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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 17 mars 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 17 mars 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL 17 MARS 2025
ORDRE DU JOUR
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
2. DELIBERATION RELATIVE AU MAINTIEN OU AU NON MAINTIEN D’UN ELU DANS SES FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE
3. ELECTION D’UN ADJOINT AU MAIRE (En fonction du résultat de la délibération précédente) 4. MUTUELLE COMMUNALE - COMPLEMENTAIRE SANTE ACCESSIBLE A TOUS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MUTUELLE FAMILIALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 5. ADHESION A UNE CENTRALE D’ACHAT SPECIALISEE DANS LE DOMAINE DU NUMERIQUE ET DES TELECOMS DENOMMEE « CANUT »
6. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES TEMPORAIRE ENTRE LA VILLE DE MONTPELLIER, LA COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ ET PLUSIEURS AUTRES ACHETEURS PUBLICS POUR L’ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES DE BUREAU – ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES ET AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES 7. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES TEMPORAIRE ENTRE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ, ET PLUSIEURS AUTRES ACHETEURS PUBLICS POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS D’ENTRETIEN DES LOCAUX – ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES ET AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
8. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE CASTELNAU-LE-LEZ ET SES ETABLISSEMENTS RATTACHÉS POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON ET LA GESTION DE TITRES RESTAURANT ET CARTES CADEAUX DÉMATERIALISÉS POUR LES AGENTS – ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES – AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET LES MARCHÉS PASSÉS PAR LE GROUPEMENT DE COMMANDES
9. RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES, PORTANT SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE AU TITRE DES EXERCICES 2019 ET SUIVANTS
10. BUDGET PRIMITIF 2025 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
11. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE DISPOSITIF FRANCE SERVICE AUPRES DU FONDS NATIONAL D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET DU FONDS NATIONAL FRANCE SERVICES AU TITRE DE L’ANNEE 2025
12. DON DE MATERIEL A L'ASSOCIATION LE TERRAIN
13. PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE SCOLARITE POUR LES ENFANTS RELEVANT DES DISPOSITIFS ULISS ET DAR SCOLARISES DANS LES ECOLES CASTELNAUVIENNES 14. FIXATION DE TARIFS ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - SEJOURS
15. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE COLLEGE FREDERIC BAZILLE 16. APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SAVOIR ROULER A VELO AVEC MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
17. VIE ASSOCIATIVE – AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE OCCITANIE POUR L'ANNEE 2025 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT SIGNEE POUR LA PERIODE DU 01/01/2024 AU 31/12/2026
18. ORGANISME DE FONCIER SOLIDAIRE (OFS) - TRANSFORMATION EN SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF (SCIC) - PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL - APPROBATION - AUTORISATION DE SIGNATURE 19. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT MONTPELLIER METROPOLE : APPROBATION DE LA CONVENTION
20. CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE POUR LE RACCORDEMENT D’UNE CONDUITE EAUX PLUVIALES DANS LE CADRE DE L’OPERATION SOLENZANA 1825 AVENUE DE L’EUROPE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CN 170
21. AVIS SUR PROJET DE PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) DU CINEMA PANRAMA 22. CONVENTION D’ADHESION A LA MISSION D’APPUI ET DE SOUTIEN A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
23. ADHESION A LA MISSION SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D’AGISSEMENTS SEXISTES PROPOSEE PAR LE CDG34
24. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 25. MANDAT SPECIAL LAURENT PRADIER POUR UN DEPLACEMENT AU SALON INNOPOLIS A PARIS 26. MANDAT SPECIAL SYLVIE ROS ROUART POUR UN DEPLACEMENT AUX 3E ASSISES DE LA VOIE D’ARLES A ARLES
27. MANDAT SPECIAL DE MONSIEUR GAMBIER POUR UN DEPLACEMENT DANS LE CADRE DU FORUM DES ELUS INFO JEUNES A PARIS