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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boos.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2026
Publié
le
ID
: 076-217601160-20260320-2026
05-DE
2026-05
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vendredi
20
mars
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
exceptionnellement
à
la
salle
polyvalente
sous
la
présidence
de
Monsieur
LARQUET
Daniel,
doyen
Etaient
présents
M.GRISEL
Bruno,
Mme
DEMANGEL
Catherine,
M.
BOURRELLIER
Thierry,
Mme
PRIEUR
Brigitte,
M.
LARQUET
Daniel,
Mme
BOUCHER
Patricia,
M.
RIAND
Arnaud,
Mme
JAMELIN
Magali,
M.
ROUX
Bruno,
Mme
GOODE
Virginie,
M.
OUINE
Thibaud,
Mme
HALAVENT
Sonia,
M.
DUBOC
Cédric,
Mme
DE
LA
FARE
Claudine,
M.
LOGRE
Yannick,
Mme
LEMONNIER
Sylvie,
M.
GUILMET
Maxime,
Mme
GRISEL
Aurélie,
M.
BOTTREL
Arnaud,
Mme
PEYRARD
Jeannie,
M.
LIEUGARD
Jean-Dominique,
Mme
GILLES
Séverine,
M.
POUNGA
Elvis,
M.
DELISLE
Grégory,
Mme
REIGNER
Anne-
Lise,
M.
TURMEL
Yohann,
Mme
OLBRDAD
Saadia,
DATE
DE
CONVOCATION
16/03/2026
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
î
27
VOTANTS
er
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Mme
HALAVENT
Sonia
OBJET
: ADOPTION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
10
FEVRIER
2026
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
est
invité
à
approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
;
Après
en
avoir
délibéré
;
Le
Conseil
Municipal,
à majorité
(Pour
: 26,
Contre
: 0,
abstention
: 1),
-
Décide
d'approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
10
février
2026.
Fait
et
délibéré
à
BOOS,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Président,
Daniel
LARQUET
La
secrétaire
de
séance Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2026
Reçu
en
gréfecture
le
21/03/2026
Pubtié
le
NN
2026-06
—
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vendredi
20
mars
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
exceptionnellement
à
la
salle
polyvalente
sous
la
présidence
de
Monsieur
LARQUET
Daniel,
doyen
Etaient
présents
M.GRISEL
Bruno,
Mme
DEMANGEL
Catherine,
M.
BOURRELLIER
Thierry,
Mme
PRIEUR
Brigitte,
M.
LARQUET
Daniel,
Mme
BOUCHER
Patricia,
M.
RIAND
Arnaud,
Mme
JAMELIN
Magali,
M.
ROUX
Bruno,
Mme
GOODE
Virginie,
M.
OUINE
Thibaud,
Mme
HALAVENT
Sonia,
M.
DUBOC
Cédric,
Mme
DE
LA
FARE
Claudine,
M.
LOGRE
Yannick,
Mme
LEMONNIER
Sylvie,
M.
GUILMET
Maxime,
Mme
GRISEL
Aurélie,
M.
BOTTREL
Arnaud,
Mme
PEYRARD
Jeannie,
M.
LIEUGARD
Jean-Dominique,
Mme
GILLES
Séverine,
M.
POUNGA
Elvis,
M.
DELISLE
Grégory,
Mme
REIGNER
Anne-
Lise,
M.
TURMEL
Yohann,
Mme
OLBRDAD
Saadia,
DATE
DE
CONVOCATION
:
16/03/2026
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE _ :
27
PRESENTS
:
27
VOTANTS
:
27
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
HALAVENT
Sonia
OBJET
: Election
du
Maire
Le
Conseil
Municipal,
Vu
l’article
L2122-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriale,
Vu
le
procès-verbal
des
élections
électorales
du
15
mars
2026
à
l'issue
desquelles
ont
été
proclamés
élus
conseillers
municipaux
:
- M.
GRISEL
Bruno
- Mme
DEMANGEL
Catherine
- M.
BOURRELLIER
Thierry
- Mme
PRIEUR
Brigitte
- M.
LARQUET
Daniel
- Mme
LION
BOUCHER
Patricia
- M.
RIAND
Arnaud
- Mme
JAMELIN
Magali
- M.
ROUX
Bruno
- Mme
GOODE
Virginie
- M.
OUINE
Thibaud
- Mme
HALAVENT
Sonia
- M.
DUBOC
Cédric Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2026
Publié
le
ID
: 076-217601160-20260320-2026
06-DE
- Mme
DE
LA
FARE
Claudine
-
M.
LOGRE
Yannick
- Mme
LEMONNIER
Sylvie
-
M.
GUILMET
Maxime
- Mme
GRISEL
Aurélie
- M.
BOTTREL
Arnaud
- Mme
PEYRARD
Jeannie
- M.
LIEUGARD
Jean-Dominique
- Mme
GILLES
Séverine
- M.
POUNGA
Elvis
- M.
DELISLE
Grégory
- Mme
REIGNER
Anne-Lise
- M.
TURMEL
Yohann
- Mme
OLBRDAD
Saadia
Après
avoir
élu
Mme
HALAVENT
Sonia,
secrétaire,
Sous
la
présidence
de
M.
LARQUET
Daniel,
Doyen
d'âge,
Après
avoir
fait
l’appel
nominatif
des
conseillers
municipaux,
Vu
la
déclaration
de
candidature
de
M.
GRISEL
Bruno,
Considérant
que
le
quorum
qui
est
de
14
est
atteint,
par
la
présence
effective
de
27
conseillers
municipaux,
Après
avoir
voté
à bulletin
secret,
1er
tour :
Nombre
de
votant
: 27
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:0
Nombre
de
suffrages
blancs
: 5
Nombre
de
suffrages
exprimés
22
Majorité
absolue
: 12
- _
M.
GRISEL
Bruno
: 22
voix
M.
GRISEL
Bruno
est
élu
Maire,
ayant
recueilli
la
majorité
absolue
des
voix.
Fait
et
délibéré
à
BOOS,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Président,
Daniel
LARQUET
La
secrétaire
de
séance
HALAVENT
Sonia Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2026
Publié
le
ID
: 076-217601160-20260320-2026
07-DE
2026-07
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vendredi
20
mars
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
exceptionnellement
à
la
salle
polyvalente
sous
la
présidence
de
Monsieur
GRISEL
Bruno,
Maire
Etaient
présents
M.GRISEL
Bruno,
Mme
DEMANGEL
Catherine,
M.
BOURRELLIER
Thierry,
Mme
PRIEUR
Brigitte,
M.
LARQUET
Daniel,
Mme
BOUCHER
Patricia,
M.
RIAND
Arnaud,
Mme
JAMELIN
Magali,
M.
ROUX
Bruno,
Mme
GOODE
Virginie,
M.
OUINE
Thibaud,
Mme
HALAVENT
Sonia,
M.
DUBOC
Cédric,
Mme
DE
LA
FARE
Claudine,
M.
LOGRE
Yannick,
Mme
LEMONNIER
Sylvie,
M.
GUILMET
Maxime,
Mme
GRISEL
Aurélie,
M.
BOTTREL
Arnaud,
Mme
PEYRARD
Jeannie,
M.
LIEUGARD
Jean-Dominique,
Mme
GILLES
Séverine,
M.
POUNGA
Elvis,
M.
DELISLE
Grégory,
Mme
REIGNER
Anne-
Lise,
M.
TURMEL
Yohann,
Mme
OLBRDAD
Saadia,
DATE
DE
CONVOCATION
16/03/2026
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
_ :
27
PRESENTS
;
27
VOTANTS
27
SECRETAIRE
DE
SEANCE
|
Mme
HALAVENT
Sonia
Objet
: DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
constaté
que
le
quorum
de
14
membres
est
atteint
par
la
présence
de
27
conseillers
municipaux,
Vu
l’article
L2122-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
articles
L2122-7-1
et
L2122-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
soit
8
adjoints
au
Maire
au
maximum,
-
Fixe
le nombre
d’adjoints
au
maire
à
8
adjoints.
Fait
et
délibéré
à
BOOS,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
La
secrétaire
de
séance
HALAVENT
Sonia Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2026
Reçu
en
gréfecture
le
21/03/2026
Publié
le
KR
NS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vendredi
20
mars
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
exceptionnellement
à
la
salle
polyvalente
sous
la
présidence
de
Monsieur
GRISEL
Bruno,
Maire
Etaient
présents
M.GRISEL
Bruno,
Mme
DEMANGEL
Catherine,
M.
BOURRELLIER
Thierry,
Mme
PRIEUR
Brigitte,
M.
LARQUET
Daniel,
Mme
BOUCHER
Patricia,
M.
RIAND
Arnaud,
Mme
JAMELIN
Magali,
M.
ROUX
Bruno,
Mme
GOODE
Virginie,
M.
OUINE
Thibaud,
Mme
HALAVENT
Sonia,
M.
DUBOC
Cédric,
Mme
DE
LA
FARE
Claudine,
M.
LOGRE
Yannick,
Mme
LEMONNIER
Sylvie,
M.
GUILMET
Maxime,
Mme
GRISEL
Aurélie,
M.
BOTTREL
Arnaud,
Mme
PEYRARD
Jeannie,
M.
LIEUGARD
Jean-Dominique,
Mme
GILLES
Séverine,
M.
POUNGA
Elvis,
M.
DELISLE
Grégory,
Mme
REIGNER
Anne-
Lise,
M.
TURMEL
Yohann,
Mme
OLBRDAD
Saadia,
DATE
DE
CONVOCATION
:
16/03/2026
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
:
27
VOTANTS
!
27
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
HALAVENT
Sonia
Obiet
: Election
des
adjoints
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
constaté
que
le
quorum
de
14
membres
est
atteint
par
la
présence
de
26
conseillers
municipaux,
Vu
l’article
L2122-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
articles
L2122-7-1
et
L2122-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
mode
d'élection
des
adjoints,
en
application
de
l’article
L.2122-7-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
susvisé
:
scrutin
de
liste
majoritaire
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
-
1 liste
est
présentée.
Il est
constaté
que
leur
composition
est
conforme
aux
exigences
de
la
loi.
-
Il est
procédé
au
vote
au
scrutin
secret.
Après
dépouillement,
les
résultats
du
scrutin
sont
les
suivants
:
-_
Nombre
de
votant
: 27
- __ Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 0 Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2026
Publié
le
ID
: 076-217601160-20260320-2026
08-DE
-_
Nombre
de
suffrages
blancs
: 4
- _
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 23
-__
Majorité
absolue
: 12
-
Liste
de
M.
BOURRELLIER
Thierry:
23
voix
La
liste
de
M.
BOURRELLIER
Thierry
ayant
recueilli
la
majorité
absolue
des
voix,
est
élue.
Sont
donc
élus
adjoints,
par
ordre
de
la
liste:
1/
M.
BOURRELLIER
Thierry
2/
Mme
DEMANGEL
Catherine
3/
M.
RIAND
Arnaud
4/
Mme
LION
BOUCHER
Patricia
5/
M.
LARQUET
Daniel
6/Mme
PRIEUR
Brigitte
7/
M.
ROUX
Bruno
8/
Mme
JAMELIN
Magali
Fait
et
délibéré
à
BOOS,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire,
Bruno
GRISEL
La
secrétaire
de
séance
HALAVENT
Sonia