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Conseil Municipal - Conseil municipal du 10 mai 2022
Document publié le Mardi 10 mai 2022 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 10 mai 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 10 mai 2022
L’an deux mille vingt deux, le 10 MAI à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence du Maire Monsieur Philippe ARIES
Nombre de Membres en exercice : 15
Présents: 10
Votants : 15
Date de convocation : 06/05/2022
Présents : Philippe ARIES - - Éric FAUSSURIER - Marie-Agnès ACHAINTRE - - - Marie Christine
FEUILLATRE - DURAND Isabelle - VALLOT Jean Michel - - Sébastien SOUTRENON - - Emmanuel
MARILLIER
Pouvoirs : Catherine LIROLA pouvoir à Marie Claude FOREST
Christian PEILLON pouvoir à Éric FAUSSURIER
Yves MEILLER pouvoir à Marie Christine FEUILLATRE
Catherine BRUNETON pouvoir à Marie Agnès ACHAINTRE
Magali ARNAUD pouvoir à Didier BRUNEL
Secrétaire de séance : Sébastien SOUTRENON
Approbation du compte rendu du 13 Avril 2022
Sans observation, ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
Ajustement quotité horaire de la secrétaire
Au regard d’une activité administrative chronophage, il est proposé au conseil d’augmenter le temps de travail de Mme Martine VIGNAL d’une heure trente par semaine à compter du 02 mai 2022, passant ainsi de 28h00 à 29h30. La quotité horaire étant inférieure à 10%, le Comité Technique Intercommunale ne fera pas l’objet d’une saisine de modification. Indemnités de gardiennage des églises
Monsieur François PEILLON assure le gardiennage de l’église depuis de nombreuses années. Normalement, une indemnité est versée annuellement selon un plafond fixé par les circulaires n° NOR/INT/A/87/00006/C du 08 janvier 1987 et N° NOR/IOC/D/11/21246/C du 29 juillet 2011. Cette indemnité ne lui a pas été versée pendant 3 ans
En conséquence Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de lui attribuer une indemnité rétro active d’un montant de 479.86 € par an soit 1439.58 €.
Cette indemnité lui sera versée dès le mois prochain.
Télétransmission des actes d'urbanisme à la Préfecture
Pour rappel depuis 2012,il existe une convention signée entre la commune et la Préfecture de la Loire, concernant l’adhésion au projet de télétransmission des actes administratifs et budgétaires soumis au contrôle de l’égalité.
La convention actuelle ne permettant pas de télétransmettre les actes urbanisme, une nouvelle convention doit-être signée par le maire.
La convention prend effet le 15 mai 2022 et à une durée de validité d’un an, convention reconduite d’année en année, par reconduction tacite.
Délégation d'une assistance comptabilité à une conseillère
Afin de répartir la charge de travail, le conseil municipal souhaite une assistance pour la comptabilité de la commune et décide de déléguer cette fonction à un conseiller municipal. Madame Catherine LIROLA est candidate à cette fonction et élue à la majorité moins 1 voix.
Indemnité de la conseillère déléguée à la comptabilité
Une indemnité de fonction est attribuée au conseiller municipal délégué aux finances, laquelle doit toutefois rester dans le cadre de l’enveloppe budgétaire consacrée au Maire et aux adjoints ayant reçu délégation en 2020.
Le Conseil Municipal, fixe l’indemnité mensuelle du conseiller municipal délégué des finances à 5.5% de cet indice soit 213.92 € brut mensuel.
Recrutement remplacement personnel
Pour pallier aux remplacements de nos employés communaux pour les congés d'été et à un accroissement temporaire de travail, la candidature de Monsieur Gérard MAGNOLON est retenue. Son contrat débutera juin jusqu'à début septembre.
Travaux d'extension réseau électrique route de la Tronchia
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il y a lieu d'envisager des travaux d’extension BTS à ''LA GARDE" - propriété MOREL.
Le SIEL-Territoire d'énergie Loire fera réaliser ces travaux pour un montant de 7424 €. Suite à la convention signée avec les propriétaires, un avis de somme à payer leur sera envoyé prochainement
QUESTIONS DIVERSES :
Revalorisation de la NBI au 02/03/2022 secrétaire de mairie -2000 hab.
A compter du 02 mars 2022, la bonification indiciaire pour les agents exerçant les fonctions de secrétaire de mairie dans les communes de moins de 2000 habitants a été revalorisée de 15 points , soit 30 points (décret N° 2022-281 du 28 février 2022). Préparation des élections législatives
Les élections législatives se dérouleront les 12 et 19 juin 2022, dans la salle de la Porte Ouverte de 8h à 18h. Un seul et unique bureau de vote avec 4 assesseurs par tranches horaires de 2h.
Réunion subventions aux associations
La réunion est prévue le mercredi 25 mai à 18h
Discussion cabane Dentillon
Un courriel a été envoyé à tous les "hébergeurs" internet référençant la cabane de Dentillon comme "refuge" afin qu'ils modifient ce terme. Plusieurs sites l'ont déjà fait. Une réflexion est engagée avec Pélussin et Véranne pour barrer la route forestière afin de limiter l'accès aux voitures.
Discussion préparation remplacement des employés communaux
Une réflexion a été engagée afin de préparer le futur départ à la retraite des employés communaux. Il faut préparer la définition du poste. On pense regarder vers une formation en alternance ou bac pro ainsi qu'une personne déjà formée.
Espace livre
Nous envisageons d'utiliser le local "poubelle" sous l'escalier du prieuré afin de le transformer en "Coin des livres" à côté de la bibliothèque.
Pilat propre
Rappel: la soirée "Pilat propre" sera organisée le vendredi 10 juin à partir de 18h à la Porte Ouverte. Un petit casse-croûte sorti des sacs sera pris ensemble à l'issue du ramassage.
Compte-rendu des commissions, du travail des élus et informations diverses
✓ Jurés d'assises 2023: le tirage au sort des communes se fera lors du prochain Conseil Municipal.
✓
✓ Le "P'tit Roisaire" est en cours de distribution
✓ Les travaux sur les pistes forestières sont terminés.
✓ Travaux:
- L'appel d'offre est lancé pour ramener les eaux usées qui se déversent dans la lagune du Briat, saturée, vers la lagune du Bourg (nécessité d'une pompe de relevage et d'achat de terrain).
- Nous rencontrons des difficultés de redémarrage de la station du Briat après le curage.
- Les travaux de la bâche à eau chemin des jarries sont terminés.
- Les travaux chemin des ruisseaux reportés à fin mai
- Des devis ont été demandés pour les projets éclairage, ventilation, jardin du prieuré.
✓ Association Tennis: Lors de la prochaine AG du 2 juillet, il y a risque de dissolution de l'association s'il n'y a pas de volontaires pour continuer. L'appel est lancé.
Séance levée à 21h30
Prochain conseil : en juin à 19 heures.