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Document publié le Jeudi 17 juillet 2003 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0307015)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Bioéthique,
Écoles primaires et maternelles -
Subvention classes transplantées ou de découverte - Cinquième répartition
Mme FELLMANN, Première Adjointe, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer la somme suivante à l’association AROEVEN pour les classes transplantées ou de découverte de l’année 2003, 5 ème répartition :
Ecole Date Nombre
d’élèves
Nombre de
journées
Lieu Coût jour Coût total Bénéficiaire
Herriot
élémentaire
19 au
21/05/03
39 117 Rochejean 8,32 € 973,44 € AROEVEN
Le Conseil Municipal est invité à délibérer sur la répartition qui lui est proposée et en cas d’approbation à prélever la somme de 973,44 € au budget primitif 2003 chapitre 92.255.6574 service 21100.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, en décide ainsi.
Récépissé préfectoral du 17 juillet 2003.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1026
10 juillet 2003