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Conseil Municipal - 5 d1684330341182
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Déliberation - 5 d1646665498716
Déliberation - 5 d1423479296621 1
Conseil Municipal - 5 d1707305785566
Conseil Municipal - 5 d1711546005411
Déliberation - 5 d1371115004994 4
Déliberation - 5 d1518534158110
Document publié le Lundi 5 février 2018 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 5 d1518534158110)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 40
Convocation du Conseil Municipal :
le 05/02/2018
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 12/02/2018
SEANCE DU 5 FÉVRIER 2018
Recueil-décisions n° Rc-2018-1
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Josiane METAYER, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Monique JOHNSON.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Elmano MARTINS, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Christine HYPEAU, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Fabrice DESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Pascal DUFORESTEL, ayant donné pouvoir à Madame Josiane METAYER
Excusés :
Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Isabelle GODEAU, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 5 février 2018
Recueil-décisions n° Rc-2018-1
Direction du Secrétariat Général Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
TOME 1
1. L-2017-680 DIRECTION ACCUEIL ET FORMALITÉS CITOYENNES CIMETIÈRES ET CRÉMATORIUM
Passation d'un contrat avec la SACEM pour la
diffusion de musique au crématorium de Niort
322,56 € TTC
11
2. L-2017-654 POLE VIE DE LA CITE
CULTURE
Festival Regards Noirs 2018 - Contrat avec l'auteur
Benoît SEVERAC
806,00 € TTC
12
3. L-2017-719 POLE VIE DE LA CITE
CULTURE
Festival Regards Noirs 2018 - Contrat avec la SARL
Coopéria
1 665,00 € HT
Soit
1 998,00 € TTC
16
4. L-2017-742 POLE VIE DE LA CITE
CULTURE
Pré-achat du spectacle "Loop" par la compagnie
Stoptoï avec la Scène Nationale Centre d'Art
Contemporain Pays de Château-Gontier pour le
Festival de Cirque 2018
5 000,00 € HT
Soit
5 275,00 € TTC
22
5. L-2017-656 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
EVÈNEMENTS
Marché de Noël 2017 - Contrat de cession du droit
d'exploitation d'un spectacle "Rêve" - Compagnie
Remue-Ménage
15 849,80 € HT
Soit
16 721,54 € TTC
24
6. L-2017-659 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
EVÈNEMENTS
Marché de Noël 2017 - Location de sonorisation et de
lumière pour le spectacle du lancement des festivités
de Noël le 02 décembre 2017
4 367,20 € HT
Soit
5 240,64 € TTC
28
7. L-2017-679 DIRECTION ANIMATION DE LA CITE
EVENEMENTS
Marché de Noël 2017 – Gardiennage Piste de Luge
5 050,09 € HT
Soit
6 060,11 € TTC
30
8. L-2017-674 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
VIE ASSOCIATIVE
Achat de places au CICEBEN dans le cadre
du spectacle de Noël 2017
2 000,00 € net
31
9. L-2017-540 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
SPORTS
Mise en place des activités ANIOS 2017/2018 15 940,00 € net
32
10. L-2017-605 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
SPORTS
Prestation de service dans le cadre de "Niort en
forme"
5 416,67 € HT
Soit
6 500,00 € TTC
35
11. L-2017-655 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
ACHATS
Accord-cadre - Maintenance applicative et
développement du logiciel de gestion de la formation
professionnelle de l'éditeur FOEDERIS
Montant maximum
du marché :
72 000 € TTC pour
4 ans
40 12. L-2017-685 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
ACHATS
Tenonneuse pour l’atelier de menuiserie du CTM -
Attribution du marché
22 300,00 € HT
Soit
26 760,00 € TTC
Recette/reprise
1 000,00 € net
42
13. L-2017-700 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
ACHATS
Accord-cadre de location de matériel
d'affranchissement du courrier postal
Montant maximum :
24 000,00 € TTC
pour 4 ans
44
14. L-2017-701 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
ACHATS
Marché subséquent - Acquisition et installation de
connecteurs VMWARE et WSUS dans OpCon
25 300,00 € HT
Soit
30 360,00 € TTC
46
15. L-2017-702 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
ACHATS
Marché subséquent de prestations d'entretien et de
nettoyage des nouveaux locaux de la Propreté
Urbaine
Montant maximum :
600,00 € HT
(jusqu’au 28 mars 2018)
48
