Procès Verbal - 27ifzc91gs695w

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Procès Verbal - 27ifzc91gs695w Document publié le Mardi 21 avril 2015 par la commune de Zellenberg. Lien du pdf (Procès Verbal - 27ifzc91gs695w)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Transports, Commune de ZELLENBERG

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ZELLENBERG

SEANCE DU 21 avril 2015

Sous la présidence de M. Jean-Claude CASPARD, Maire

L’invitation à la séance a été adressée à la date du 14 avril 2015.

Présents : M. Jean-Claude CASPARD, M. Christian KELLER, Mme Stéphanie SIPP, M. Alphonse OBRY, Mme Fanny ERMEL, Mme Patricia MEYER, Mme Catherine BILDSTEIN, M. Emmanuel LIEPPE, M. Michel SCHWEITZER, Mme Hélène MULLER, Mme Fabienne KLEIN.

Absent excusé et non représenté : /

Absent non excusé : /

Procurations : /

Secrétaire de séance : Mme Martine GELLY-SELTZ

*-*-*-*-*-*-*-*

Ordre du jour :

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 Mars 2015, 2) Demandes de subventions,

3) Syndicat Intercommunal du Parc des Sports : Approbation des statuts,

4) Groupement de commande pour le balayage de la voirie communale,

5) Nomination d’un garde chasse privé,

6) Divers.

*-*-*-*-*-*-*-*

POINT N° 1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2015 : M. KELLER souhaite que pour le point 3 (subvention école de musique) soit précisé : la subvention a été refusée car la demande minimum était de 150 euros par élève pour permettre aux familles de bénéficier d’une réduction de la cotisation. Tout versement inférieur ne le permettait pas. M. KELLER signale pour le point 8, que du fait que la délibération du 24 février 1982 n’a pas été trouvée, il demande à ce qu’elle ne soit pas visée dans la délibération.

Aucune autre observation n’étant émise, le procès-verbal est adopté à l’unanimité et signé par les membres présents.

POINT N° 2 : DEMANDES DE SUBVENTIONS :

Le Conseil municipal est amené à délibérer sur les demandes de subventions de trois associations, à savoir :

Point n° 2a : Apalib - MULHOUSE :

L’Association Apalib de MULHOUSE, pour l’aide et le maintien à domicile des personnes âgées ou en situation de handicap.Commune de ZELLENBERG Procès-verbal Du 21/04/2015

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

ATTRIBUE une subvention de 100 euros à l’Association Apalib de MULHOUSE,

DIT que la dépense sera imputée sur le budget de la ville au compte 6574 (subventions de fonctionnement aux associations), suffisamment pourvu,

CHARGE le Maire de l’application de la présente décision, et l’autorise à signer tout document y afférant.

ADOPTÉ

POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 1 (Mme Fanny ERMEL)

Point n° 2b : Amis des Cigognes :

L’Association des «Amis des Cigognes » de RIBEAUVILLÉ, est depuis le 1er janvier 1998 locataire des trois étangs communaux, situés le long de la piste cyclable à l’Est du ban.

L’association a entrepris le nettoyage complet des abords des trois étangs et le curage des fossés obstrués par des chablis. A ce titre, elle sollicite la commune pour l’obtention d’une subvention exceptionnelle qui leur aiderait à mener à bien leur projet.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

ATTRIBUE une subvention exceptionnelle de 200 euros à l’Association des « Amis des Cigognes » de RIBEAUVILLÉ.

DIT que la dépense sera imputée sur le budget de la ville au compte 6574 (subventions de fonctionnement aux associations), suffisamment pourvu,

CHARGE le Maire de l’application de la présente décision, et l’autorise à signer tout document y afférant.

