Ordre du Jour - cms du jour du conseil municipal du 13 mai 2024

Documents similaires

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=31959&path=Ordre du jour du

Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=33293&path=Proces verbal du

Déliberation - cms viewFile.php?idtf=32420&path=liste des deliber

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=31615&path=ordre du jour du

Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=17740&path=Compte rendu du c

Déliberation - cms viewFile.php?idtf=32050&path=Liste des deliber

Déliberation - cms viewFile.php?idtf=33351&path=Liste des deliber

Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=14630&path=Compte rendu du c

Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=9231&path=Compte rendu du Co

Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=30224&path=Proces verbal du

Ordre du Jour - cms du jour du conseil municipal du 13 mai 2024 Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Grenoble. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du conseil municipal du 13 mai 2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

du 13 mai 2024

15H00 : Appel

15H15 : Premières délibérations et Voeu(x)

20H30 : Pause repas

21H00 : Emancipations

22H20 : Résiliences

23H50 : Solidarités

23h05 : Ressources

23h15 : Assemblée

Point d'information demande de protection fonctionnelle de M. MONGABURU

23H20 : Question(s) orale(s)

23H30 : Fin

- PREMIERES DELIBERATIONS -

Monsieur Eric PIOLLE 1-(35894) R E N D U A C T E

Compte rendu de Monsieur le Maire en application de la

délibération de délégation de pouvoirs du 3 juillet 2020.

Madame Kheira CAPDEPON 2-(35633) A C T I O N S O C I A L E

Politique de la Ville et du CCAS en faveur des aîné-es,

des aidant-es et de l'intergénérationnel

Madame Kheira CAPDEPON 3-(35737) A C T I O N S O C I A L E

Adoption d'un règlement intérieur et d'une Charte de

l'engagement du Conseil des aîné-es de GrenobleMonsieur Gilles NAMUR et

Monsieur Alan

CONFESSON

4-(35938) A M E N A G E M E N T E S P A C E S P U B L I C S

Convention de co-maîtrise d'ouvrage et de fonds de

concours - Travaux de réaménagement du secteur

Sainte-Claire, Notre-Dame, Antiquaire, et des entrées du

secteur Hauquelin, Vieux Temple et Très Cloîtres.

Monsieur Gilles NAMUR 5-(35564) E N V I R O N N E M E N T

Stratégie de végétalisation pour préserver et

développer le patrimoine végétal

Monsieur Gilles NAMUR 6-(35565) E N V I R O N N E M E N T

Stratégie biodiversité de la ville de Grenoble pour

préserver les espaces naturels et urbains et accueillir la

flore et la faune

- EMANCIPATIONS -

Madame Lucille LHEUREUX 7-(35694) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Convention d’objectifs entre la ville de Grenoble et

l’association Le Stud pour les années 2024 à 2026.

Madame Lucille LHEUREUX 8-(35576) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Convention d’objectifs entre la ville de Grenoble et

l’association des Amis du Muséum de Grenoble 2024-

2027.

Madame Lucille LHEUREUX 9-(35521) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de

subventions - Conventions et avenants financiers relatifs

à l’exercice budgétaire 2024.

Madame Lucille LHEUREUX 10-(35522) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Conventions de mise à disposition de locaux entre la

ville de Grenoble et des associations du secteur culturel.

Madame Lucille LHEUREUX

et Madame Céline

MENNETRIER

11-(35577) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

Convention de mise à disposition du mur de la piscine

municipale Jean-Bron rue Humbert II à l’association

Spacejunk pour la réalisation d’une fresque éphémère

dans le cadre du Street Art Fest Grenoble-Alpes 2024.

Madame Lucille LHEUREUX 12-(35578) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Avenant à la convention de partenariat entre la ville de

Grenoble et l’Institut Français – Participation financière

2024.