16. L-2017-703 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
ACHATS
Marché subséquent de prestations d'entretien et de
nettoyage des nouveaux locaux du service
Évènements
Montant maximum :
1 200,00 € HT
(jusqu’au 28 mars 2018)
50
17. L-2017-710 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
ACHATS
Accord-cadre pour maintenance applicative et
développement du logiciel d'urbanisation du système
d'informations de Casewise
Montant maximum :
102 000,00 € TTC
pour 3 ans
52
18. L-2017-711 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
ACHATS
Accord-cadre de maintenance applicative et
développement de la suite logicielle MILLESIME
Montant maximum :
102 000,00 € TTC
pour 4 ans
54
19. L-2017-713 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
ACHATS
Accord-cadre de maintenance applicative et
développement du logiciel ASTRE Subventions de
GFI Progiciels
Montant maximum :
72 000,00 € TTC
pour 3 ans
56
20. L-2017-715 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
ACHATS
Marché subséquent - Fourniture et livraison de
produits d'hygiène et d'entretien
Montant maximum
89 000,00 € HT
pour 1 an
58
21. L-2017-716 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
ACHATS
Marché subséquent de petits matériels de nettoyage
Montant maximum
annuel :
25 200,00 € TTC
pour 1 an
60
22. L-2017-717 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
ACHATS
Marché subséquent de fourniture et livraison de
brosserie extérieure et petits matériels de propreté de
voirie
Montant maximum
annuel :
12 200,00 € TTC
pour 1 an
62 23. L-2017-727 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE
MARCHÉS PUBLICS - DSP
Accord-cadre - Fournitures horticoles - Lot n°7 :
fournitures horticoles pour production - Attribution du
marché
7 281,05 € HT
Soit
8 737,26 € TTC
par an (reconductible
3 fois)
64
24. L-2017-721 DIRECTION DÉVELOPPEMENT URBAIN ET HABITAT Suivi et paiement des dossiers de l'OPAH-RU de Niort
2013-2017, après opération
15 000,00 € HT
Soit
18 000,00 € TTC
66
25. L-2017-670 DIRECTION GESTION URBAINE RÉGLEMENTAIRE COMPTABILITÉ
Mission d'assistance et conseil en assurances
pour la période 2018-2023
17 950,00 € HT
Soit
21 540,00 € TTC
68
26. L-2017-646 CABINET DU MAIRE
SECRÉTARIAT DES ELUS
Formation des élus - "Le Numérique pour les villes
et territoires intelligents" par la FNCCR
700,00 € net
70
27. L-2017-558 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
MUTACTION - Participation d'un agent à un bilan de
compétences
1 600,00 € HT
Soit
1 920,00 € TTC
71
28. L-2017-562 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
ANVEOL - Participation d'un agent à un bilan de
compétences
1 440,00 € net
72
29. L-2017-569 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
MULTICIBLES - Participation d'un agent à un
accompagnement individuel
4 400,00 € HT
Soit
5 280,00 € TTC
73
30. L-2017-682 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
Service Formation Saint-Gobain - Participation d'un
groupe d'agents à la formation : NRFEU1 - Ouvrages
résistants au feu en plafonds, cloisons et gaines
techniques
2 800,00 € HT
Soit
3 360,00 € TTC
74
31. L-2017-683 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
Berger Levrault - Participation d'un groupe d'agents à
la formation "e-paie"
993,91 € net
75
32. L-2017-712 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
Mutaction - Participation d'un agent à un bilan de
compétences
1 500,00 € HT
Soit
1 800,00 € TTC
76
33. L-2017-722 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION
Formation "Initiation à l'ergonomie" des agents de la
cellule prévention
4 400,00 € HT
Soit
5 280,00 € TTC
77 34. L-2017-658 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché d'acquisition et de paramétrage d'une
solution FortiWeb avec la société AXIANS
Communication & Systems Nantes - L'ETE
19 256,75 € HT
Soit
23 108,10 € TTC
78
35. L-2017-638 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2017/2018 -
2ème et 3ème trimestres - Association Centre d'Etude
Musicales - Atelier Eveil musical/guitare/chorale
2 640,00 € net
80
36. L-2017-649 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2017/2018 -
2ème et 3ème trimestres - Association NIORTGOROD
- Atelier Initiation à la langue et à la culture russe
540,00 € net
83
37. L-2017-660 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2017/2018 -
2ème et 3ème trimestres - Association Bulles et