Point n° 2c : Ligue Contre le Cancer :

L’Association de la Ligue contre le cancer du Haut-Rhin, pour l’aide à la recherche médicale l’accompagnement aux personnes dans leur combat contre la maladie.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

ATTRIBUE une subvention de 100 euros à la ligue contre le cancer du Haut-Rhin,

DIT que la dépense sera imputée sur le budget de la ville au compte 6574 (subventions de fonctionnement aux associations), suffisamment pourvu,

CHARGE le Maire de l’application de la présente décision, et l’autorise à signer tout document y afférant.Commune de ZELLENBERG Procès-verbal Du 21/04/2015

ADOPTÉ

POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 1 (Mme Fanny ERMEL)

Point n° 2d : Ligue Contre le Cancer - Quête sur la voie publique :

L’association des Maires du Haut-Rhin, en partenariat avec la ligue contre le cancer du Haut-Rhin, sollicite la Commune pour la mise en place d’une quête annuelle dans les foyers. Il s’agirait d’organiser chaque année une collecte sur l’ensemble du village avec l’aide de bénévoles. Zellenberg a participé pendant de nombreuses années à cette collecte, mais depuis une quinzaine d’années plus personne ne souhaite s’en occuper.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

DÉCIDE de ne pas donner suite à la demande de l’Association des Maires et la ligue contre le Cancer du Haut-Rhin.

ADOPTÉ

POUR : 0 CONTRE : 7 ABSTENTION : 4

POINT N° 3 : APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PARC DES SPORTS DE MITTELWIHR ET ENVIRONS (SIPS) :

Monsieur le Maire expose :

Par arrêté préfectoral du 4 juin 1953, a été constitué, pour une durée indéterminée, le Syndicat Intercommunal du Parc des Sports de Mittelwihr et Environs (SIPS), entre les Communes de Mittelwihr, Riquewihr et Zellenberg, avec pour but, l'aménagement, l'exploitation et la gestion d'un parc des sports intercommunal, dont le siège social a été fixé à Mittelwihr.

Cet arrêté institutif a depuis lors, subi quelques modifications :

- L'adhésion de la Commune de Beblenheim (arrêté préfectoral du 23 décembre 1953) ; - La modification des conditions initiales de fonctionnement du syndicat (arrêté préfectoral n° 92305 du 14 décembre 1989).

Il n'a par contre jamais été suivi d'effet dans son article 4, à savoir : "Le syndicat établira les statuts qui seront soumis pour approbation à l'autorité de tutelle".

Afin de se mettre en adéquation avec la législation en vigueur, le syndicat a décidé de procéder à l'élaboration de ses statuts à la faveur du changement de mandature et du renouvellement intégral de l'ensemble de ses délégués.

Conformément à l’article L.5211-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, chaque Commune membre doit se prononcer dans un délai de trois mois à compter de la notification des nouveaux statuts. Les statuts, une fois validés par les conseils municipaux des Communes membres, sont transmis au Préfet pour établissement de l’arrêté préfectoral portant approbation des statuts.

Après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire,

Vu le projet de statuts ci-annexé ;

Vu la délibération du Comité directeur du SIPS en date du 13 avril 2015 approuvant ledit projet ;Commune de ZELLENBERG Procès-verbal Du 21/04/2015

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

APPROUVE le projet de statuts ci-annexé,

CHARGE Monsieur le Maire de l’application de la présente décision et l’autorise à signer tout document nécessaire à sa bonne exécution.

ADOPTÉ

POUR : 7 CONTRE : 0 ABSTENTION : 4 (Fanny ERMEL, Hélène MULLER,

Fabienne KLEIN, Emmanuel LIEPPE)

POINT N° 4 : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE BALAYAGE DE LA VOIRIE COMMUNALE : Monsieur le Maire expose la possibilité de procéder au balayage de la voirie et au curage des tabourets de siphons en ayant recours à un prestataire retenu après consultation organisée par la Communauté de Communes du Pays de RIBEAUVILLÉ sur la base du cahier des charges rédigé par la Ville de RIBEAUVILLÉ.

Le Conseil de Communauté a délibéré en ce sens le 31 Mars 2015 et approuvé la convention constitutive correspondante conformément à l’article 8 du Code des marchés publics.

Il est proposé à la commune de ZELLENBERG d’y adhérer et d’approuver la dite convention.

Sur proposition de Monsieur le Maire,

Vu l’article 8 du Code des marchés publics,

Vu la délibération du Conseil de Communauté n°2015.2.22 du 31 Mars 2015,

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DÉCIDE, de participer au groupement de commandes pour l’entretien de la voirie (balayage de la voirie et curage des tabourets siphons),

APPROUVE la convention constitutive ci-jointe à la présente,

DÉSIGNE la Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé en qualité de coordinateur du groupement,

DÉSIGNE la CAO de la Communauté de Communes en qualité de CAO du groupement dans les conditions de l’article 6 de la convention,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents.