Madame Lucille LHEUREUX

et Madame Céline

MENNETRIER

13-(35687) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

Convention de partenariat « Art et Sport » entre le

Grand Palais Rmn et la ville de Grenoble.Madame Lucille LHEUREUX

et Monsieur Olivier

BERTRAND

14-(35697) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

Convention de prêts de racks à vélos avec le Syndicat

Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise dans le cadre

des événements de l’été : Été oh parc – Fête des Tuiles –

Festival Cabaret Frappé – Festivités du 14 juillet.

Madame Lucille LHEUREUX 15-(35696) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Festival Cabaret Frappé – Conventions d’occupation du

domaine public du Jardin de Ville – Restauration

ambulante et buvette.

Madame Lucille LHEUREUX 16-(35695) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Fête des Tuiles – Conventions d’occupation du domaine

public – Cours Jean Jaurès, Cours de la Libération et

Parc Georges Pompidou – Restauration ambulante et

buvette.

Madame Lucille LHEUREUX 17-(35689) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Remise des loyers des locaux mis à disposition de

l'association Projet Bob - La Bobine, au titre des travaux

sur la période 16 décembre 2023 au 12 février 2024.

Madame Lucille LHEUREUX 18-(35572) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Théâtre Municipal de Grenoble - Conventions de

mandat de billetterie et de commercialisation pour la

saison 2024-2025.

Madame Lucille LHEUREUX 19-(35614) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Muséum - Convention de coproduction entre la ville de

Grenoble, le CNRS, l’UGA et Météo France dans le cadre

de l’exposition temporaire 2025-2026.

Madame Lucille LHEUREUX 20-(35815) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Musée de Grenoble – Convention de mécénat avec la

société Mediamax, convention de partenariat avec le

Syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise

(SMMAG) pour l’exposition « Joan Miró - Un brasier de

signes - Les collections du Centre Pompidou ».

Madame Lucille LHEUREUX 21-(35817) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Musée de Grenoble – Conventions de partenariat entre

la ville de Grenoble, l’association Accueil Vieux Temple

et l’établissement médico-social l’Arche.

Madame Lucille LHEUREUX 22-(35940) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Musée de Grenoble – Adhésion au dispositif national

« Pass Culture ».Madame Lucille LHEUREUX 23-(35818) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Musée de Grenoble – Convention de partenariat

scientifique entre la ville de Grenoble et l’établissement

public du Musée du Louvre dans le cadre de

l’aménagement des salles d’Antiquités égyptiennes du

Musée de Grenoble.

Madame Lucille LHEUREUX 24-(35780) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S Tarification des équipements culturels municipaux.

Madame Lucille LHEUREUX

et Madame Céline

MENNETRIER

25-(35775) A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

Jeux populaires - Contrat de coproduction entre la ville

de Grenoble et le Centre chorégraphique national de

Grenoble pour la création du spectacle "Parades et

Désobéissances".

Madame Céline

MENNETRIER

26-(35714) S P O R T

Jeux populaires 2024 - Convention d'occupation du

domaine public pour l'exploitation de food-truck.

Madame Céline

MENNETRIER

27-(35525) S P O R T

Conventions de mise à disposition de locaux entre la

ville de grenoble et les associations GUC Athlétisme et

Mistral Football Club.

Madame Céline

MENNETRIER

28-(35551) S P O R T

Avenants financiers aux conventions entre la ville de

Grenoble et les associations du secteur sportif.

Madame Annabelle

BRETTON et Monsieur

Pierre MERIAUX

29-(35702) L O C A U X A S S O C I A T I F S

Avenants financiers entre la ville de Grenoble et le

collectif des usagers de la Bifurk, l'association Pays'Ages

en lien avec le dispositif de maîtrise d’énergie dans le

cadre du plan de sobriété énergétique de la Ville.

Madame Annabelle

BRETTON

30-(35787) L O C A U X A S S O C I A T I F S

Changement de nom du bâtiment municipal "Maison

des associations" pour "Maison de la vie associative et

citoyenne".

