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Ordre du Jour - 2025 04 03 CM ODJ V2
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 04 03 CM ODJ V2)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2025
N°
Direction
Référent
Commission
Objet du dossier
Pièces jointes
Observation
1
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Budget primitif 2025 Budget principal
Rapport
Maquette budget
2
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Budget primitif 2025 Budget annexe "Activités
spectacles"
Projet de maquette
Rapport
3
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification des Autorisations de programme et
crédits de paiement (AP-CP)
Annexe
4
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Vote des taux d'imposition des trois taxes locales
2025
5
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification de la délibération d'ouverture des
crédits 2025 par anticipation
Annexe
6
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à jour du tableau des emplois
Annexe
7
DRH
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Budget formations des élus 2025
Annexe
8
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents relevant de la
filière police municipale 9
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise auprès de la Ville de Cergy
Convention
10
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Renouvellement de la convention
accompagnement social CIG Grande Couronne
Convention
11
DRUSI
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modalités d'usage des véhicules de la
collectivités-Année 2025
Annexe
12
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Versement de deux subventions à l'Amicale du
Personnel de la mairie de Cergy
13
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution d'une subvention à l'association des
délégués départementaux de l'Éducation
nationale
14
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution d'une subvention aux Fédérations de Parents d'élèves pour l'année scolaire 2024-2025
15
DE
Monsieur
David AGRECH
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification Attribution de subventions aux
projets des écoles - Commission Cergy éducation
et transition
Annexe
16
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Demande de subvention DSIL 2025 GROUPE
SCOLAIRE GROS CAILLOU
17
DS
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Signature d'une Convention pour la mise à disposition d'équipements urbains durables, écologiques et sportifs à titre gratuit
Convention
18
MRE
Monsieur Moustapha DIOUF
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution de subventions aux associations
œuvrant pour la réussite éducative 19
CAB
Monsieur
Denis FEVRIER
Commissio
n Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution de subventions aux associations
œuvrant pour la prévention de la délinquance et
l'aide aux victimes.
Conventions
20
CAB
Madame Céline BEN
ABDELKADER
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Subvention 2025 Union Nationale des
Combattants de Cergy
21
DRUSI
Madame
Agnès COFFIN
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Rétrocession à la commune d'une concession
funéraire située au cimetière de Cergy
22
DAJCP
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Choix du concessionnaire et autorisation de signer le contrat de concession de service de
mobiliers urbains publicitaires et non
publicitaires pour le groupement d'autorités concédantes Cergy, Eragny-sur-Oise, Vauréal et
Osny
Annexes
23
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Avenant 1 aux lots n°1 et n°2 de l'accord
- ca
dre
mono-attributaire n°16/22 relatif à la fourniture de matériel professionnel, neuf, de restauration, de buanderie et d'hygiène et de matériel non professionnel d'électroménager neuf pour la ville
de Cergy
Avenant
24
DDSS
Madame Elina
CORVIN
Commiss
ion Animation du
Territoire, Solidarité et intergenerationnel
Convention Cadre entre la Ville de Cergy et le Centre communal d'Action Sociale (CCAS) de
Cergy
Convention
25
DDSS
Madame Elina
CORVIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Versement d'une subvention au Centre
Communal d'action sociale (CCAS) pour l'année
2025
26
CAB
Monsieur
Denis FEVRIER
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention ville médiation tranquillité publique
et bailleurs
Convention 27
DVLJ
Madame Cécile ESCOBAR
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention aux associations jeunesse
Convention
28
VA
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions FONDS AUX INITIATIVES LOCALES -
FIL
29
DVLJ
Madame Cécile ESCOBAR
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution des aides financières dans le cadre du
dispositif CDLV
30
DVLJ
Mada
me
Cécile ESCOBAR
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution 1er trimestre VVV Fevrier avril 2025
31
DSU
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions 2025 aux associations sportives
Conventions
Avenant
32
DSU
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention 2025 au Cergy Pontoise Football Club
Convention
33
DDSS
Madame Keltoum ROCHDI
Commi
ssion Animation du
Territoire, Solidarité et intergenerationnel
Attribution de subventions aux associations
œuvrant dans le domaine du handicap
34
DDSS
Madame
Hawa FOFANA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution
de subvention aux associations
proposant des ateliers d'apprentissage du
Français
35
DVLJ
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions aux associations de proximité
Annexe
36
DDSS
Madame Elina
CORVIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution de subventions aux associations
œuvrant dans le domaine du social et de l'emploi
Conventions 37
DDSS
Madame Françoise COURTIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution de subventions aux associations
œuvrant dans le domaine de la santé
38
DDSS
Madame Sophie ERARD-PEYR
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution de subvention aux associ
ations
œuvrant dans le domaine du soutien à la
parentalité
39
DDSS
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Versement d'une subvention à l'association
centre de santé de Cergy
Avenant
40
DDSS
Madame
Hawa FOFANA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution de subvention aux associations
œuvrant dans le domaine de l'égalité Femmes -
Hommes
41
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions 2025 aux écoles Projets ACTE
42
DDSS
Madame Josiane CARPENTIER
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution de subventions aux associations
œuvrant auprès du public senior
43
MSI
Monsieur Moussa DIARRA
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions aux associations de solidarité
internationale
44
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions 2025 aux associations culturelles
Avenant
Conventions
45
MRE
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Signature d'une Convention PLuriannuelle de
partenariat en faveur de la Culture, de
l'Education et de la Vie associative entre la ville
et l'association les Francas
Conventions 46
DCP
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention CY Cergy Paris Universite - Le Douze,
Ville de Cergy - Campus Sounds 2025
Convention
47
SIFDP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Modification de la délibération n° 29 en date du 15 décembre 2022 relative à la tarification des mises à disposition de logements aux agents de
la Ville
48
DDSS
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Rapport de la commission communale pour
l'accessibilité
Annexes
49
DPP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Amén
agement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer une Adhésion à la centrale d'achat du syndicat Val
d'Oise Numérique
Annexes
50
PTE
Monsieur
David AGRECH
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Attrib
ution pour l'année 2025 de subventions
aux associations b.a-BA, Croqueurs de pommes et à deux groupes de citoyens Les Incroyables Comestibles et O'Watt Citoyen de l'association Quelle terre demain ? pour leurs actions en
faveur de la transition écologique
51
HAB
Monsieur Florian COUASNON
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Subventions au bénéfice de deux ASL et une copropriété en vue de travaux, dans le cadre du
fonds d'aide aux ASL et Copropriétés
Conventions
Note
52
SIFDP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Cession d'un bien communal dit "Ancienne Gare
de Cergy" sis 8 Place de Verdun et cadastré
section AK 176, 964 et 965
Annexe
53
DPP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord- cadre mono-attributaire n°37/24 relatif à l'achat de fournitures et de matériaux de bâtiment pour
la ville de Cergy. 54
DPP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant du marché 14.21 : Marché de nettoyage des bâtiments communaux et de fournitures de consommables pour la ville de
Cergy - lots n°1 à n°7
Avenant
55
DPP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°1 au marché n°10/22 pour l'Exploitation des Installations de Génie
Climatique des Bâtiments Communaux de la Ville
de Cergy - Lot n°1.
Avenant
Motion relative au nouveau calcul de la prestation
de compensation du handicap
( PCH )
Motion : Soutien RDC