Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 7 06 2022
Compte-Rendu - 03 CR CM 7 06 2022
Compte-Rendu - CR CM 9 06 2020
Compte-Rendu - CR CM 27 11 2019
Compte-Rendu - CR CM 23 06 2021
Compte-Rendu - CR CM 16 02 2021
Compte-Rendu - CR CM 20 07 2021
Compte-Rendu - CR CM 30 03 2021 A4
Compte-Rendu - CR CM 19 07 2022
Compte-Rendu - CR CM 29 03 2022
Compte-Rendu - CR CM 7 06 2021
Document publié le Lundi 7 juin 2021 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 7 06 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Démocratie,
COMPTE-RENDU |
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 7 JUIN 2021 À 17H00
Lundi 7 juin 2021 à 17h00, le Conseil Municipal de la Commune de
MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : M-C. FABRE DE ROUSSAC - L. FABRE - G. REQUENA - JC. ARAGON - S. BASSI-ALLEMAND - L. GASC - JD. POUSSIER - C. PROUTEAU - M. PEREZ - B. DANIS - N. LECLERC - D. CUPOLI - C. AZAIS - S. MARTI — $. JEAN - L. DELAITE - W. BIGNON - D. VIALAS - C. PINO -— G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
Absents représentés : M. ROUVIER par Ÿ. MICHEL - M. IBARS par JC. ARAGON - À. KELLY par G. REQUENA - N. LECLERC par L. GASC (Pts I à 8) - A. CHOUKROUN par JD. POUSSIER
Absent excusé : J. GROSSO
Absent : JF. MARY
Secrétaire de séance : JD. POUSSIER
Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2021
A LA MAJORITE
Contre : D. SAUVADE
IL Dragage avant-port de Marseillan Plage : convention 2021
À L'UNANIMITE
Arrivée de C. PINO & C. BASTIDE.
2. CA, CG, affectation de résultat 2020 Ville
À LA MAJORITE
Contre : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
3% CA, CG, affectation de résultat 2020 Gendarmerie
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
10.
11.
12.
13.
14.
CA, CG, affectation de résultat 2020 Office de Tourisme
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO -— G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
CA, CG, affectation de résultat 2020 Marseillan Locations
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO -— G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
CA, CG, affectation de résultat 2020 Ports
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO - G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
CA, CG, affectation de résultat 2020 Port de Tabarka
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE
M57 Principal vote BS 2021
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE — D. SAUVADE
Arrivée de N. LECLERC.
Gendarmerie vote BS 2021
À LA MAJORITE
Contre : C. PINO - G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
M14 Tourisme vote BS 2021
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
Marseillan locations vote BS 2021
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO -— G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
Ports vote BS 2021
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO - G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
Port de Tabarka vote BS 2021
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE
Approbation du rapport de la CLECT
A LA MAJORITE
Abstention : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D.
SAUVADE 15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23,
24.
25.
26.
2m
28.
Réaménagement d'emprunts SFHE CDC
A LA MAJORITE
Abstention : D. SAUVADE
Garantie d’emprunt Patrimoine SA Languedocienne CDC
À L’'UNANIMITE
Convention de Partenariat - Programme National d'Investigations
À L'UNANIMITE
Achat par la commune maison de la parcelle BS 23
A LA MAJORITE
Abstention : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE
Modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification
simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Marseillan
À LA MAJORITE
Abstention : C. BASTIDE - D. SAUVADE
ENEDIS -— servitude de passage
À L’UNANIMITE
ZIMMER - Servitude de passage
À L’UNANIMITE
Convention d’adhésion Petites villes de demain : signature
À L’'UNANIMITE
Programme Petites villes de Demain — Création d’un emploi non
permanent de chef de projet du dispositif « Petites villes de Demain »
À L’UNANIMITE
Convention stand de tir
À L’UNANIMITE
Modification du tableau des effectifs
À L’UNANIMITE
Autorisation de recrutement d’un collaborateur de cabinet
À LA MAJORITE
Contre : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE
Abstention : D. SAUVADE
Recrutement d’un conseiller numérique
À LA MAJORITE
Contre : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE
Abstention : D. SAUVADE
Subventions complémentaires
À L’UNANIMITE
29.
30.
31.
32.
33.
34.
SD:
36.
3%
La séance prend fin à 20h50.
Demande de subventions pour la restructuration et l’extension du
complexe sportif Louis Boudou
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
Convention de financement « action à la parentalité »
À L’UNANIMITE
Règlement de fonctionnement de la structure d’accueil de petite
enfance « Les Zygo’Thau »
À L’UNANIMITE
Convention marchés des producteurs
À L’UNANIMITE
Modifications des statuts de l'Office du Tourisme
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO - G. GUIRAUD - C. BASTIDE
Abstention : D. SAUVADE
Tarifs « produits publicitaires » - Stylos hygiénisant
À L'UNANIMITE
Tarifs « produits publicitaires » - Jeu de société Balade en Archipel de
Thau
À L’UNANIMITE
Taxe de séjour : modification de la tarification
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO - G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
Décisions du Maire
LE CONSEIL PREND ACTE.
Le Maire
Yves MICHEL