Madame Annabelle

BRETTON

31-(35530) L O C A U X A S S O C I A T I F S

Actualisation du Règlement intérieur de la Maison de la

Vie associative et citoyenne 6 rue Berthe de Boissieux

(facturation, horaires et conventions cadres).

Madame Annabelle

BRETTON

32-(35705) L O C A U X A S S O C I A T I F S

Prolongation de la convention de mise à disposition

d'un bureau à usage exclusif 6 rue Berthe de Boissieux à

l'association Ancrage.

Madame Annabelle

BRETTON

33-(32365) V I E D E S A S S O C I A T I O N S

Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et

l'association un Cabas Pour un Etudiant.Madame Annabelle

BRETTON et Madame

Céline MENNETRIER

34-(35661) V I E D E S A S S O C I A T I O N S

Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et

l'Office Municipal des Sports pour la tenue du Forum

des associations et des sports.

Madame Annabelle

BRETTON

35-(35820) J E U N E S S E

Attribution de bourses Brevet d’Aptitude aux Fonctions

d’Animateur (BAFA) et Fonds Initiatives Jeunesse (FIJ).

Madame Annabelle

BRETTON et Monsieur

Pierre MERIAUX

36-(35751) E D U C A T I O N P O P U L A I R E E T

S O C I O C U L T U R E L

Avenants financiers aux conventions d'objectifs et de

moyens en lien avec le dispositif de maîtrise d’énergie

dans le cadre du plan de sobriété énergétique de la

Ville.

Madame Christine

GARNIER

37-(35844) E D U C A T I O N

Avenant à la convention de mise à disposition précaire

et révocable de logements de fonction d'instituteurs

avec le Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble.

Madame Christine

GARNIER et Madame

Salima DJIDEL

38-(35746) E D U C A T I O N

Adoption du règlement intérieur des activités

périscolaires, des tarifs des activités périscolaires et des

classes de découverte applicables au 1er septembre

2024.

Madame Christine

GARNIER

39-(35792) E D U C A T I O N

Rapprochement des directions des écoles maternelle et

élémentaire La Fontaine et celles des écoles maternelle

et élémentaire Painlevé.

Monsieur Emmanuel

CARROZ

40-(35550) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T

E U R O P E E N N E

Adhésion à l'association Cités Unies France pour l'année

2024.

Monsieur Emmanuel

CARROZ

41-(35856) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T

E U R O P E E N N E

Avenant n°1 à la convention de financement entre

l'Agence française de Développement et la ville de

Grenoble pour la poursuite de la mise en œuvre du

projet « Grenoble et Bethléem ».

Monsieur Emmanuel

CARROZ

42-(35646) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T

E U R O P E E N N E

Avenant n°3 à la convention de rétrocession conclue

entre la ville de Grenoble et la ville de Bethléem dans le

cadre de la mise en œuvre du projet « Grenoble et

Bethléem ».Monsieur Emmanuel

CARROZ

43-(35647) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T

E U R O P E E N N E

Convention d’objectifs et de moyens entre l’association

Fédération des Associations arméniennes Rhône-Alpes

et la ville de Grenoble.

Monsieur Emmanuel

CARROZ

44-(35812) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T

E U R O P E E N N E

Participation de la ville de Grenoble à l'échange de

jeunes ambassadeurs (YAEP : Youth Ambassador

Exchange Program) avec la ville de Phoenix (Etats-Unis)

- Juin/Juillet 2024.

Monsieur Emmanuel

CARROZ

45-(35809) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T

E U R O P E E N N E

Protocole transactionnel avec Monsieur Pierre FEUGIER,

directeur artistique du projet de rencontres

internationales de jeunes musiciens, "Divercities".

Monsieur Claus HABFAST

et Monsieur Emmanuel

CARROZ

46-(35851) M O N T A G N E

Pacte de coopération avec le Parc Naturel Régional du

Vercors 2024-2029 et Charte du Parc Naturel Régional

du Vercors 2024-2039.

