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Compte-Rendu - compte rendu 2008 03 21
Document publié le Vendredi 14 mars 2008 par la commune de Provins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 2008 03 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
DGS-BP/LC-
Département de
Seine-et-Marne
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VILLE DE PROVINS
-------------
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
VENDREDI 21 MARS – 20 H 00
L’an deux mil huit, le vendredi 21 mars à 20 h 00, les membres composant le Conseil Municipal de Provins se sont réunis à la mairie, sur la convocation et sous la présidence du Maire.
Etaient présents M.JACOB, M. BRAY, Mme GAYRAUD, M. JEUNEMAITRE, Mme BAIOCCHI, M. PATRON, Mme CHEVET, M. PIERSON,
Mme PRADOUX, M. DEMAISON, Mme WOLF, M. JIBRIL,
Mme OCANA, Mme HOTIN, Mme GOURC, M. LEBEL,
Mme GONCALVES, Mme VAUDO, M. GUILLABERT,
M. PERCHERON, Mme CANAPI, M. CORNEILLE, Mme BAALI-
CHERIF, M. WALLON (arrivé à 20 h10), M. MAREUIL,
Mme ANDRE, M. OUNOUGHI
Excusé(s) représenté(s) M. BENECH, conseiller municipal, par M. BRAY Mme ARONIO DE ROMBLAY, conseiller municipal, par
M. JEUNEMAITRE
Mme AUGÉ, conseiller municipal, par Mme PRADOUX
Mme SIORAT-BROU, conseiller municipal, par M. WALLON
Excusé(s) non représenté(s) M. BOURENANE, M. CHARON
Absent(s) /
Secrétaire de séance : M. BRAY
. Nombre de Conseillers en exercice : 33.
. Nombre de Conseillers présents : 27.
. Nombre de Conseiller(s) représenté(s) : 4.
. Nombre de Conseiller(s) excusé(s) non représenté(s) : 2.
. Nombre de Conseiller(s) absent(s) : 0.
. Date de la convocation : 14 mars 2008
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1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
A l’unanimité (29 voix "pour"), M. BRAY est désigné secrétaire de séance
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ADMINISTRATION GENERALE, SECURITE
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DESIGNATION DES MEMBRES
A l’unanimité (29 voix « pour »), le conseil municipal décide :
De créer huit (8) commissions municipales et a procédé à l'élection des membres composant celles-ci, telles que figurant dans l'annexe jointe (voir annexe 1), et selon le mode de la représentation proportionnelle au plus forte reste.
Le Conseil Municipal a décidé que le représentant de chaque liste minoritaire pourra, en cas d'empêchement, être remplacé par un suppléant de son choix.
ELECTIONS DES DELEGUES APPELES A SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, JURYS DE CONCOURS ET TOUTES AUTRES COMMISSIONS PREVUES PAR LES DISPOSITIONS DU CODE DES MARCHES PUBLICS
Monsieur JACOB rappelle les dispositions réglementaires et propose au Conseil Municipal d'élire les délégués du groupe "Christian JACOB-PROVINS 2008" et les délégués du groupe "PROVINS AUTREMENT" à main levée. Cette proposition n'ayant fait l'objet d'aucune objection, il est procédé au vote.
Votants : 31 dont 4 par procuration
Abstention : 0
A l’unanimité (31 voix « pour »), et selon les règles du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal a élu les membres suivants :
Le Maire ou l'adjoint délégué : Eric JEUNEMAITRE
5 délégués titulaires :
Liste "Christian Jacob-Provins 2008"
- Jean-Paul PIERSON
- Jérôme BENECH
- Odile HOTIN
- Bruno PERCHERON
Liste "Provins Autrement"
- Christian MAREUIL
5 délégués suppléants :
Liste "Christian Jacob-Provins 2008"
- Aude WOLF
- Christiane ARONIO DE ROMBLAY
- Nelly AUGÉ
- Marie-Pierre CANAPI
Liste "Provins Autrement"
- Alain WALLON
2 RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S) DE PROVINS
Monsieur JACOB rappelle les dispositions réglementaires et donne la liste des membres issus du groupe "Christian JACOB – PROVINS 2008" et du groupe "PROVINS AUTREMENT".
Il propose que soit procédé au vote à main levée.
Votants : 31 dont 4 par procuration
Abstention : 0
A l’unanimité (31 voix « pour »), et selon la réglementation en vigueur, le Conseil Municipal a fixé le nombre de délégués du Conseil et a procédé à leur élection, qui a donné les résultats suivants :
Président : Christian JACOB
5 délégués : Liste "Christian Jacob-Provins 2008"
- Ghislain BRAY
- Delphine PRADOUX
- Josette GOURC
- Chérifa BAALI-CHERIF
Liste "Provins Autrement"
- Joëlle SIORAT-BROU
REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS EXTRA- MUNICIPALES ET DE DIVERS ORGANISMES OFFICIELS OU EXTERIEURS
Le Conseil Municipal a procédé à la désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions extra-municipales et des divers organismes officiels ou extérieurs, dans les conditions qui figurent dans l'annexe jointe (annexe 2).
A l’unanimité (31 voix « pour »)
REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES STRUCTURES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Le Conseil Municipal a élu, selon les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, ses délégués appelés à siéger au sein des diverses structures et établissements publics de coopération intercommunale, telles que figurant dans l'annexe jointe (voir annexe 3).
A l’unanimité (31 voix « pour »)
3 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PROVINOIS – ELECTION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES
A l’unanimité (31 voix « pour »), et selon la réglementation en vigueur, le Conseil Municipal a fixé le nombre de délégués du Conseil et a procédé à leur élection, qui a donné les résultats suivants :
Votants : 31 dont 4 par procuration
Abstention : 0
Délégués titulaires :
18
Liste "Christian Jacob-Provins 2008"
- Christian JACOB
- Ghislain BRAY
- Gisèle GAYRAUD
- Eric JEUNEMAITRE
- Chantal BAIOCCHI
- Hervé PATRON
- Patricia CHEVET
- Jean-Paul PIERSON
- Delphine PRADOUX
- Laurent DEMAISON
- Jérôme BENECH
- Christiane ARONIO DE ROMBLAY
- Josette GOURC
- Jean-Pierre GUILLABERT
- Nelly AUGÉ
- Bruno PERCHERON
- Marie-Pierre CANAPI
Liste "Provins Autrement"
- Christian MAREUIL
Suppléant :
1
Liste "Christian Jacob-Provins 2008"
- Chérifa BAALI-CHERIF
OooOooo
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20 H 40.
le Maire,
Christian JACOB
4