Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal 28 mai 2024
Conseil Municipal - Conseil municipal du 5 decembre 2023 1
Conseil Municipal - Conseil municipal du 10 mai 2022
Conseil Municipal - Conseil municipal 21 mai 2025
Conseil Municipal - Conseil municipal 11 mai 2021 2
Conseil Municipal - Conseil municipal 11 janvier 2017
Conseil Municipal - Conseil municipal 11 juillet 2017
Conseil Municipal - Conseil municipal 30 novembre 2016
Conseil Municipal - Conseil municipal 08 février 2017
Conseil Municipal - Conseil municipal 30 juin 2017
Conseil Municipal - Conseil municipal du 30 mai 2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 30 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
du 30 mai 2023
L’an deux mille vingt-trois, le trente mai à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Philippe ARIES.
Date de convocation :25/05/2023
Nombre de Membres en exercice : 15
Présents : 13
Votants : 13
Secrétaire de séance : Sébastien Soutrenon
Tableau de présences et pouvoirs
Noms des conseillers PRESENTS ABSENTS POUVOIRS A Philippe ARIES x
Eric FAUSSURIER x
Didier BRUNEL x
Marie-Agnès ACHAINTRE x
Sébastien SOUTRENON x
Isabelle DURAND x
Marie-Claude FOREST x
Catherine BRUNETON x
Catherine LIROLA x
Marie-Christine FEUILLATRE x
Yves MEILLER x
Magali ARNAUD x
Christian PEILLON x
Jean-Michel VALLOT x
Emmanuel MARILLIER x
Approbation du compte rendu du 11 avril 2023
Sans observation, ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
Adoption de la nomenclature M57 pour budget commune 2024
Monsieur le maire propose alors à l’Assemblée d’autoriser le changement de nomenclature budgétaire et comptable du budget de la Commune de Roisey, de la M14 vers la M57, à compter du 1er janvier 2024.
Achat terrain Bessières
Monsieur BRUNEL présente le projet d'acquisition de terrain appartenant à Monsieur Roger SABOT pour la retenue d’eau sécurité afin que la commune en devienne propriétaire et puisse réaliser des demandes de subvention pour des travaux d’accessibilité.
Nous allons entamer les démarches auprès du propriétaire de ce terrain et du notaire. Prog Eclairage-tranche 2 SIEL
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il y a lieu d'envisager des travaux d’éclairage public pour la 2ème tranche. Cette tranche finalisera le dossier de remplacement en leds. Par transfert de compétences de la commune, le SIEL assurera la maîtrise d'ouvrage des travaux. Montant travaux HT % 65 478.47 € participation à 45%
Reste à charge Commune : 29 465.31 €
Demande de subvention régionale EP
Dans le cadre de la démarche « Un éclairage raisonné pour un Parc étoilé » pour l’amélioration de la qualité du ciel nocturne, la préservation de la biodiversité et la réalisation d’économies d’énergie dans le Parc naturel régional du Pilat, la commune souhaite réaliser des travaux d’amélioration de son éclairage. Monsieur le Maire sollicitera une subvention dans le cadre de la future convention entre le Parc naturel régional du Pilat et la Région Auvergne Rhône-Alpes, et ce à hauteur de 50 % du reste à charge (et d’un montant maximal de 15 000€) soit
Reste à charge commune final : 14732.65 €
Appel à projet PNR : 50% x 29465.31 = 14732.65 €
Remplacement congés annuels employés
Dans le cadre d’un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour une période de 2 mois, allant du lundi 3 juillet 2023 au dimanche 3 septembre 2023 inclus, le recrutement d’un agent contractuel est nécessaire pour pallier au remplacement des employés municipaux. C’est Mr Gérard Magnolon qui assurera ce remplacement.
Indemnités gardien église
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer l’indemnité de gardiennage de l’église à Mr François PEILLON . L’église de Roisey est ouverte tous les jours.
Celle-ci est d’un montant de 496.09 € suivant la circulaire de la préfecture ,montant prévu au budget primitif 2023.
Choix référent déontologue
Le Centre de gestion propose aux collectivités et établissements publics locaux de son ressort géographique un référent déontologue reconnu pour son expérience et ses compétences. Il propose aussi une mission d’assistance et de conseil permettant de prendre en charge l’ensemble des démarches afin de faciliter la mise en œuvre des obligations réglementaires. Monsieur le Maire propose de signer la convention désignant en qualité de référent déontologue des élus, Mme Elise Untermaier-Kerléo, retenue par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire en raison de son expérience et de ses compétences.
Subventions associations
La proposition de la commission pour les attributions de subvention aux associations :
Sou des écoles (sans piscine) 700 Fête du livre 2200
ADMR 500 Football en Mont-Pilat 260
ACCA 350 Hand-Ball Club du Pilat
Association sportive Gaston Baty 280 Tennis club Maclas
Gambadon création 50 Groupement défense grêle 50
Ecole musique Maclas 300 Visages de notre Pilat
Pilat Tonic 50 Don du sang 150
France Alzheimer Des Pierres et des Hommes 50
FNACA 100 Jeunes de Roisey 500
CRI 500
Flashdance 160 TOTAL 6200 Délibération Régime Indemnitaire (RIFSEEP)
Le barème du RIFSEEP doit être revu tous les 4 ans. Celui en vigueur aujourd’hui datait de 2018. La commune favorise le reclassement
On propose de le modifier suivant un nouveau barème proposé par le CDG.
Implantation équipement technique sur ouvrage communal
Le SIEL-TE Loire se lance dans le déploiement d’un réseau très bas débit (LoRa) destinés aux objets connectés (ROC42).
M. le Maire expose au Conseil Municipal qu'il y a lieu d'envisager l’implantation d’un équipement technique sur un ouvrage communal.
A cet effet, une convention d’implantation sera passée avec le SIEL.
Le projet est financé en totalité par le SIEL-TE Loire, sans participation de la commune. Le conseil a voté en faveur du déploiement de ce réseau.
Questions diverses :
Horaires centre de loisirs
La SPL doit étudier le fait de mettre les animateurs en binôme lors des ouvertures et des fermetures des accueils. Pour cela, il conviendrait de diminuer les amplitudes horaires afin de pouvoir remodeler les plannings avec l’équipe en place.
Proposition :
Pour le périscolaire des lundi, mardi, jeudi et vendredi : 7h15-8h30 et 16h30-18h30 Pour le mercredi : 7h30-18h30 (pour avoir une amplitude comme le centre de Chavanay et de St Pierre-de- Bœuf. Et la même proposition a été faite à Pélussin)
Le Conseil municipal n’est pas d’accord , demande à connaître les familles impactées. Une réflexion sera engagée pour voir comment on peut organiser ces périodes avec le personnel communal présent à ces heures.
Choix date mariage juillet 23 et vogue 2024 mois de MAI
Pour les mariages de Juillet, ce seront Philippe, Éric et Marie Agnès qui officieront
Pour la vogue du village de 2024, il faut que les conscrits se positionnent rapidement et choisissent la date car la semaine du 8 mai est compromise (pont de l’ascension en plus du 8 mai).
Discussions :
Explication des montants payés au SIEL pour l’entretien de la chaufferie par Sébastien Soutrenon
Marie Claude Forest fait le point sur le transport solidaire : pour le moment , ce n’est pas l’affluence, une réflexion est en cours pour savoir si on continue.
La distribution du P’tit Roisaire sera faite cette semaine.
Elections sénatoriales de septembre 2023 : les conseils municipaux se réunissent le vendredi 9 juin pour élire leurs électeurs.
Prochain conseil : 9 juin
Séance levée à 21h45