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Convocation - convocation CM 27052024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Rheu.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 27052024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
DIRECTION GÉNÉRALE
DES SERVICES
Dossier suivi par :
Dominique LE GOFF
Tél : 02.99.60.97.05
Référence : 2024-278/CPV-CT
Objet : Convocation –
CM du 27 mai 2024
P.J. : Note de synthèse
Le Rheu, le mardi 21 mai 2024
A l’attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal en séance publique qui se tiendra le :
Lundi 27 mai 2024 à 20H30
au Centre Administratif
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
La Maire,
Chantal PÉTARD-VOISIN
Ordre du jour :
• Urbanisme
1- Agence Locale de l’Energie et du Climat du Pays de Rennes
(ALEC) - Renouvellement d’adhésion au Conseil en Energie
Partagé (CEP) pour la période 2024-2026 (rapporteur :
M. Mangelinck)
2- Convention de rétrocession des espaces verts dans le cadre d’un
projet de construction de logements du promoteur NEXITY
(rapporteur : Mme Pétard-Voisin)
• Ressources Humaines
3- Fixation du montant des vacations liées à la surveillance des
opérations funéraires (rapporteur : M. Lesné)
4- Créations - Suppressions de postes (rapporteur :
Mme Le Fort-Pillard)
5- Instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
(rapporteur : Mme Le Fort-Pillard)
6- Délégations données à la Maire en matière de Gestion des
Ressources Humaines - Information du Conseil Municipal au titre
du 1er trimestre 2024 (rapporteur : Mme Le Fort-Pillard)
• Finances
7- Régularisations comptables sur les comptes 21578 « Autre matériel
technique » (rapporteur : M. Lesné)
• Marchés publics
8- Equipement multifonctions à vocation culturelle, festive et
citoyenne - Lancement d’une procédure de concours restreint de
maîtrise d’œuvre (rapporteur : M. Lesné) • Représentation municipale
9- Election d’un nouveau délégué de la commune au syndicat de
l’école intercommunale de musique de la Flume (rapporteur :
Mme Pétard-Voisin)
• Vie Sociale et Associative
10- Association apiculture - Demande de subvention de création
(rapporteur : M. Lesné)
11- Association SC Le Rheu Football Club / Sporting Club –
Convention de mise à disposition de locaux mutualisés pour la
section Pétanque (rapporteur : M. Brémond)
12- Résultat des démarches engagées dans le cadre de l’adhésion au
Réseau Villes Amies des Aînés (rapporteur : M. Aimard)
• Education Enfance Jeunesse
13- Convention d'adhésion à l'Agence Nationale des Chèques Vacances
(ANCV) (rapporteur : Mme Le Vigouroux-Lecomte)
Les membres du Conseil peuvent consulter sur place, aux heures d’ouverture, les pièces se rapportant aux délibérations qui leur sont transmises.