Dessins - Atelier bande dessinée et manga
480,00 € net
86
38. L-2017-662 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2017/2018 -
2ème et 3ème trimestres - Association DANSE
MODERN' JAZZ - Atelier Modern' jazz
1 290,00 € net
89
39. L-2017-671 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2017/2018 -
2ème et 3ème trimestres - Coopérative Activité et
Emploi ACEA-SCOP Formascope - Atelier Médiation
culturelle autour du patrimoine et atelier sophrologie
810,00 € net
92
40. L-2017-673 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2017/2018 -
2ème trimestre - Association SA Souché Niort et
Marais - Avenant n°1
270,00 € net
95
41. L-2017-681 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2017/2018 -
2ème et 3ème trimestres - Association Compagnie E.
GO - Atelier Découverte autour de la danse et culture
hip hop
510,00 € net
97
42. L-2017-699 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2017/2018 -
2ème et 3ème trimestres - Association Stade niortais
rugby - Atelier Rugby
540,00 € net
100
43. L-2017-704 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS - Année scolaire 2017/2018 -
Association CHERVEUX AGILITY - Atelier Education
canine
300,00 € net
103
44. L-2017-718 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2017/2018 -
2ème et 3ème trimestres - Association Union
Athlétique Niort Saint-Florent - Atelier Fitness/Sports
alternatifs
3 150,00 € net
105 45. L-2017-723 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2017/2018 -
2ème trimestre - Consortium Coop - Atelier Batucada
540,00 € net
108
46. L-2017-735 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2017/2018 -
2ème et 3ème trimestres - association Amicale
Sportive Niortaise - Atelier Basket/basket adapté -
Tous jeux de ballons
1 350,00 € net
111
47. L-2017-644 DIRECTION ESPACES PUBLICS
VOIRIE - SIGNALISATION - ECLAIRAGE
Centre Technique Municipal Voirie - Acquisition de
mobilier pour produits chimiques - Attribution du
marché
9 981,39 € HT
Soit
11 977,67 € TTC
114
48. L-2017-697 DIRECTION ESPACES PUBLICS
PROPRETÉ URBAINE
Propreté Urbaine - Fourniture de distributeurs de sacs
pour déjections canines
6 600,00 € HT
Soit
7 992,00 € TTC
115
49. L-2017-666 DIRECTION DES FINANCES
Modification de la Régie d'avances pour les
paiements des remboursements des crédits non
consommés et des détériorations des cartes piafs
/
116
50. L-2017-641 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
CONDUITE D'OPÉRATIONS - MAÎTRISE D'OEUVRE
Salle de l'Acclameur - Fourniture et mise en place de
robinets d'incendie armés dans la salle
évènementielle - Attribution du marché
37 738,67 € HT
Soit
45 286,40 € TTC
118
51. L-2017-707 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
CONDUITE D'OPÉRATIONS - MAÎTRISE D'OEUVRE
Villa Pérochon - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour
une étude de faisabilité pour l'aménagement d'une
artothèque - Attribution du marché
13 803,50 € HT
Soit
16 564,20 € TTC
120
52. L-2017-617 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ENERGIE
Régie Energies Renouvelables - Centre Technique
Municipal de la Chamoiserie - Signature du contrat
d'achat de l'énergie électrique produite par les
installations utilisant l'énergie radiative du soleil et
bénéficiant de l'obligation d'achat d'électricité
Recettes : Prix de
revente :
12,740 c€/Kwh HT
122
53. L-2017-599 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Centre Du Guesclin - Mise en place de nouvelles
barrières levantes d'accès au site - Attribution du
marché
7 954,94 € HT
Soit
9 545,93 € TTC
124
54. L-2017-692 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BATI
Centre Du Guesclin – Installation d’un système de
contrôle d’accès et visiophone – Attribution du
marché subséquent
11 912,49 € HT
Soit
14 294,99 € TTC
125
55. L-2017-592 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Espace du Lambon - Bâtiment principal 2 bis rue de la
Passerelle à Niort Espace de la Petite Enfance et de la
Famille Convention de mise à disposition à temps
partagé entre la Ville de Niort et l'Association "Petite
Enfance et Soutien à la Parentalité"
(Association PESAP)
Valeur locative :
591,62 €/mois +
Recettes : participation
aux charges d’un
montant annuel de
2 050,00 €
127 56. L-2017-630 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Aérodrome de Niort-Marais Poitevin - Convention
