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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 2025 07
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Bouvron.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 2025 07)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Institutions publiques,
0 9 JUIL. 2025
commune de
BOUVRON
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 juillet 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 2 juillet 2025 à vingt heures, se sont réunis à Bouvron, les membres du Conseil Municipal de Bouvron, sous la présidence de Monsieur Emmanuel VAN BRACKEL, Maire de Bouvron, dûment convoqués le 26 juin deux mille vingt-cinq.
En présence de :
M. Emmanuel VAN BRACKEL, M. Francis BLANCHARD, M. Jeremy JEUSSET, Mme Laurence LE PENHUIZIC, M. Jacques POUGET, Mme Clotilde SHAMMAS, M. Thierry MÉNORET, M. Sylvain MALO, M. Gaël CHARRIAU, M. Emmanuel ROUILLE, M. Shamy RAVDIEE, M. Albert BICHON, M. Max PIJOTAT et Mme Héloïse PIERRE.
Excusés : Mme Caroline GASTARD ayant donné pouvoir à M. Gaël CHARRIAU, Mme Maud BORE, M. Xavier SAMZUN ayant donné pouvoir à M. Shamy RAVDIJEE, Mme Mercedes DUFOUR-GATTI ayant donné pouvoir à Mme Laurence LE PENHUIZIC, Mme Sabine BAILLERGEAU-STEFFEN, Mme Murielle LECLERC ayant donné pouvoir à M. Max PLJOTAT, et M. Jérôme LE MENE ayant donné pouvoir à Mme Héloïse PIERRE.
Absente : Mme Armelle LORIEUX-WOLFF,
Secrétaire de séance : M. Jérémy JEUSSET
Pour faciliter la lecture du présent compte-rendu, l'écriture inclusive ne sera pas mise en place. Mesdames et Messieurs les élu.e.s seront désigné.e.s comme les « élus »,
La séance débute à 20h00.
Tableau des délibérations
Nom du u Objet de la délibération ou de la
Li rapporteur rene décision MOTE
DCM- nn. Tr Daspeur 2025- Mme Budget Détermination de la Tarification des 0 abstention, 07.01 SHAMMAS services du pôle enfance. 0 voix . contre.
12 voix pour,
DCM- . 4 2025- M, le Maire nus Révision du Sage Vilaine. abstentions, 07.02 P 3 voix contre.
1/3 DCM- 19 voix pour, 2025- Mme Autres domaines Modification du règlement intérieur de 0 abstention,
07.03 SHAMMAS de compétences | l'accueil périscolaire. 0 voix
° contre.
DCM- en , . 13 voix pour, 2025- Mme Autres domaines Modification du règlement intérieur de 0 abstention, 07.04 SHAMMAS de compétences | l'accueil de loisirs 0 voix ° contre.
DCM- . . . x ot 19 voix pour, 2025- Mme Autres domaines Modification du règlement intérieur du 0 abstention,
07.05 SHAMMAS de compétences |temps méridien. 0 voix
‘ contre.
19 voix pour, DCM- .
2025- BLANC ARD Budget Fonds amendes de police. É DER 07.06 contre.
DCM- D'abstention, 2025- M, le Maire Budget Subvention leader. 0 voix . 07.07 contre. 19 voix pour,
ne de es Autres domaines Adhésion a réseau « le chainon ! abstention, e compétences | manquant ». voix 07.08 CHARRIAU Sfr,
DCM- nu 18 voix pour, 2025- M. le Maire Budget ras des amortissements 2023 et : abstention,
07.09 - contre. DCM- \ Rouen de convention ae ci J pue pou . 4 . antique habitation pour a construction abstention,
Si BLANCHARD | Marchés publics | 4 Léhabilitation des ilots Datin et 0 voix ° Gendron contre. _|
17 voix pour,
5 Vu M. le Mai d Indemnisation amiable des commerçants 2 .
un r'ÉTATE Budget dans le cadre des travaux du centre-bourg. 6 Stentions, . voix
contre.
DO M Mi te et fixation du prix de deux _ | 1 abstention, | . . ise en vente et fixation du prix de deux abstention, 2025 | gancHARD | FONCier/urbanisme | Lie à bâtir. 0 voix 07.12 LL contre.
DCM- oo . 17 voix pour, 2025- M. Foncier/urbanisme Désignation d'un référent sur une 1 abstention, 07.13 BLANCHARD demande de certificat d'urbanisme. 0 voix ne _ contre.
DCM- M Autorisation d'occupation du domaine Den peur
2025- BLANCH ARD Foncier/urbanisme | public communal pour la régularisation 0 voix ! 07.14 d'un assainissement individuel. contre.
DCM- : . ” [19 voix pour, 2025- | M. POUGET Communauté de | Rapport sur le prix et la qualité du service |0 abstention,
07.15 ° communes (RPQS) SPANC. 0 voix contre.
2/3 Dee C tion d t contre | 1e ns — A . onvention de groupement contre les abstention, a : M.POUGET | Marchés publics | 4e hets abandonnés. 2 voix ‘ contre.
Du M Occupation du domaine public pour ! D . . : ccupation du domaine public pour les abstention, 272 | BLANCHARD Foncier/urbanisme | 3 ccolaires. 0 voix
contre.
DCM- | | 18 voix pour,
2025- M. Budget Subvention exceptionnelle aux 0 abstention, 07.18 CHARRIAU associations. 0 voix ‘ contre.
Fin de séance à 23h35 le 02/0/2025,
Le secrétaire de séance,
Â
3/3