- RESILIENCES -

Monsieur Nicolas BERON-

PEREZ

47-(35729) L O G E M E N T S O C I A L

Plan d'investissement pour demain - Bilan 2023 et

prévisionnel 2024.

Madame Isabelle PETERS 48-(35768) U R B A N I S M E A M E N A G E M E N T Opération de renouvellement urbain Abbaye - Avenant

au mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de

travaux et équipements publics conclu avec la Société

Publique Locale (SPL) SAGES

Madame Isabelle PETERS 49-(35767) U R B A N I S M E A M E N A G E M E N T Opération de renouvellement urbain Abbaye - Avenant à

la convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage conclue

avec la Société Publique Locale (SPL) SAGES

Madame Margot BELAIR 50-(35778) U R B A N I S M E A M E N A G E M E N T Convention tripartite entre la ville de Grenoble, Archipel

et Grenoble Alpes Métropole pour l'exposition « Taking

the Country’s Side : Agriculture et architecture »

Madame Margot BELAIR et

Madame Isabelle PETERS

51-(35723) U R B A N I S M E C E S S I O N S A C Q U I S I T I O N S

Transfert de propriété de deux emprises foncières de la

chaufferie de la Poterne à Grenoble-Alpes Métropole.Madame Margot BELAIR et

Madame Isabelle PETERS

52-(35738) U R B A N I S M E C E S S I O N S A C Q U I S I T I O N S

Sortie de portage propriété 16 chemin Robespierre

cadastrée DY 07, avenant à la convention de portage

Monsieur Luis BELTRAN-

LOPEZ et Monsieur Pierre

MERIAUX

53-(35538) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L

Conventions de mise à disposition à titre gratuit de

locaux mutualisés entre la ville de Grenoble et les

associations Autisme Vies et A fleur de peau.

Monsieur Pierre MERIAUX 54-(35814) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L Convention de mise à disposition gratuite de la maison

située, 8 rue Honoré de Balzac entre la Ville de Grenoble

et le Centre communal d'action sociale de Grenoble.

Monsieur Pierre MERIAUX 55-(35664) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L Avenant n°2 au procès-verbal d’affectation de biens au

Centre communal d'action sociale de Grenoble.

Monsieur Vincent FRISTOT 56-(35662) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage

entre la Ville de Grenoble et le Centre communal

d'action sociale de la ville de Grenoble relative aux

travaux de restructuration du pôle enfance les

Trembles.

Monsieur Vincent FRISTOT 57-(35891) P A T R I M O I N E M U N I C I P A L Equipement Jeunesse secteur 6 - Protocole d'accord

transactionnel avec la Société MD Energie.

Monsieur Pierre-André

JUVEN

58-(35315) H Y G I E N E E T S A N T E P U B L I Q U E

Nouveaux Tarifs de Vaccination Internationale

Monsieur Pierre-André

JUVEN

59-(35438) H Y G I E N E E T S A N T E P U B L I Q U E

Convention relative aux obligations réciproques du

Département de l'Isère et de la Ville de Grenoble

concernant les actions de prévention médicosociales en

faveur des enfants de moins de six ans dans les écoles

maternelles de la ville pour l'année 2024

Monsieur Pierre-André

JUVEN

60-(35770) H Y G I E N E E T S A N T E P U B L I Q U E

Contrat de collaboration de recherche entre la ville de

Grenoble et l’Université Grenoble Alpes (UGA) sur le

projet Développement des interactions Langagières en

Maternelle.

Monsieur Pierre-André

JUVEN

61-(35659) H Y G I E N E E T S A N T E P U B L I Q U E

Lutte contre l'habitat indigne et le mal logement :

Convention partenariale entre la Caisse d'allocations

familiales de l'Isère et la Ville de Grenoble pour

l'échange de données dans le cadre de la mise en

oeuvre du permis de louer.Monsieur Gilles NAMUR 62-(35212) A M E N A G E M E N T E S P A C E S P U B L I C S Convention financière pour le réaménagement de

l'impasse située entre le 86 et le 88 rue Anatole France

dans le cadre du projet de renouvellement urbain (PRU)

Mistral-Lys Rouge.