d'occupation à titre précaire et révocable du domaine
public entre la Ville de Niort et l'Association Club ULM
de Niort
Recettes :
Redevance
d'occupation du
domaine public :
36,60 €/an
135
57. L-2017-650 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Ancienne maison de quartier Saint Liguaire - 25 rue
du 8 Mai 1945 - Convention d'occupation à titre
précaire et révocable
Recettes :
Redevance
d'occupation :
60,00 €
141
58. L-2017-661 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Salle polyvalente du Clou Bouchet - 3 square Galilée -
Convention d'occupation entre la Ville de Niort et
l'association Oudjama Wa Niort
Recettes :
Participation aux
charges conformément
aux tarifs votés chaque
année par le conseil
municipal
146
59. L-2017-664 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Ancienne dépendance de l'ex presbytère de Sainte
Pezenne - Salle associative 5 rue du Presbytère -
Convention d'occupation à temps et espaces
partagés entre la Ville de Niort et l'association
Harmonie Corporelle
Recettes :
Participation aux
charges conformément
aux tarifs votés chaque
année par le conseil
municipal
154
60. L-2017-665 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Salle polyvalente du Clou Bouchet - Monique Massias
et Odette Bodin - 3 square Galilée - Convention
d'occupation entre la Ville de Niort et l'association
Kevrenn Bro Glaz
Recettes :
Participation aux
charges conformément
aux tarifs votés chaque
année par le conseil
municipal
161
61. L-2017-675 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Groupe scolaire Edmond Proust Bâtiment D Salle
associative Edmond Proust - Convention
d'occupation à temps et espaces partagés entre la
Ville de Niort et l'association Amicale des Retraités
Mutualistes du Personnel des Organismes Sociaux et
Similaires du Poitou-Charentes
Recettes :
Participation aux
charges conformément
aux tarifs votés chaque
année par le conseil
municipal
168
62 L-2017-676 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Convention d'occupation à titre précaire et révocable
du domaine public entre la Ville de Niort et la SARL
Amis du Marais Niortais
Recettes : Redevance
d’occupation calculée
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
175
63. L-2017-677 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Groupe scolaire Edmond Proust Bâtiment D Salle
associative Edmond Proust - Convention
d'occupation à temps et espaces partagés entre la
Ville de Niort et l'association Nouvelle Vie Sans Alcool
Recettes :
Participation aux
charges conformément
aux tarifs votés chaque
année par le conseil
municipal
172
64. L-2017-678 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Ancienne dépendance de l'ex presbytère de Sainte
Pezenne - Salle associative 5 rue du Presbytère -
Convention d'occupation à temps et espaces
partagés entre la Ville de Niort et l'association France
Alzheimer Deux-Sèvres
Recettes :
Participation aux
charges conformément
aux tarifs votés chaque
année par le conseil
municipal
188
65. L-2017-686 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Convention d'occupation entre la Ville de Niort et
l'association Le Chant de la Carpe d'un garage sis 82
rue Gambetta
Valeur locative
annuelle :
420,00 € net
204 TOME 2
66. L-2017-687 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Groupe scolaire Edmond Proust - Bâtiment D - Salle
associative Edmond Proust - Convention
d'occupation à temps et espaces partagés entre la
Ville de Niort et l'association Vocame
Recettes :
Participation aux
charges conformément
aux tarifs votés chaque
année par le conseil
municipal
209
67. L-2017-688 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Convention d'occupation à titre précaire et révocable
entre la Ville de Niort et l'association ALPHABENN
Recettes :
Participation aux
charges conformément
aux tarifs votés chaque
année par le conseil
municipal
215
68. L-2017-689 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Salle associative Saint Liguaire – 18 rue du 8 mai 1945
– Convention d’occupation entre la Ville de Niort et
l’association Centre Socioculturel de Part et d’Autre
Recettes :
Participation aux
charges conformément
aux tarifs votés chaque
année par le conseil
municipal
221
69. L-2017-690 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Salle polyvalente du Clou Bouchet Monique Masssias
et Odette Bodin – 3 square Galilée – Convention
