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Conseil Municipal - Conseil municipal 22 mai 2019
Document publié le Mercredi 22 mai 2019 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 22 mai 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
22
Mai
2019
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
22
Mai
à
dix-neuf
heures,
se
sont
réunis
les
membres
du
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
du
Maire
Madame
Josette
VERNEY.
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Présents
:
:
13
Votants :
15
Date
de
convocation
:15
Mai
2019
Présents
: Josette
VERNEY
- Robert
VIANNET
-Philippe
ARIES
- Yves
MEILLER
- Marie-Agnès
ACHAINTRE
- GIRODET
Maurice
- Marie-Claude
FOREST
--
Christian
PEILLON
- Isabelle
DURAND
Nathalie
MARILLIER
-Catherine
BRUNETON-
Richard
VALLOT
-Didier
BRUNEL
Pouvoirs : Isabelle
CARRET
à
Nathalie
MARILLIER
Fabienne
GACHE
à
Marie-Agnès
ACHAINTRE
Secrétaire
de
séance
: Marie
Agnès
ACHAINTRE
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10
avril
2019
Sans
observation,
ce
compte
rendu
est
approuvé
à
l’unanimité.
Délibérations
:
4%
ATTRIBUTION
des
subventions
aux
associations
Sou
des
écoles
2000|Fête
du
livre
2150
ADMR
400|Flash
dance
70
ACCA
300|Gym's
Pilat
60
Association
S
colaire
St
Jean
50|Hand
ball
50
Association
sportive
Gaston
Baty
90{Vent
de
Bio
200
GAMBADON
Création
80[Tennis
club
Maclas
50
Ecole
musique
Maclas
100|Prevention
routière
150
Pilat
Tonic
70[Visage
de
notre
Pilat
70
Arrêt
création
100]Foot
ball
club
du
Pilat
140
FNACA
70]Tennis
club
Maclas
50
TOTAL
6250 4
SPL
versement
au
capital
des
apports
en
compte
courant.
La
loi
prévoit
que
les
versements
en
compte
courant
consentis
par
les
actionnaires
leur
soient
remboursés
quatre
ans
plus
tard.
Pour
ne
pas
mettre
en
difficulté
la
SPL
qui
n’a
pas
une
trésorerie
suffisante
pour
procéder
à ce
remboursement
il est
proposé
de
verser
cet
apport
au
capital
de
la
société.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à
l’unänimité
des
membres
présents.
“+
Demande
de
subvention
auprès
de
la
région
réfection
sol
Agorespace
et
cour
de
l’école
:
Le
maire
expose
que,
pour
obtenir
des
financements
régionaux
dans
la
période
2020-
2022
il
faut
déposer
rapidement
des
fiches
projets.
Le
conseil
municipal
décide
d'inscrire
dans
ces
demandes
de
financements
le
projet
de
réfection
du
sol
de
l'agorespace
ainsi
qu’un
projet
de
réfection
de
la
cour
de
l’école.
“
Décisions
Modificatives
Budgétaires
pour
les
budgets
CCAS
ASSAINISSEMENT
ET
BUDGET
GENERAL
:Approuvées
à l’unanimité.
Questions
diverses
:
Tableau
de
permanence
pour
les
élections
européennes.
Croix
de
Sagnemorte:
le
conseil
est
sollicité
par
MME
LOUISGRANG
pour
participer
à
la
restauration
d'une
ancienne
croix.
Malgré
l'intérêt
patrimonial
que
peut
représenter
cet
ouvrage
le
conseil
s'interroge
et en
tout
état
de
cause,
l'assemblée
ne
pourra
se
prononcer
sur
une
aide
que
s'il y
a création
d’une
association.
Recrutement
pour
remplacement
congés
d'été
:la
candidature
de
Mr
Gérard
Magnolon
est
retenue.
Travaux
d'élagage
:dans
le
cadre
du
plan
d'entretien
et
maintenance
des
lignes
électriques
ENEDIS
va
procéder
à des
élagages
et
abattage
d'arbres.
Demande
de
création
d’un
passage
piéton
à
l'entrée
nord
du
bourg:
situé
hors
agglomération
sur
route
départementale
la
commune
n'est
pas
décisionnaire
;
la
demande
sera
présentée
au
conseil
départemental.
Information
sur
une
vente
notifiée,
Chiens:
Des
chiens,
errant
sur
notre
commune,
ont
été
signalés
pour
avoir
provoqué
:
peurs,
morsures,
éventrations
de
poubelles
sauvages.
Les
propriétaires
de
chiens
doivent
veiller
à
la
non
divagation
de
leurs
animaux
sous
peine
d'une
sanction.
Voir
articles
L 211-22
du
code
rural,
article
622-2
du
code
pénal
et
loi
n°
99-5
du
06/01/1999.
Pilat
propre:
Les
membres
du
Conseil
Municipal
des
Jeunes
préparent
l'opération
"Pilat
propre"
qui
se
déroulera
le vendredi 14
juin
à partir de
17h30.
Cette
opération
sera
suivie
d'un
pique-nique
partagé.
Fin
de
séance
21H
Prochain
CM
le 3 Juillet
à 19
Heures