Monsieur Gilles NAMUR 63-(35656) A M E N A G E M E N T E S P A C E S P U B L I C S Convention de co-maîtrise d'ouvrage et de fonds de

concours - Projet d’urbanisme diffus rues Joseph

Bouchayer et André Rivoire.

Monsieur Gilles NAMUR et

Madame Annabelle

BRETTON

64-(35635) E N V I R O N N E M E N T

Convention entre la ville de Grenoble et la LPO (Ligue

pour la Protection des Oiseaux) Auvergne-Rhône-Alpes :

création d’un Refuge LPO à la Maison des Collines.

Monsieur Gilles NAMUR 65-(35478) E N V I R O N N E M E N T

Renouvellement de la subvention en nature pour la

plantation d’arbres dans le cadre du dispositif

Végétalise ta Ville (4ème édition)

Monsieur Gilles NAMUR et

Madame Maud TAVEL

66-(35311) S T A T I O N N E M E N T

Dépénalisation du stationnement sur voirie :

présentation du bilan annuel des recours administratifs

préalables obligatoires de stationnement pour l'année

2023

Madame Maud TAVEL 67-(26673) E N E R G I E

Convention relative à la consommation électrique du

mobilier urbain entre la Ville de Grenoble, le Syndicat

Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise et la Sociéte

Information Communication Mobilite"

Madame Maud TAVEL 68-(35688) V O I E S E T E S P A C E S P U B L I C S Eclairage public : Adhésion de la Ville au réseau LUCI

(Lighting Urban Community International), réseau

international de villes œuvrant pour adapter l’éclairage

public aux enjeux sociétaux

Monsieur Alan

CONFESSON

69-(35830) D O M A I N E P U B L I C

Organisation de manifestations commerciales et

modalités d'occupation du domaine public par

l'association des commerçants grenoblois - LabelVille

Madame Sandra KRIEF 70-(35782) C O N D I T I O N A N I M A L E

Gestion des animaux dans l'espace public –

Stérilisation, soin et suivi sanitaire des chats errants -

Partenariat avec One Voice et Cosa Animalia pour la

mise en place et la gestion des Espaces Chatipis à

GrenobleMadame Sandra KRIEF 71-(35784) C O N D I T I O N A N I M A L E

Conventions d’objectifs et de moyens régissant

l’utilisation des subventions condition animale

Monsieur Antoine BACK et

Madame Salima DJIDEL

72-(35759) A L I M E N T A T I O N

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre

la ville de Grenoble et l'association "AequitaZ".

Monsieur Antoine BACK et

Madame Salima DJIDEL

73-(35761) A L I M E N T A T I O N

Régularisation - attribution de subventions dans le

cadre de l'appel à projets « Pour une alimentation de

qualité plus accessible »

Monsieur Antoine BACK et

Madame Salima DJIDEL

74-(35762) A L I M E N T A T I O N

Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens

entre la Ville de Grenoble avec l'association "La Bifurk"

et la SCIC "Au Local"

Monsieur Antoine BACK et

Monsieur Emmanuel

CARROZ

75-(35811) A C T I O N I N T E R N A T I O N A L E E T

E U R O P E E N N E

Participation au projet européen ClimateGO -

Convention de partenariat et de l'adhésion à la Centrale

d'Achat du Conseil régional Hauts-de-France.