d’occupation entre la Ville de Niort et l’association
Tempo
Recettes :
Participation aux
charges conformément
aux tarifs votés chaque
année par le conseil
municipal
228
70. L-2017-691 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Espace associatif Langevin Wallon – Salle associative
48 rue Rouget de Lisle – convention d’occupation à
temps partagé entre la Ville de Niort et l’association
« Vannerie Porcelaine »
Recettes :
Participation aux
charges conformément
aux tarifs votés chaque
année par le conseil
municipal
235
71. L-2017-694 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Espace associatif Langevin Wallon – Salle associative
48 rue Rouget de Lisle – Convention d’occupation à
temps partagé entre la Ville de Niort et l’association
Houba Swing
Recettes :
Participation aux
charges conformément
aux tarifs votés chaque
année par le conseil
municipal
242
72. L-2017-693 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Espace Michelet – Convention d’occupation entre la
Ville de Niort et l’association Le CAMJI
Valeur locative
annuelle :
45 773,00 € net
Recettes : Participation
aux charges
5 191,00 €
249
73. L-2017-695 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Studios de répétition - Convention d'occupation entre
la Ville de Niort et l'association Le CAMJI
Valeur locative
annuelle :
4 614,00 €
257
74. L-2017-696 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Salle polyvalente du Clou Bouchet Monique Massias
et Odette Bodin - 3 square Galilée - Convention
d'occupation entre la Ville de Niort et l'association
Niort-Twirl
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
263
75. L-2017-705 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Salle polyvalente du Clou-Bouchet Monique Massias
et Odette Bodin - 3 square Galilée - Convention
d'occupation entre la Ville de Niort et l'association
Virevolte
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
270 76. L-2017-706 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Groupe scolaire Edmond Proust - Bâtiment D - Salle
associative Edmond Proust - Convention
d'occupation à temps et espaces partagés entre la
Ville de Niort et l'association André Leculeur
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
277
77. L-2017-708 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Ancienne dépendance de l'ex presbytère de Sainte-
Pezenne - Salle associative 5 rue du Presbytère -
Convention d'occupation à temps et espaces
partagés entre la Ville de Niort et l'association
GERMTC (Groupe d'Etudes et de Recherches en
Médecine Traditionnelle et Chinoise)
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
283
78. L-2017-709 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Ancienne dépendance de l'ex presbytère de Sainte
Pezenne - Salle associative 5 rue du Presbytère -
Convention d'occupation à temps et espaces
partagés entre la Ville de Niort et l'association Hélios
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
290
79. L-2017-714 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Aérodrome - Fourniture et pose d'options sur le
véhicule de sauvetage et de lutte contre l'incendie des
aéronefs
4 398,95 € HT
Soit
5 278,74 € TTC
296
80. L-2017-724 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Groupe scolaire Edmond Proust - Bâtiment D -
Atelier d'artiste n°1 -Convention d'occupation en date
du 13 février 2017 - Avenant n°1
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
297
81. L-2017-728 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Salle polyvalente du Clou-Bouchet - Salle Monique
Massias et Odette Bodin - Convention d'occupation
entre la Ville de Niort et l'association Centre Socio
Culturel De Part et d'Autre
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
298
82. L-2017-729 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Groupe scolaire Edmond Proust - Bâtiment D - Salle
associative Edmond Proust - Convention
d'occupation à temps et espaces partagés entre la
Ville de Niort et l'association Orphéo
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
305
83. L-2017-731 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Groupe scolaire Edmond Proust - Bâtiment D - Salle
associative Edmond Proust - Convention
d'occupation à temps et espaces partagés entre la
Ville de Niort et l'association Des Chiffres et des
Lettres