POINT N° 5 : NOMINATION D’UN GARDE CHASSE PRIVÉ :

M. le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre de la période de location de chasse 2015/2024, M. Robert BRUPPACHER, adjudicataire du lot de chasse de la commune, sollicite l’avis du Conseil Municipal pour la nomination d’un garde-chasse particulier, à savoir : M. Philippe TAGLANG

Né le 12/11/1972 à Colmar

Domicilié à 68150 OSTHEIM, 12 a rue BruhlingCommune de ZELLENBERG Procès-verbal Du 21/04/2015

M. Philippe TAGLANG est garde chasse de ce lot depuis 2006.

Par courrier du 26 mars 2015, la Fédération Départementale des Chasseurs du Haut-Rhin a émis un avis favorable à cette nomination sous réserve que M. TAGLANG ne soit ni associé, ni partenaire et ni permissionnaire de M. BRUPPACHER.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

ÉMET, un avis favorable à la nomination de M. Philippe TAGLANG en qualité de garde-chasse particulier du lot de chasse de la commune de Zellenberg pour la période de location de la chasse communale 2015-2024.

AUTORISE, Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents.

POINT N° 6 : DIVERS :

Mise en enrobé du passage du caveau du Schlossberg : L’entreprise COLAS a été sollicitée pour la mise en enrobé du passage reliant la rue du Schlossberg à la rue de la Fontaine au droit du caveau du Schlossberg. Les travaux prévoient la réfection complète du passage, décroutage, découpe de dallage, mise à niveau, reprofilage, fourniture et mise en œuvre manuelle d’enrobés 0/6 pour une surface d’environ 30 m². Prix HT 5.050,35 €. D’autres devis sont en cours.

Éclairage public secteur le Schlossberg : Jusqu’à présent le secteur « Le Schlossberg » était éclairé par deux candélabres reliés entre eux dont l’alimentation électrique venait en branchement aérien via un poteau situé dans la propriété sise au 41 place du 19 décembre 1944. Lors des travaux de rénovation de la maison d’habitation, M. HECKLY a sollicité ErDF pour supprimer ce poteau et mettre l’ensemble des raccordements électriques en souterrain. Lors de ces travaux, ErDF a également coupé le branchement des candélabres du Schlossberg qui étaient raccordés à ce poteau, ce qui fait que les candélabres ne fonctionnement plus. La commune est sollicitée par un riverain pour une réfection rapide de cet éclairage. Le dossier est en cours et un rendez-vous avec ErDF sera sollicité.

Problème de circulation des motos et engins lourds sur la piste cyclable : La piste cyclable (reliant la R.D. 106 à la R.D. 416 sur une longueur de 650 m à la limite du ban de RIBEAUVILLÉ) est régulièrement utilisée comme raccourci par de lourds engins agricoles qui se rendent à la méthanerie de Ribeauvillé. D’autre part, de plus en plus de cyclomoteurs utilisent également cette route. La puissance et l’encombrement de l’ensemble de ces véhicules ainsi que les vitesses excessives pratiquées par les conducteurs représentent de plus en plus de risques d’accidents et de collisions, et passage répété de ces engins, abime fortement le revêtement de la piste cyclable. L’entretien de la piste incombe à la commune, la CCPR ne s’occupant que des dégâts occasionnés par les cyclistes.

Actuellement il existe un arrêté portant règlementation de la circulation (arrêté n° 1/2004 du 06 février 2004).

Les élus proposent qu’un rendez-vous soit sollicité avec la Brigade Verte afin de voir quelle solution peut être envisagée pour régler ce problème.

