL - CONVENTION D’ADHESION A LA MISSION D’APPUI ET DE SOUTIEN A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS AUPRES DU CENTRE DE GESTION DE L’HERAULT

27. PERSONNEL COMMUNAL - ADHESION A LA MISSION REMPLACEMENT DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’HERAULT

28. PERSONNEL COMMUNAL - RECRUTEMENT D’UN PSYCHOLOGUE PETITE ENFANCE A TEMPS NON COMPLET

29. PERSONNEL COMMUNAL - RECRUTEMENTS D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES POSTES PERMANENTS ET NON PERMANENTS

30. PERSONNEL COMMUNAL - REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) POUR LES CADRES D’EMPLOIS DES CATEGORIES HIERARCHIQUES C, B ET A

31. PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

32. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL POUR PRISE EN COMPTE REFORME PUBLICITE DES ACTES ADMINISTRATIFS