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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal 07 NOVEMBRE 2024 1
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Saulxures-sur-Moselotte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal 07 NOVEMBRE 2024 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Institutions publiques,
1
MAIRIE DE SAULXURES SUR MOSELOTTE
88290
CONSEIL MUNICIPAL
07 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
(Article L. 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
***********************
Présents : M Hervé VAXELAIRE (Maire) / Mme Evelyne TOUSSAINT / Mme Myriam PERRIN / M Sylvain MASSON / M Jean Louis FIORELLI / Mme Nathalie PERRIN / M Amandio NETO / Mme Mylène DESILVESTRE / Mme Valérie BERI / M Erik GRANDEMANGE / M Georges-Filipe NETO / M Jonathan MANGIN.
Excusés : M Fernand HUCHER / Mme Laurie FRICKER / Mme Nelly BURDEVET / Mme Marie-Ange JEANCLAUDE / Mme Linda MOREIRA / Mme Laetitia RODRIGUES / M Geoffrey GRISWARD.
Absents : M Michael HERZOG / M Fabrice TROMBINI
Procurations : M Fernand HUCHER à M Hervé VAXELAIRE / Mme Laurie FRICKER à M Erik GRANDEMANGE / Mme Nelly BURDEVET à Mme Valérie BERI / Mme Laetitia RODRIGUES à M Georges Filipe NETO / M Geoffrey GRISWARD à Mme Myriam PERRIN.
***********************
N°106/2024 : Tableau des baux à ferme 2024
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°107/2024 : Emprunt Régie Municipale de Chauffage
POUR : 16
CONTRE : 00
ABSTENTION : 01
N°108/2024 : Centre Aqualudique
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°109/2024 : Clôture du budget annexe pompes funèbres
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00 2
N°110/2024 : Modification du PV de transfert des immobilisations eau et assainissement à la CCHV
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°111/2024 : Modification du tableau du personnel communal
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°112/2024 : Contribution Régie Municipale Culture Animations 2024
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°113/2024 : Convention de mise à disposition du personnel communal avec la Régie du Lac de la Moselotte
POUR : 15
CONTRE : 00
ABSTENTION : 02
N°114/2024 : Avenants aux marchés de désamiantage/couverture lots 01 et 02
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°115/2024 : Avenant aux marchés traitement des façades lot 01
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°116/2024 : Avenant au programme voirie 2022
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°117/2024 : Demande de subvention CD88 programme de voirie 2025
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°118/2024 : Modification de bail Centre de Thérapies Naturelles
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00 3
N°119/2024 : Acquisition de terrains pour rectification du chemin des Ormes
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°120/2024 : Décisions budgétaires modificatives
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°121/2024 : Mises à dispositions gracieuses de salles.
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°122/2024 : Prime communale à la construction
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°123/2024 : Tarif location local commercial avenue Jules Ferry
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
***************