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
311
84. L-2017-732 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Groupe scolaire Edmond Proust - Bâtiment D - Salle
associative Edmond Proust - Convention
d'occupation à temps et espaces partagés entre la
Ville de Niort et l'association L'Excuse Niortaise
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
317 85. L-2017-733 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Ancienne dépendance de l'ex presbytère de Sainte
Pezenne - Salle associative 5 rue du Presbytère -
Convention d'occupation à temps et espaces
partagés entre la Ville de Niort et l'association Os
Amigos Das Concertinas
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
323
86. L-2017-734 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Espace associatif Langevin Wallon - Salle associative
48 rue Rouget de Lisle - Convention d'occupation à
temps partagé entre la Ville de Niort et l'association
JUST DANCE NIORT
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
329
87. L-2017-736 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Espace associatif Langevin Wallon - Salle associative
48 rue Rouget de Lisle - Convention d'occupation à
temps partagé entre la Ville de Niort et l'association
Qi Gong du Dragon
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
336
88. L-2017-737 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Ancienne dépendance de l'ex presbytère de Sainte
Pezenne - Salle associative 5 rue du Presbytère -
Convention d'occupation à temps et espaces
partagés entre la Ville de Niort et GEPSA Institut
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
343
89. L-2017-739 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Maison d'habitation sise 16 rue Auguste Renoir -
79000 Niort - Contrat type de location ou de
colocation de logement nu à usage de résidence
principale entre l'agence immobilière FONCIA
GATINEAU MARMIGNON et la Ville de Niort
Recettes :
600,00 € mensuel
349
90. L-2017-740 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Convention d'occupation à titre précaire et révocable
du domaine public entre la Ville de Niort et la SAS LPA
Les Petits Amoureux
Recettes : Redevance
d’occupation
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
351
91. L-2017-743 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Ancienne dépendance de l'ex presbytère de Sainte-
Pezenne - Salle associative 5 rue du Presbytère -
Convention d'occupation à temps et espaces
partagés entre la Ville de Niort et l'association Club
de Go
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
357
92. L-2017-744 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Groupe scolaire Edmond Proust - Bâtiment D - Salle
associative Edmond Proust - Convention
d'occupation à temps et espaces partagés entre la
Ville de Niort et l'association Virtuel
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
363
93. L-2017-745 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Groupe scolaire Edmond Proust - Bâtiment D - Salle
associative Edmond Proust - Convention
d'occupation à temps et espaces partagés entre la
Ville de Niort et l'association Bonsaï Deux-Sèvres
Recettes : Participation
aux charges
conformément aux
tarifs votés chaque
année par le Conseil
municipal
369
94. L-2018-4 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Appartement 1er étage - Porte 2 - 8 rue du Mûrier -
Convention d'occupation temporaire d'un logement
d'urgence
Indemnité
d'occupation :
150,00 €
375 95. L-2017-725 DIRECTION DE PROJET PRÉVENTION DES RISQUES MAJEURS ET SANITAIRES
Campagne de dératisation 2018 - Plan de lutte contre
les animaux nuisibles dans les établissements de
restauration collective - Fourniture de produits
raticides
11 338,00 € HT
Soit
13 503,60 € TTC
376
96. L-2017-726 DIRECTION DE PROJET PRÉVENTION DES RISQUES MAJEURS ET SANITAIRES
Missions de prélèvements et analyses pour
recherches et dénombrements de légionelles dans les
stades, salles de sports et autres bâtiments de la Ville
de Niort
3 320,00 HT
Soit
3 984,00 € TTC
378
97. L-2017-672 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
AFFAIRES JURIDIQUES
Frais de rédaction de mémoires contentieux par le
cabinet LLC Avocats et Associés - Recours en
annulation du permis de construire rue Renoir
2 000,00 € HT
Soit
2 400,00 € TTC
380
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE