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Ordre du Jour - 2024 05 21 CM ODJ
Ordre du Jour - 2023 03 30 CM ODJ
Ordre du Jour - 2023 02 02 CM ODJ
Ordre du Jour - 2025 05 22 CM ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 05 22 CM ODJ)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
Ordre du jour du conseil municipal du 22 mai 2025
N° Direction Référent Commission Objet du dossier Pièces jointes Observation
1 DRH
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à jour du tableau des emplois Annexe tableau des emplois.pdf
2 DFA
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à jour du guide des tarifs
version def
Tarifs_muncipaux_202
5_2026.pdf
3 DFA
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Réforme de mobiliers cassés
4 MRE
Monsieur
Moustapha
DIOUF
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution de subventions en soutien aux
projets pédagogiques des collèges et lycées de la
Ville pour l'année scolaire 2024-2025
5 DE Madame Narjès SDIRI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
ACCOMPAGNANTS D'ÉLÈVES EN SITUATION DE
HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE
MÉRIDIENNE - CONVENTION RELATIVE À
L'INTERVENTION ENTRE LA VILLE ET LA
DIRECTION ACADÉMIQUE DES SERVICES DE
L'ÉDUCATION NATIONALE
Convention AESH
Pause meridienne
Cergy.pdf
6 DFA
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord-
cadre mono-attributaire n°04/25 relatif à
l'entretien et à la réparation d'appareils
électroménagers professionnels et domestiques
de la ville de Cergy (2 lots) -(Relance du marché
n°33/24)
7 MSI Monsieur Abdoulaye Commission Ressources, Administration, Education et Accueil d'une personne volontaire en service civique, mise à disposition et intermédiation deSANGARE Petite Enfance service civique avec le CIJ 95
8 MRE
Monsieur
Moustapha
DIOUF
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
ATTRIBUTION, A TITRE EXCEPTIONNEL, DE
BOURSES COMMUNALES POUR LES COLLÉGIENS
-2024 2025-
9 DVLJ
Madame
Cécile
ESCOBAR
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Règlement séjours jeunesse
Reglement sejours
enfance 2025.pdf
fiche sanitaire.pdf
ATTESTATION
AISANCE_ 2025.pdf
vc Reglement sejours
jeunesse 2025.pdf
10 DSU
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Changement de nom de l'actuel "Gymnase de la
Plaine"
11 DVLJ
Madame
Cécile
ESCOBAR
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Adhésion et désignation de représentants au
sein du Centre d'Information Jeunesse du Val
d'Oise.
12 VDM Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
CONVENTION DE PARTENARIAT
Flow Dance Academy
V2 Convention Flow
Dance Academy
2024.pdf
13 VDM Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
CONVENTION DE PARTENARIAT
Pôle Supérieur d'Enseignement Artistique Paris
Boulogne-Billancourt
Convention de
partenariat CFD Ville
de Cergy et PSPBB -
AVRIL.pdf14 DCP Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat Ville de Cergy (le
Douze) - Association E&B
Convention partenariat
avec lasso EB.pdf
15 VDM Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
CONVENTION PARTENARIAT 2024/2025
CERGY STYLE
Modele de convention
- Cergy style - 2024-
2025.pdf
16 VDM Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
CONVENTION DE PARTENARIAT
Ville de Méru et association Creativ' Sneak Art
Proposition Convention
de partenariat CErgy
Meru Creativ Sneak Art
002.pdf
17 DCP Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Signature d'une convention de Partenariat avec
le Louvre (dispositif "Le Louvre chez vous")
Cadrage regional des
jumelages culturels
Annexe 3.pdf
CONVENTION LOUVRE
CERGY VF.pdf
Convention
LouvrexPRIF signee par
le LDC_090425.pdf
18 DSU
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Règlement de la cérémonie des ' Trophées
Sportifs '
Trophees
Sportifs_reglement.pdf
19 DAUM
Monsieur
Adrien
JAQUOT
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Organisation de l'opération la course des
serveurs 2025. reglement jeu course des serveurs 2025.pdf20 DAUM
Monsieur
Adrien
JAQUOT
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Organisation d'une opération commerciale
dédiée au pouvoir d'achat été 2025.
vff reglement jeu dete
2025 vdef.pdf
21 DVLJ
Madame
Cécile
ESCOBAR
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution des aides financières dans le cadre du
dispositif CDLV
22 MSI
Monsieur
Moussa
DIARRA
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions aux associations de coopération
internationale
23 VA Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions FONDS AUX INITIATIVES LOCALES -
FIL
24 DSU
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Aides financières 2025 aux sportifs de haut
niveau
25 DVLJ Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention - association de proximité
26 MSI
Monsieur
Moussa
DIARRA
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention Artères projet conte
27 DVLJ
Madame
Cécile
ESCOBAR
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions aux associations Jeunesse
Convention dobjectifs
AGPR 2025 MAJ 16-
04.doc
28 Douze Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Marché n°19/24, lot n°9 -Avenant de transfert de
la société P.S.V (marque HAPPEE SERVICES) à la
société ENYGEA SERVICES
AV1TRANSFERT_19.24_
LOT 9 ENYGEA.pdf29 PTE Monsieur David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Organisation de Fresques du Climat pour l'année
2025
30 PTE Monsieur David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Organisation de l'édition 2025 du Challenge Mai
à Vélo
Reglement_challenge_
mai_a_velo_01052025.
pdf
31 PTE Monsieur David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Partenariat avec le collectif La Lanterne pour
l'animation d'un réseau d'acteurs œuvrant dans
le champ de la transition écologique
2025 Convention La
Lanterne_
CERGY_11042025.docx
.pdf
32 SIFDP Monsieur Eric NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Cession du lot de copropriété n° 313 sis 2 Place
des Touleuses, parcelle cadastrée section BH 85.
Avis des domaines - 17-
04-2025.pdf
33 SIFDP Monsieur Eric NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Acquisition et intégration dans le domaine public
communal de parcelles cadastrées situées aux
Linandes
Plan de division.pdf
34 DAUM
Monsieur
Adrien
JAQUOT
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Approbation du cahier des charges de
rétrocession du fonds de commerce sis 5 rue des
pas perdus à Cergy suite à l'exercice par la
Commune de Cergy de son droit de préemption
commercial
APPEL A
CANDIDATURE_VDEF_a
vril2025.pdf
bail anonymise_en
cours.pdf
35 SIFDP Monsieur Eric NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Acquisition et intégration dans le domaine public
des parcelles correspondant aux espaces publics
du quartier des Closbilles
inf240603-Parcellaire-
Ind2.pdf240603-ETAT
PARCELLAIRE-ICADE-
Ind2.pdf
36 DPP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer la convention afin de procéder aux achats
dans le cadre de l'UGAP pour la maintenance
multi technique des bâtiments.
CGE MMT 12.10.2022
1.pdf
37
Monsieur
Florian
COUASNON
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Subventions au bénéfice d'une ASL et une
copropriété en vue de travaux, dans le cadre du
fonds d'aide aux ASL et Copropriétés.
FdA
CONVENTION_SUBVEN
TION_ASL LE VILLAGE
DU
HAZAY_CM_2025_05_2
2.pdf
FdA
CONVENTION_SUBVEN
TION_COPROPRIETE_J
USTICE_POURPRE_CM
_2025_05_22.pdf
Note succincte de
presentation et calcul
de 2 demandes de
subventions sur le
FdA_CM_22_05_2025.
pdf