Formation personnel :

Comme précisé lors des précédentes réunions, M. Thierry RICHERT doit renouveler son habilitation électrique (périmée depuis 2012). Une formation est prévue par le CNFPT (Centre National de la fonction publique territoriale) le 14-15 et 16 octobre 2015 à Colmar. A l’issue de cette formation, si M. RICHERT satisfait aux contrôles de connaissances, une attestation de stage lui sera remise, etCommune de ZELLENBERG Procès-verbal Du 21/04/2015

l’autorité territoriale pourra établir l’habilitation électrique. Conformément aux prescriptions de la norme NFC 18-510, un recyclage de cette habilitation est à effectuer tous les 3 ans. Mme Martine GELLY prochaine formation : Comptabilité le lundi 27 avril 2015. Concernant l’habilitation de M. RICHERT, M. KELLER souhaiterait que l’attache soit prise avec le CNFPT afin de savoir s’il n’y avait pas une possibilité de stage avant le mois d’Octobre.

Urbanisme :

Lors de la réunion bilan du 13 avril, les élus ont souhaité avoir connaissance des différents dossiers d’urbanisme déposés en mairie.

Actuellement, trois déclarations préalables et un permis de construire sont en cours, à savoir :

Demande Permis de Construire :

- M. et Mme Laurent LIHRMANN - Kaysersberg (Constructeur : Arlogis Houssen) Projet : Construction d'une maison individuelle hauteur du 1 Hartweg (section 10 parcelle 279) Projet déposé le : 23 mars 2015.

Demande avis du SDAP (service départemental de l’architecture et de patrimoine) et d’ERDF le 23 mars 2015. Avis de la D.D.T. (Direction Départementale des Territoires) :

refus de permis au motif :

- Escalier en façade Est situé à une distance inférieure à 4 mètres de la limite séparative Est. Art. UC 7.1 du Pos

- Le projet comporte trois niveaux (le sous sol affecté en garage comptant comme un niveau). Art. UC 10.2 du Pos

Monsieur le Maire procédera à la signature de l’arrêté de refus transmis par les services de la DDT.

Déclarations Préalables :

- M. et Mme François PETERMANN - 13 rue de la Source

Projet : Installation d'une Pergolas - même adresse

Teinte: Aluminium laqué gris

Projet déposé le : 17 mars 2015

Avis Favorable du SDAP le 07 avril 2015.

Dossier en cours de validation

Monsieur le Maire procédera à la signature d’un arrêté d’autorisation de travaux.

- M. et Mme Jacques KRIEGUER - 12 rue de la Source

Projet : Ravalement des Façades - même adresse

Teinte : Façades Salbei 18 nuancié Caparolcolor (blanc cassé/crème) - Sous bassement : Tibet 13 nuancié caparolcolor (gris moyen)

Projet déposé le : 02 avril 2015

Avis Favorable du SDAP le 07 avril 2015.

Dossier en cours de validation

Monsieur le Maire procédera à la signature d’un arrêté d’autorisation de travaux.

- M. Jean-Philippe BECKER - 4 route d'Ostheim (pour le compte de l'indivision Becker) Projet : Ravalement des Façades du garage agricole de l'entreprise Becker Route d'Ostheim et remplacement de la couvertine en zinc par un bandeau en zinc anthracite + bardage bois de la porte du garage.

Teinte façades : Selon essai à faire sur place avec le SDAP (brun ou gris)

Projet déposé le : 07 avril 2015Commune de ZELLENBERG Procès-verbal Du 21/04/2015

Demande Avis du SDAP le 07 avril 2015.

Monsieur le Maire procédera à la signature d’un arrêté d’autorisation de travaux sous réserve de l’avis favorable du SDAP.

Pour les prochains dossiers, les élus seront consultés par mail.

Monsieur le Maire profite de ce point pour informer les élus que la Loi ALUR publiée le 26 mars 2014 réforme l’instruction des autorisations d’urbanisme.

A compter du 1er juillet 2015, les communes dotées d’un POS ou d’un PLU, membres d’un EPCI de 10 000 habitants ou plus, ne pourront plus bénéficier des services de l’État (DDT) pour instruire les demandes d’autorisation d’urbanisme.

La Communauté de Communes de RIBEAUVILLÉ a approuvé la mise en place à compter du 1er juillet 2015 d’une prestation d’instruction des autorisations du droit des sols au profit des Communes membres.

Une convention définira pour chaque commune le champ d’intervention du service instructeur et les modalités pratiques de l’instruction des autorisations : actes concernés, responsabilité du Maire, responsabilité du service instructeur. Chaque maire conservera sa pleine et entière compétence en matière d’urbanisme.