- SOLIDARITES -

Madame Céline

DESLATTES

76-(35043) A C T I O N S O C I A L E

Subvention aux associations du champ de la précarité

Madame Céline

DESLATTES

77-(35448) A C T I O N S O C I A L E

Avenant financier à la convention d’objectifs et de

moyens conclue entre la Ville de Grenoble et

l’Observatoire sur les Discriminations et les Territoires

Interculturels (ODTI) - Subvention de fonctionnement

pour l’année 2024

Madame Céline

DESLATTES et Monsieur

Pierre MERIAUX

78-(35044) A C T I O N S O C I A L E

Convention de mise à disposition gratuite de locaux

entre la Ville de Grenoble et l'association Cœur 2 Gre

Madame Céline

DESLATTES et Monsieur

Pierre MERIAUX

79-(35657) A C T I O N S O C I A L E

Avenant à la Convention de mise à disposition gratuite

de locaux entre la Ville de Grenoble et Entraide Pierre

Valdo

Madame Sylvie FOUGERES

et Monsieur Pierre

MERIAUX

80-(35042) A C T I O N S O C I A L E

Convention de mise à disposition gratuite de locaux

entre la Ville de Grenoble et l’association la MarelleMadame Sylvie FOUGERES

et Monsieur Pierre

MERIAUX

81-(35041) A C T I O N S O C I A L E

Convention de mise à disposition gratuite de locaux

entre la Ville de Grenoble et l’association

Dépann’Familles Isère

Monsieur Nicolas KADA et

Madame Kheira CAPDEPON

82-(35176) A C T I O N S O C I A L E

Convention entre la Ville de Grenoble et l'association

Poil de carottes relative aux séjours familles sur la base

de Massacan pour l'été 2024

Monsieur Nicolas KADA et

Madame Kheira CAPDEPON

83-(35769) A C T I O N S O C I A L E

Tarification financière dans le cadre des séjours

collectifs sur la base de Massacan organisés par les

Maison des Habitant-es de la Ville de Grenoble

Monsieur Nicolas KADA et

Madame Chloé PANTEL

84-(35519) A C T I O N S O C I A L E

Bonifications financières de la Caisse d'Allocations

Familiales de l'Isère aux Maisons des Habitant-es

implantées dans les Quartiers Politique de la Ville et

signature de la charte conventionnelle 2024

Monsieur Nicolas KADA 85-(30166) A C T I O N S O C I A L E

Avenants financiers entre la Ville de Grenoble et les

Associations Collectif des Usagers de la Bifurk, la MJC

Abbaye, la Maison de l'enfance Prémol et la Regie de

Quartier Villeuneuve et Village Olympique au titre du

droit commun

Monsieur Nicolas BERON-

PEREZ et Monsieur Nicolas

KADA

86-(35571) A C C E S A U X D R O I T S

Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et

l'association DALO relative au fonctionnement de

l'Equipe juridique mobile de Grenoble

Madame Chloé PANTEL et

Monsieur Nicolas BERON-

PEREZ

87-(35753) P O L I T I Q U E D E L A V I L L E

Conventions locales d'utilisation de l'abattement Taxes

foncières sur les propriétés bâties (TFPB) avec les

collectivités, les bailleurs et l'Etat

Madame Chloé PANTEL 88-(34882) L O C A U X A S S O C I A T I F S Conventions de mise à disposition gratuite de locaux

entre la Ville de Grenoble et les associations l'Union de

Quartier Village Olympique/Vigny Musset et l'Union de

Quartier Villeneuve 1

Madame Annabelle

BRETTON et Monsieur

Pierre MERIAUX

89-(35757) L O C A U X A S S O C I A T I F S

Avenant à la convention de mise à disposition de locaux

entre la Ville de Grenoble et l'association du Collectif

des Usagers de la Bifurk dans le cadre du projet

"L'Anguille"

