Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour
Ordre du Jour - 02 Ordre du jour 02 juin 2022 1
Ordre du Jour - 2 ordre du jour 1ere seance
Ordre du Jour - 02 ordre du jour 11 avril 2022
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour 05 juillet 2022
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour 17 mai 2021
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour 6 octobre 2020
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 17 mars 2025
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 17 mars 2025
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 10 janvier 2022
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour)
Thèmes du document : Sport, Sécurité publique, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026
ORDRE DU JOUR
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
2. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
3. REGIME INDEMNITAIRE POLICE MUNICIPALE
4. POLICE INTERCOMMUNALE DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – CONVENTION INTERCOMMUNALE DE COORDINATION DES INTERVENTIONS AVEC LES FORCES DE SECURITE DE L’ETAT – APPROBATION – AUTORISATION DE SIGNATURE
5. EXTENSION DES ZONES DE VIDEO VERBALISATION AU SEIN DU CENTRE DE SUPERVISION URBAIN INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
6. AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SE CONSTITUER PARTIE CIVILE AU NOM DE LA COMMUNE
7. ADHESION A L’ASSOCIATION LES AMIS DE LA GENDARMERIE
8. FINANCES - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 - BUDGET PRINCIPAL
9. FINANCES - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL
10. FINANCES - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2025 - BUDGET PRINCIPAL
11. FINANCES - ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP)
12. FINANCES - ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 - BUDGET PRINCIPAL
13. PROJET D’ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT DE LA REGION D’OCCITANIE (THD’OC)
14. SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE AU DISPOSITIF ELEC 2028, AYANT POUR OBJET LA MISE À DISPOSITION D’UN (DES) MARCHÉ(S) DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ÉLECTRICITÉ PASSÉ(S) SUR LE FONDEMENT D’ACCORDS-CADRES À CONCLURE PAR L’UGAP
15. TARIFS FOURNITURE DE REPAS PAR LE CCAS
16. ALLOCATION PARENTS EMPLOYEURS
17. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE-LYCEE GEORGES POMPIDOU
18. RENOUVELLEMENT DE LA BOURSE AUX PERMIS 19. CONVENTION DE GESTION « BUS DU SAVOIR » TRANSPORT DES ELEVES DU 1ER DEGRE AVEC
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
20. MESURES CARTE SCOLAIRE ADOPTEES PAR L’EDUCATION NATIONALE
21. AIDE FINANCIERE A LA PRATIQUE D'ACTIVITES SPORTIVES – CHEQUE SPORT MUNICIPAL 2026- 2027
22. MISE A JOUR DES TARIFS MUNICIPAUX
23. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS AU CAMPUS DE VINCI HIGHER EDUCATION (POLE LEONARD DE VINCI)
24. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT ALTEMED
25. ATTRIBUTION DU NOM DE MONSIEUR DAVID BERGER AU PARVIS DU PALAIS DES SPORTS JACQUES CHABAN DELMAS DE CASTELNAU-LE-LEZ
26. DENOMINATION D’UNE RUE – EUREKA
VŒU VISANT A INTERDIRE LES CIRQUES AVEC ANIMAUX