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Conseil Municipal - Conseil municipal 28 mai 2024
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 28 mai 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Union Européenne,
Ko
Ê— COMPTE RENDU CONSEIL
ne MUNICIPAL du 28 mai 2024
228 Rue du Pilat - 42520 Roisey
& 04.74.87.48.93
mairie@roiseyfr
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt huit mai à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du
Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Philippe ARIES.
Date de convocation : 23/05/2024
Nombre de Membres en exercice : 15
Présents : 12
Votants : 15
Secrétaire de séance : Catherine LIROLA
Tableau de présences et pouvoirs |
Noms des conseillers PRESENTS | ABSENTS POUVOIRS A
Philippe ARIES
Eric FAUSSURIER X Didier BRÜUNEL
Didier BRUNEL
Marie-Agnès ACHAINTRE
Sébastien SOUTRENON X Philippe ARIES
Isabelle DURAND
Marie-Claude FOREST
Catherine BRUNETON
Catherine LIROLA
Marie-Christine FEUILLATRE
Yves MEILLER X Christian PEILLON
Magali ARNAUD
Christian PEILLON
Jean-Michel VALLOT
Emmanuel MARILLIER
° Approbation du compte rendu du 9 avril 2024
Sans observation, ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
e Désignation des membres de la Commission Intercommunale d'Aménagement
Foncier
Monsieur le Maire fait connaître que par lettre du 04 avril 2024, Monsieur le Président du
département invite le Conseil Municipal à procéder à l'élection des propriétaires, appelés à siéger
au sein de la Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier.
- Élection de deux propriétaires de biens fonciers non bâtis et d’un suppléant :
Messieurs GONNET Christophe et VALLOT Jean-Michel sont élus membres titulaires et Monsieur
VALLOT Richard membre suppléant.
- Désignation d’un conseiller municipal suppléant :
Monsieur Christian PEILLON est élu membre suppléant. - Désignation de deux propriétaires forestiers de la commune et de deux propriétaires forestiers
suppléants :
Messieurs Jean Claude VALLOT et Jean Charles GRENIER sont élus membres titulaires,
Messieurs Dominique BOURRIN et Patrick DELORME sont élus membres suppléants.
° Indemnité pour le gardiennage de l'église
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'attribuer à Monsieur François PEILLON
l'indemnité de gardiennage de l’église de Roisey qui est ouverte tous les jours.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré, décide à l'unanimité d'allouer l'indemnité maximale
prévue par la circulaire de la préfecture pour un gardien résidant dans la commune où se trouve
l'édifice du culte, soit 503,42 €.
Montant prévu au budget primitif 2024.
e _ Remplacement éclairage vitraux église
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il y a lieu d'envisager des travaux de
remplacement du projecteur des vitraux de l'église.
Par transfert de compétences de la commune, le SIEL assurera la maîtrise d'ouvrage des travaux.
e Tirage au sort des jurés d'assises
Suite au courrier de la mairie de Pélussin, Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que pour des
raisons pratiques, il est demandé de réaliser un tirage au sort de nos jurés d'assises dans chaque
commune désignée.
Ce tirage au sort s'est déroulé conformément aux modalités définies dans les circulaires et arrêtés
du 9 janvier 2024. Un courrier leur sera envoyé.
Après tirage au sort, le Conseil Municipal, propose :
Nom Date de Lieu de Profession Adresse obs
Prénom naissance naissance
LIMONE Magalie 17/05/1980 | Roussillon 1750 route de
la garde
DARGAUX Elisabeth | 14/06/1960 | Lyon 4ème Retraitée 112 route du
pont jacquet
DUMAS Florian 18/04/1988 | Roussillon Technicien 71 impasse
maintenance | de l’ouche
e Projet don citoyen
Par une lettre adressée au Maire et au Conseil Municipal, un Roisaire nous informe qu'il souhaite
faire un don numéraire à la commune.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte ce don qui permettra de financer le projet
d'isolation du mur nord de l'école ainsi qu'une fresque.
Le donateur sera convié à la réflexion de ce projet. + Durée amortissement des subventions d'équipement versées. Budget commune.
Pour les communes de moins de 3 500 habitants, seul l'amortissement des subventions
d'équipement versées est obligatoire.
Notre durée d'amortissement étant fixée à 15 ans maximum, respectant ainsi la durée
d'amortissement maximale définie en M57, nous sommes dispensés de prendre une délibération
fixant les durées d'amortissement.
e Subventions aux associations
Sur proposition de la commission, le Conseil Municipal décide à l'unanimité d'allouer les
subventions suivantes :
Sou des écoles 1800 Fête du livre 2200
ADMR _ EL . | 500 EL Football en Mont-Pilat - . 320 1
ACCA | . E 1350 L [Tennis club Maclas | 120
l'Association sportive Gaston Baty - 260 Groupement défense grêle EL 50. |
Gambadon création L 160 Don du sang a |200
Ecole musique Maclas | L | 400 (Des Pierres et des Hommes | 100
Age d’or du Pilat EL . | 100 “ÎLes Jeunes de Roisey _ L 600 L |
Restos du Cœur (équivalent colis) | 150 | oo L _ |
FNACA 1100 EL EE
Flashdance OO 220 (TOTAL 6530
Compte rendu des commissions et informations diverses :
ELECTIONS EUROPÉENNES
Les élections européennes se tiendront le dimanche 9 juin 2024 à la Porte Ouverte de 8h
à 18h.
Confirmation des permanences du bureau de vote.
COMMISSION PISCINE
Diffusion d'une vidéo de présentation du nouveau projet de réhabilitation de la piscine
intercommunale et de l'évolution des coûts.
Cette nouvelle proposition ne fait pas l'unanimité.
En effet, sans pataugeoire et jeux pour enfants, ce nouveau projet perd son esprit ludique
et attrait touristique.
COMMISSION TRAVAUX
Les travaux de l'appartement du Prieuré avancent correctement.
Les élus sont sollicités pour les travaux de peinture des murs et plafonds.
Une journée « peinture » est prévue pour le 15 juin.
PRESENTATION OLD (Obligation Légale de Débroussaillement)
Monsieur Christian Peillon fait un compte rendu au Conseil Municipal de la réunion du
département sur l'Obligation Légale de Débroussaillement.
Pratiquement toute la surface de la commune est soumise à cette obligation.
Nous informerons le public d’ici la fin de l’année. ASSOCIATION « Des Pierres et des Hommes »
Les bénévoles de l'association ont repéré sur une parcelle de la commune vers Les Trois
Dents un «trou d'eau ».
Afin d'identifier cette éventuelle réserve d'eau, l'association demande au Conseil
Municipal l'autorisation de débroussailler les genêts sur environ 100m2.
Nous donnons notre accord.
COMMISSION COMMUNICATION
Le P'tit Roisaire est en impression et sera distribué début juin.
Prochain conseil : juin 2024
Séance levée à 21h45