Installation de plaques de repérage :

M. le Maire propose au Conseil Municipal d’installer des plaques de repérage des vannes de coupure d’eau sur les façades des maisons dans le vieux village afin que chaque habitant soit en mesure de facilement repérer la vanne en cas de problème sur son réseau (fuite d’eau…). Le prix d’une plaque est de l’ordre de 7,20 € HT. Besoins : 55-60 plaques.

Les propriétaires concernés seront consultés par écrit afin d’avoir leur autorisation pour l’apposition de la plaque sur la façade de leur maison.

Mise en enrobé portions de trottoirs rue des Jardins :

Suite à la sollicitation de riverains, M. le Maire demande au Conseil Municipal d’étudier la mise en enrobé totale ou partielle des trottoirs dans la rue des Jardins.

Un premier devis a été demandé à l’entreprise COLAS lequel se monte à 12 253,50 euros HT. Le conseil municipal décide de ne pas donner suite à ce projet.

Banderole « Bienvenue à Zellenberg » + drapeaux :

M. le Maire propose au conseil municipal de masquer hors saison, l’illumination de Noël suspendue à l’entrée du vieux village par une banderole « bienvenu à Zellenberg ».

Il précise qu’il travaille actuellement sur une maquette avec l’aide de sa fille. Le conseil municipal souhaite voir cette maquette lors d’un prochain conseil.

Concert de Noel :

Monsieur le Maire proposition d’organiser un concert de Noël avec la Manécanterie de Colmar. Le conseil municipal est favorable à cette proposition et décide d’allouer une subvention exceptionnelle de 500 euros pour ce projet. Une délibération sera prise lors de la prochaine séance du Conseil Municipal concernant cette subvention.

Monsieur le Maire se charge de l’organisation.

ADOPTÉ

POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 1 (M. Jean-Claude CASPARD, concerné)Commune de ZELLENBERG Procès-verbal Du 21/04/2015

Réhabilitation du chemin du Leimerweg :

M. le Maire revient sur le projet d’aménagement du chemin du Leimerweg par la pose de dalles alvéolées avec l’aide du syndicat viticole. La longueur du chemin est d’environ 1.300 mètres sur une largeur d’environ 4,5 mètres. La réalisation des travaux se ferait en plusieurs tranches. Coût du projet pour une première tranche de 250 ml environ : 15.000 euros HT sans la fourniture des dalles alvéolées.

Le conseil municipal souhaite connaître également le prix des dalles alvéolées. Des devis vont être demandés.

Espaces verts Route d’Ostheim :

L’entreprise Wittersheim a démarré Mercredi 15 avril les travaux de nettoyage et de plantations des espaces verts Route d’Ostheim. Ultérieurement des devis quant à l’entretien de ses massifs et de ceux de la route des Vins seront demandés. En attendant, les tontes et l’entretien des différents abords et massifs seront faits par l’agent communal

Madame Fanny ERMEL fait part de son mécontentement par rapport à ces travaux de plantations. Elle souhaite avoir une liste des plantes prévues et une de celles réellement plantées. Elle demande que l’entreprise respecte strictement ce qui a été demandé. M. le Maire propose à Mme ERMEL de contacter directement l’entreprise Wittersheim pour finaliser ce projet.

Madame ERMEL observe également que la clôture mise en place est de couleur verte alors qu’elle devrait être grise.

Fleurissement annuel : les élus proposent d’organiser le samedi 23 mai 2015 une matinée de rempotage des fleurs d’ornement des divers bâtiments publics et bacs à fleurs des rues. Les habitants seront sollicités pour prêter main forte.

Un repas clôturera cette matinée de labeur.

Mur mitoyen mairie/Tempé : M. le Maire informe les élus qu’il a eu un message de Mme DIEBOLD du service départemental de l’architecture et du patrimoine (SDAP), l’informant que ce mur n’est pas classé au titre des monuments historiques. Néanmoins sa restauration est soumise à l’avis de l’architecte des bâtiments de France quant à l’aspect architectural.

Le conseil municipal propose de solliciter l’aide du SDAP pour la réalisation d’un projet.

Les différents points de l’ordre du jour étant épuisés, et personne n’ayant plus de points divers à évoquer, Monsieur le Maire lève la séance à 23 heures et 00 minutes.