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Déliberation - 2026 82 Adhesion a lAssociation Caloe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 82 Adhesion a lAssociation Caloe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Environnement,
fe ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
E CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 23 avril 2026
bre d ill 5 5 , à Nombre de conseillers Les membres du Conseil Municipal de la commune d’Onet-le-Château se sont
En exercice 33| . . . F : . me À . réunis le vingt-trois avril deux mille Vingt-six à dix-neuf heures à la salle Présents .
Absents
Procurations
4 | 'AULA sur la convocation qui leur a été adressée le quinze avril deux mille
vingt-six par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire Votants …..
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Sabine MIRAL, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL,
Maurice QUATTROPANI, Christine LATAPIE, Martine ROUJON, Jean-Louis COSTE, Jacques DOUZIECH,
Françoise UITIELLO, Marie-Noëlle SAGE, Isabelle COURTIAL, Thierry RUSCASSIÉ, Salma BÉNALI, Christian
GIRAUD, Valérie ABADIE-ROQUES, Patrick MÉRAUILLES, Arnaud RAMPLOU, Benjamin GOURDON (arrivé à
19h18), Jean-François BLANC, Rachida EL HAOUARI Didier ROBLET, Audrey MATHIEU, Benjamin
GOUDERGUES, Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, Julie SAVIGNAC, Alexis CÉSAR.
Absents ayant donné pouvoir : Mathis VIGUIER (pouvoir à Catherine COUFFIN), Franck TOURNERET
(pouvoir à Sabine MIRAL), Laura BOUTONNET (pouvoir à Christian MAZUC), Sandrine BUSCAYLET (pouvoir à
Alexis CESAR).
Absent excusé:
Secrétaire de séance : Sabine MIRAL
PACV/82-2026
Adhésion à l'Association Caloé
Uu l'avis unanimement favorable après examen de la commission en date du 9 avril 2026,
ENTENDU que l'Association Caloé, association loi 1901, a été créée à l'origine en 2006 sous l'impulsion des
acteurs locaux de la filière, en se réunissant autour d’un objectif commun : développer la filière bois énergie
et augmenter le nombre de chaufferies en place sur le département aveyronnais.
ENTENDU que l'association Caloé promeut différentes solutions de chaleur renouvelable : le solaire
thermique et la géothermie qui viennent s'ajouter à la solution bois énergie.
ENTENDU que l'association Caloé permet à ses membres actifs de bénéficier d'accompagnement dans les
différentes étapes de leurs projets, pour :
évaluer leur intérêt et les dimensionner correctement,
étudier leur opportunité technique et financière,
organiser la consultation des prestataires,
monter les dossiers de subventions. CONSIDERANT que le coût de l'adhésion annuelle est de 360 €.
CONSIDERANT l'intérêt que représentent ces solutions plus vertueuses pour l'environnement et qui
engendrent des retombées sociales et économiques à l'échelle locale, et afin de bénéficier dans le cadre
des projets de solutions énergétiques alternatives en cours ou à venir, de l'expertise des techniciens de
cette association, il est aux membres du conseil municipal d’adhérer à l'association Caloé.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité voix :
- décide d’adhérer à l’association Caloé pour l’année 2026,
- autorise le paiement de la cotisation annuelle 2026 d’un montant de 360 € inhérente à
cette adhésion,
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à renouveler annuellement cette adhésion.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire/de séance,
Jean-Philippe KÉROSLIAN
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le: ? $ AVR 2076
Et de la publication le : ? 8 AVR, 2076