Monsieur Olivier

BERTRAND

90-(35488) L O C A U X A S S O C I A T I F S

Convention de mise à disposition gratuite de locaux à

l'association "Les Copeaux D'abord"Madame Maud TAVEL 91-(35765) L O C A U X A S S O C I A T I F S Mise à disposition gracieuse de locaux dans le cadre de

prestations de médiation sociale sur les espaces publics

et parcs et jardins

Madame Maud TAVEL 92-(35789) P R E V E N T I O N S E C U R I T E Convention d’occupation de salles sans prestations

annexes entre la Ville de Grenoble et la délégation

Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT

Madame Maud TAVEL 93-(35747) P R E V E N T I O N S E C U R I T E Convention relative à la propriété et aux conditions

d’hébergement, d’entretien, de soins, de nourriture et

d’assurance d’un chien de patrouille affecté au service

de la police municipale

Madame Maud TAVEL 94-(35610) P R E V E N T I O N S E C U R I T E Tarification d'enlèvement des véhicules mis en

fourrière, d'opérations préalables, des frais de garde et

des frais d'expertises

- RESSOURCES -

Monsieur Gilles NAMUR 95-(35824) F I N A N C E S

SAEML Gaz et Electricité de Grenoble (GEG) -

Autorisation de prise de participation de GEG SA dans la

SEM Energies de Haute Tarentaise .

Monsieur Vincent FRISTOT 96-(35333) F I N A N C E S

Affectation de subventions sur crédits existants

Monsieur Vincent FRISTOT 97-(35719) F I N A N C E S

Réitération de garantie d'emprunt SAIEM Grenoble

Habitat

Monsieur Vincent FRISTOT 98-(35575) D O M A I N E P U B L I C

Remise gracieuse 2021 - Redevances d'occupation du

domaine public - droits de voirie des commerces

sédentaires

Monsieur Pierre MERIAUX 99-(35004) P E R S O N N E L M U N I C I P A L Transformations de postes et précisions sur certains

emplois.

Monsieur Pierre MERIAUX 100-

(35234)

P E R S O N N E L M U N I C I P A L

Ajustement du périmètre des astreintes.

Monsieur Pierre MERIAUX 101-

(35558)

P E R S O N N E L M U N I C I P A L

Remises gracieuses de dettes.Monsieur Pierre MERIAUX 102-

(35822)

P E R S O N N E L M U N I C I P A L

Convention relative à la restauration des fonctionnaires

et agents de la Mairie de Grenoble au restaurant

administratif du département de l'Isère. Avenant n° 1.

Monsieur Pierre MERIAUX

et Madame Christine

GARNIER

103-

(35865)

P E R S O N N E L M U N I C I P A L

Recrutement d’un doctorant par Convention

Industrielle de Formation de Recherche (CIFRE) pour

des missions portant sur la question des rythmes

éducatifs.

Monsieur Pierre MERIAUX 104-

(35724)

A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E

Autorisation de la ville de Grenoble de souscrire aux

marchés publics mis à disposition par la Centrale

d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)

Madame Anne-Sophie

OLMOS

105-

(35841)

A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E

Groupement de commandes pour les achats relatifs aux

ressources numériques

Monsieur Olivier

BERTRAND

106-

(35236)

C O M M U N I C A T I O N

Convention d'objectifs et de moyens avec une personne

morale éditrice d'un service de télévision

- ASSEMBLEE -

Monsieur Eric PIOLLE 107-

(35883)

D E S I G N A T I O N S

Attribution de moyens auprès des groupes d'élu-es de la

ville de Grenoble.

Monsieur Eric PIOLLE 108-

(35826)

D E S I G N A T I O N S

Modification des membres dans les commissions

permanentes

Monsieur Eric PIOLLE 109-

(35828)

D E S I G N A T I O N S

Modification de la représentante de la ville de Grenoble

auprès de l’association Ulisse Grenoble Solidarité –

Désignation d’un-e représentant-au sein de la SCIC

Alpes AutoPartage (Citiz).

Monsieur Eric PIOLLE 110-

(35825)

D E S I G N A T I O N S

Modification de la représentante de la ville de Grenoble

auprès des établissements suivants : École maternelle

et élémentaire Anatole France ; Collège Aimé Césaire.