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Conseil Municipal - compterenducmdu10321 6008
unknown - Annexe1
Procès Verbal - proces verbalcmdu30aout2021 6533
Conseil Municipal - compterenducmdu10221 6003
Document publié le Lundi 1 février 2021 par la commune de Saint-Pierre-sur-Orthe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compterenducmdu10221 6003)
Thèmes du document : Sécurité routière, Logement, Famille,
Commune de Vimartin sur Orthe – séance du 1er février 2021
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 1er février 2021
A 20 H 30
Le premier février deux mil vingt et un à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué en séance ordinaire, s’est réuni à la salle du conseil de Saint Pierre sur Orthe (salle des fêtes), sous la présidence de Madame Martine VANNIER, Maire.
Etaient présents : VANNIER Martine, MANJOIN Patrick, BEAUSEIGNEUR Priscillien, BEDOUET Linda, BAGLIN Carole, CHAPEAU Loïc, BOULAY Isabelle, BEUNAICHE Roland, COUBARD Dominique, CARRE Pierre, DELHOMMOIS Philippe, GASTINEAU Fabienne, ERNOULT Julien, , GEORGET Philippe, JOLY Géraldine, GANDON Bruno, MOURGEON Amélie, LANDEAU Aurélie, LEFOL Fabien, LEDUC Vincent, PIFRE Françoise, LOUIS Gilbert, LEPLE Christelle, RENARD Véronique, TATIN Emile, SAULEAU Françoise, SEIGNEURET Xavier, TROCHERIE Mélodie, VOVARD Nicolas, SEVIN Pascal.
Etaient absents : DEL BIANCO Didier, DURFORT Amélie excusée, WILLIAMSON Sandrine excusée.
Monsieur Pascal SEVIN est nommé secrétaire de séance.
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de présents : 30
Nombre de votants : 30
Date de la convocation : 27 janvier 2021
Date d’affichage de la convocation : 27 janvier 2021
Date d’affichage du compte rendu : 05 février 2021
******
Madame Martine VANNIER a ouvert la séance à 20h30 et fait l’appel.
******
1 – Révision des commissions communales
Madame Martine VANNIER donne la parole à Monsieur Patrick MANJOIN qui expose le tableau réalisé en amont par le secrétaire de mairie relatant les souhaits des conseillers d’intégrer les diverses commissions (se reporter à l’annexe 1, tableau des commissions communales).
Ce tableau n’est toutefois pas figé et peut-être retravaillé à tout moment, notamment pour la constitution de sous-groupes. Commune de Vimartin sur Orthe – séance du 1er février 2021
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2 – Proposition des noms des habitants de Vimartin-sur-Orthe
Monsieur Xavier SEIGNEURET prend la parole et communique l’ensemble des propositions qui ont été faites par la population sur le nom donné au habitant de Vimartin- sur-Orthe, soit par courrier déposé en mairie, soit sur le site dédié à cet effet. Il en ressort les propositions suivantes :
- Vimartien / Vimartienne
- Vimartois / Vimartoise
- Vimarsois / Vimarsoise
- Vimontois / Vimontoise
- Vimarthais / Vimarthaise
- Viconnéorthois / Viconnéorthoise
- Vimartinais / Vimatinaise
- Vimarticiens / Vimarticiennes
- Pétruvitains / Pétruvitaines
- Vimartinièrres
- Orthais / Orthaises
- Vimartinois / Vimartinoises
- Vimontais / Vimontaises
- Vimartipierorthais
- Vimartinorthois / Vimartinorthoises
- Vimartinorthais / Vimartinorthaise
Un premier vote du conseil est fait pour déterminer, dans un premier temps, le choix de chacun. Les propositions retenues par le conseil municipal sont les suivantes :
- Vimartois / Vimartoise
- Vimonthais / Vimonthaise
- Orthais / Orthaise.
Monsieur Xavier SEIGNEURET procède à un denier vote du conseil afin de déterminer le choix final du nom que nous allons donner aux habitants de Vimartin-sur-Orthe.
Avec 18 voix pour le nom retenu est :
- Vimartois / Vimartoise
3 – Choix du matériel informatique
Madame Martine VANNIER informe le conseil municipal de sa rencontre avec l’entreprise TOUILLER en présence de Messieurs Patrick MANJOIN et Didier DEL BIANCO les maires délégués ainsi que de Florence TIREAU, Sylvaine BEDOUET et Jérémy BEAUPIED les secrétaires de mairie. Martine VANNIER développe le contenue du devis et demande au conseil s’il souhaite partir sur un achat de matériel informatique ou Commune de Vimartin sur Orthe – séance du 1er février 2021
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sur une location comme il est proposé dans les deux scénarios du devis de Monsieur Anthony FRETIGNE responsable de l’entreprise TOUILLER.
Monsieur Priscillien BEAUSEIGNEUR souhaite, au vue des nombreux contrats avec l’entreprise TOUILLER notamment, les contrats photocopieuses, que la commune renégocie les tarifs des contrats de locations.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Accepte le devis informatique de l’entreprise TOUILLER pour l’achat du matériel
- Accepte que le maire signe le devis et passe commande
4 – Demande de Certificat d’Urbanisme Opérationnel (CUb) sur la
commune déléguée de Vimarcé
Madame Florence TIREAU prend la parole pour informer le conseil qu’une demande de CUb a été porté à la commune délégué de Vimarcé pour un changement de destination d’un bâtiment agricole en maison habitation. Qu’il soit nécessaire que le conseil se prononce sur la prise en charge de l’extension du réseau électrique (longueur 40 m pour un coût de 2680 €).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Refuse la prise en charge de la participation au réseau électrique qui sera à la charge exclusive du pétitionnaire.
D’autre part, elle explique également que le PLUi doit-être modifié par la communauté de commune des Coëvrons et que pour ce faire, il faudrait des volontaires pour identifier les différents bâtiments pouvant renter dans les critères du règlement pour changement de destination.
5 – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la communauté de
communes des Coëvrons (Travaux salle des fêtes de Saint Pierre sur
Orthe)
Compte tenu de la création de la commune nouvelle de Vimartin sur Orthe, il y a lieu de reprendre une délibération de convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la communauté de commune des Coëvrons pour les travaux de la salle fêtes afin que ceux-ci puissent débuter.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Accepte que le maire Martine VANNIER signe la nouvelle convention.
6 – Questions divers
a) Martine VANNIER interroge le conseil communal sur la pertinence que Monsieur
Jérémy BEAUPIED puisse faire la formation de l’Agence Postale Communale au plus vite pour répondre au besoin de la population de Vimartin sur Orthe et de présenter des Commune de Vimartin sur Orthe – séance du 1er février 2021
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horaires d’ouverture du guichet plus important. Le conseil municipal approuve le besoin de former Monsieur Jérémy BEAUPIED au plus tôt.
b) Linda BEDOUET prend la parole pour rendre compte de l’avancée du site internet de la commune nouvelle de Vimartin sur Orthe qui devrait voir le jour prochainement.
Elle indique qu’il y a lieu de se prononcer sur l’incorporation de Logo ou d’un blason sur le site qui pourrait servir par la suite sur les différents documents de la mairie. Elle indique que le coût du Logo est d’environ 900€ et le blason est réalisé à titre gratuit par Monsieur MOLINIER Jean-Claude qui a déjà réalisé respectivement les blasons de Saint Pierre sur Orthe, Saint Martin de Connée et Vimarcé.
c) Carole BAGLIN demande s’il est possible que les parents d’élèves puissent de nouveau avoir le menu de la cantine comme l’an passé.
d) Philippe DELHOMMOIS demande où en est les propositions de devis pour la remise en état du poste électrique de l’église ainsi que les travaux sur le balancier de la cloche.
Roland BEUNAICHE nous informe qu’il n’y a pas eu de suite par rapport à ces devis de travaux.
e) Xavier SEIGNEURET donne lecture d’un courrier rédigé en collaboration avec
Madame le maire, destiné aux parents d’élèves de l’école de Saint Martin de Connée. En vue de responsabiliser sur la sécurité routière aux abords de l’école. Monsieur Nicolas VOVARD donne l’idée de positionner des panneaux régulant la circulation aux alentours de l’école, obligeant tous les usagers aux respects des règles de circulations.
f) Fabienne GASTINEAU informe le conseil municipal de la nécessité d’intervenir sur le miroir de circulation au carrefour de l’église de Vimarcé afin de le repositionner
correctrement.
g) Patrick MANJOIN donne les dates de réunions des commissions suivantes :
- communication le 8 février à 20h30 à Vimarcé
- sport le 15 février à 20h30 à Vimarcé
- finances le 17 février à 20h30 à Vimarcé
A revoir pour la réunion des travaux du 11 février à 20h30 àVimarcé
h) Il est demandé au secrétaire de mairie de joindre à la convocation du conseil un
justificatif de déplacement professionnel.
i) Géraldine JOLY nous informe qu’un chien de type fox a été perdu par son propriétaire.
Fin de séance à 23h00 Le Maire
Martine VANNIER